hersent
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 | | Sujet: Jusaoclu - séjour illégal en Champagne - le 17/01/1461 Jeu 17 Jan - 14:45 | |
| Faits : Jusaoclu - séjour illégal en Champagne - le 17/01/1461
Chef d'inculpation : séjour illégal en Champagne
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Jusaoclu
Témoin(s) : Zouzouille, douanière de Troyes
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires : A Langres ce jourPreuves : - Citation :
 Témoignages : - Citation :
- Moi,zouzouille , Douanière de TROYES en Champagne, certifie avoir vu Jusaoclu [Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Valence]
fouler le sol de la bonne ville deTroyes. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Fait sous serment le 12 Janvier de l'an de grâce 1461
zouzouille - Spoiler:
A Troyes, le 12 Janvier 1461,
Bonjour,
Les frontières champenoises sont fermées depuis le 26 novembre 1460 , conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.
Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable : Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.
Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, le port de l’épée en temps de guerre, est interdit selon les lois.
En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.
Salutations cordiales,
Pour la Douane,
Zouzouille,
Douanier de Troyes
*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]
*********
A Reims, le 16 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne
Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Cedmisc Fontanaz, Duc de Champagne déclarons :
La fermeture des frontières champenoises, à compter du 31 mars 1460, à tous les étrangers.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne
De plus, hier, sieur Jusaoclu a reçu une missive de ma part en guise d'avertissement, il n'en a pas tenu compte: - Citation :
- Castel de Reims le 16 janvier 1461
Bonjour,
Nos services de la prévôté ont remarqué que vous n'aviez point sollicité, et ce malgré la loy en vigueur criée en gargote comme dans toutes les halles du duché, une demande circonstanciée de LP.
Vous avez 24h pour vous mettre en règle avec la loi en vigueur et donc adresser une demande de LP ou d'autorisation de séjour circonstanciée au Connétable, Dame Poppa (IG:Poppa). Passé ce délai, votre dossier sera déposé sur le bureau du procureur.
Je vous joins la proclamation de fermeture des frontières:
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A Reims, le 26 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.
A tout ceux qui liront ou se feront lire,
Au peuple de Champagne
Aux voyageurs
Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne déclarons :
La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne
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Comptant sur votre compréhension,
Bien à vous
Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne Copie courrier adressé : - Citation :
- Castel de Reims le 17 janvier 1461
Bonjour,
Malgré le courrier d'avertissement envoyé hier, nos services n'ont toujours pas réceptionné votre demande d'autorisation de séjour. Aussi, ai-je le regret de vous informer qu'un dossier a été déposé pour séjour illégal en Champagne sur le bureau du procureur.
Vous pouvez consulter votre dossier dans nos bureaux (https://institutionchampagne.forumactif.com/t7235-jusaoclu-sejour-illegal-en-champagne-le-17-01-1461#178852)
Bien à vous
Hersent d'Ar Sparfel
PLP de Champagne Suspects : JusaocluLien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t7235-jusaoclu-sejour-illegal-en-champagne-le-17-01-1461#178852Hersent, PLP | |
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