bureau des plaintes de Compiègne

Economistes Messages : 2308 Date d'inscription : 23/11/2011

Ben je peux les y emmener ces dossiers et les compléter maintenant qu'on m'a expliqué ce qu'il fallait faire?

Le procés est lancé (IG) j'ai témoigné et l'accusé a dépassé le délai de 2 jours pour plaider sa défense.

Economistes Messages : 2308 Date d'inscription : 23/11/2011

J'ai ça sur mon marché depuis plusieurs jours

bureau des plaintes de Compiègne - Page 16 Baztan12

Comment dois je procéder pour éviter le vice de procédure ??

Je commence par acheter un stère afin d'identifier le vendeur ??

Les chochottes ducales Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010

Oui.

Les chochottes ducales Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010

Toto, il me faut le decret que vous avez dans la ville interdissant la vente a ce prix.

Economistes Messages : 2308 Date d'inscription : 23/11/2011

Affaire du bois à 10,50 écus le stère - Compiègne

bureau des plaintes de Compiègne - Page 16 L410

20-06-2012 13:00 : Vous avez acheté à Estrellia 1 stère de bois pour 10,50 écus.

bureau des plaintes de Compiègne - Page 16 L310

1er courrier envoyé à Estrelia :

Spoiler:

Elle a deux jours pour se mettre en règle et 2 jours pour me rembourser 6 écus.

2nd courrier envoyé le 21 juin :

Spoiler:

1ère réponse d'Estrelia

Spoiler:

3ème courrier de la mairie :

Spoiler:

BOIS RETIRE et DON DE 10 ECUS FAIT POUR REPARATION
22-06-2012 07:42 : estrellia a fait un don de 10 écu(s) à la ville de Compiègne

AFFAIRE CLOTUREE

Messages : 209 Date d'inscription : 10/07/2012 Localisation : Compiègne

Bonjour avec mon compagnon de la maréchaussée Sir Borgio, nous avons constaté 3 prix inacceptable sur le marché de Compiègne.
En effet 3 miches de pains au prix respectif de 105 écus, 525 écus et le derniers et pas des moindres 1048 écus et 45 deniers.

Nous avons chacun envoyer un courrier au bourgmestre sieur Grosdan et attendons sa réponse.

Une fois le procès lancée, nous demandons à être témoins dans cette affaire navrante.

ShadowUndead maréchal de Compiègne.

pinklady Messages : 16154 Date d'inscription : 02/10/2010 Age : 42

hum...il n'y a que la mairie qui peut vendre a ces prix vous est pas venue a l'idée qu'elles avaient pu être placer par le maire pour une raison quelquonque?
peut être un don prévu ou autre, d'ailleurs on ne peut pas mettre un maire en proces pour ce genre de transaction.

Messages : 209 Date d'inscription : 10/07/2012 Localisation : Compiègne

effectivement je n'avais pas pensé à ça, mais sa fait quand même un moment qu'elles y sont, et le maire est introuvable.

pinklady Messages : 16154 Date d'inscription : 02/10/2010 Age : 42

beh vu les prix, je dirais qu'il s'agit bien de pains mit en vente pour qui voudrait faire un don a la mairie, ca se fait un peu partout. et un maire ne peut de toute facon pas être mit en proces pour ca.

Messages : 209 Date d'inscription : 10/07/2012 Localisation : Compiègne

très bien, le prix nous avais paru bizarre, non pas pour blâmer nostre bon maire, mais n'étant pas au courant nous avons préféré vous en tenir informé.

Messages : 209 Date d'inscription : 10/07/2012 Localisation : Compiègne

Shadow un peut gêner par tout ce remut ménage vint présenter ces excuses

Eh bien nous avons reçu un courrier du maire nous expliquant que c'étais précisément pour des dons qu'ils avait mis le pain à ces prix là. Sieur Borgio et même nous excusons pour la gène occasionné. Nous avons cru bon de venir vous tenir informer n'étant pas nous même au courant de cette technique. Nous ferons plus attention à l'avenir et c'est en bon maréchaux que nous avons cru agir.

Pardonnez nous encore. Nous garderons l'oeil ouvert. Bonne journée à vous.

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Le Prévôt étant occupée ailleurs, le PLP répondit:

Ne soyez pas gênés, vous pensiez bien faire, de plus c'est votre travail d'être vigilant donc on ne peut vous en vouloir pour ça.
L'essentiel est que tout soit rentré dans l'ordre et que le mystère des prix indécents soit éclairci.
Bonne journée à vous.

Messages : 843 Date d'inscription : 21/04/2012

si si on peu lui en vouloir , il faut lui couper la teteeeeeeeeeeeeeeeeeeee , ou sur le buchééééééééééééé !!!

non tant fait pas shadow , hersent et roder maintenant avec moi , ça ne l'embete plus ce genre d'intervention , moi je viens des fois porter plainte pour vole de chope par un gars habillé en vert au fond de la taverne

enfin je me mefie un peu maintenant , elle a fait un stock de tisane

Messages : 2792 Date d'inscription : 08/01/2011 Localisation : Compiègne

Toi aussi Toto tu as ce gars en vert , moi il n'arrête pas de reluquer ma femme, l'autre jour

Messages : 843 Date d'inscription : 21/04/2012

oui , il traine un peu dans toute les tavernes ce gars la , porte plainte contre lui , hersent adore prendre ce genre de plainte tu verra , j'en ai fait l'essai

Messages : 209 Date d'inscription : 10/07/2012 Localisation : Compiègne

Bonsoir, j'ai une question, il y à un bonhomme là, qui doit une forte sommes d'argent à la ville.

Mais il est partie en Flandre et ducou on l'à dans l'os. Mais avant de partir il à mis son champs à vendre. Champs qui viens d'être vendu. Quand cet escroc reviendra il y aurait une manière de le bloquer une bonne fois pour toute que la ville règles ses compte avec cet énergumène ?

Il faudrais quelque chose de rapide car je doute qu'il s'éternise ...

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Je suppose que ce sont des impôts en retard dont il s'agit?
Il faut monter un dossier pour ça et lancer le procès. On peut trouver des exemples de dossiers je pense en salle de liaison Prévôté/Procure.
Je vous tiens au courant.
Au fait, quel est le nom du mauvais payeur?

Messages : 209 Date d'inscription : 10/07/2012 Localisation : Compiègne

Benomar. Et oui s'agit bien des impôt impayé. En plus de sa j'ai l'impression qu'il nous fait tourner en bourrique...

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Bien, je vous envoie par mp une trame afin que vous puissiez ester en justice ce rigolo.

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Pffff Benomar a quitté Compi cette nuit

Je vous laisse le dossier quand même au cas où

Faits : Benomar - Non paiement d'impôts municipaux - Compiègne le 18/09/1460

Chef d'inculpation : Non paiement d'impôts municipaux
Ville : Compiègne
Enquêteur : ShadowUndead, Maire de Compiègne, Hersent PLP
Victime : La mairie de Compiègne
Suspect : Benomar
Témoin :ShadowUndead, maire de Compiègne
Lieu : Compiègne
Observations complémentaires : entre puis quitte la ville pour échapper aux poursuites, ce jour à Péronne

Preuves :

ShadowUndead a écrit:

Spoiler:

Voila tout ce que j'ai

ShadowUndead a écrit:: j'ai également sous cette forme.

je vous remercie une fois de plus pour aide

Témoignage :

Citation :: Moi, xxxxxxx, certifie sur l'honneur que l'individu dénommé Benomar n'a toujours pas versé l'argent de ses impôts à la ville de Compiègne. Courrier lui ayant été envoyé pour lui rappeler de le faire malgré cela il ne s'est pas acquitté de ses impôts.

Copie courriers :

Suspect

bureau des plaintes de Compiègne - Page 16 Benoma10

Benomar

Il faut que vous ajoutiez la copie du courrier que vous lui avez envoyé.

Hersent

Messages : 6350 Date d'inscription : 10/11/2010

Bonjour,
Ce qui est antérieur à septembre 1459 ne peut pas être pris en compte car il a déjà été jugé pour ses faits là.

https://institutionchampagne.forumactif.com/t2576-benomar-top-non-paiement-d-impots-municipaux-compiegne-le-24-08-1459-proces-en-cours?highlight=Benomar

Citation :: Livre II : De la Justice

Article I.6 : Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès.

Mais :

Citation :: Article IV.2.5 : Récidive

Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu'il a commis, s'accroître d'un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison.

Messages : 209 Date d'inscription : 10/07/2012 Localisation : Compiègne

Mais s'il à été jugé pourquoi cela apparait-il encore ?

Messages : 6350 Date d'inscription : 10/11/2010

(Je pense que c'est lié à l'affichage IG du bureau du maire^^)

Reçu aujourd'hui

Citation :: Expéditeur : Coleen_de_colmarker
Date d'envoi : 21/10/1460 - 17:05:01
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Re: Re: merci
Événements récents :
21/10/1460 04:04 : Vous avez été racketté par Versieros.

voici mes évéenements de la nuit entre sainte et compiègne.

Chapagnement d'autre

C de C

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Je m'en occupe avec un plaisir sans égal Twisted Evil

Citation :: demande de témoignage

Bonjour sieur Coleen,

Le Prévôt, Dame Chaplume, m'a transmis votre plainte que je prends en charge avec plaisir.
Cependant, pour mener à bien mon enquête, il faudrait que vous m'envoyiez dans les plus brefs délais votre témoignage rp (circonstances de l'agression, s'il y a eu blessure ou pas, description des particularités physiques et vestimentaires de votre agresseur) afin que je puisse monter le dossier avant de le présenter au procureur.

Comptant sur votre diligence et votre aimable coopération,

Bien à vous

Dame Hersent
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

» bureau des plaintes de Langres
» bureau des plaintes de Troyes
» bureau des plaintes de Clermont
» bureau des plaintes d'Argonne
» bureau des plaintes de Reims