Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits : Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461

Chef d'inculpation : emménagement illégal
Ville : Reims
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Teane
Témoin(s) : Anna-lisa, Claptons54, maréchal et douanier de Reims
Lieu : Reims
Obervations complémentaires : à Reims ce jour

Preuves :

Spoiler:

Anna-lisa a écrit:

Rapport 4 mars 1461

Liste villageois

Spoiler:

Milicien demandé aujourd'hui / offre prise
?/?
Bénévoles : ?

Partie lavabo arrivée

Citation :: ?

OMCF
* armée, dépassement de frontière (Nouveau/Reconnu)
*LP accordé
* Arrivé/Départ, Etrangers province, Etrangers ville
Mouvements entre le 03/03/2013 et le 04/03/2013
Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 Vide

Arrivée(s) :

Retour(s) :

Visiteur(s) :
.alexandre. (222), Abelinne (9), Lylla (107), Teane (49),

Départ(s) :
Lillyblue (62), Lorette56 (165),

Ont rejoint Aristote :
Arrivée(s) :

Visiteur(s) étrangers au Duché :
.alexandre. (222) domicilié(e) à Epinal (Duché de Lorraine)
Abelinne (9) domicilié(e) à Nancy (Duché de Lorraine)
Lylla (107) domicilié(e) à Epinal (Duché de Lorraine)
Teane (49) domicilié(e) à Péronne (Comté d'Artois)

Visiteur(s) du Duché :

Départ(s) :
Lillyblue (62) originaire de Tréguier (Duché de Bretagne)
Lorette56 (165) originaire de Tréguier (Duché de Bretagne)

Ont rejoint Aristote :

Il y a 4 arrivées dans le village.
Il y a 2 départs du village.

?

Armées et Groupes présents

Spoiler:

Mémoire et vision

Citation :: Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Les ailes du Pentale" dirigée par Mouflator, .alexandre., Teane, Abelinne, et l'armée "les lames d'enorig" dirigée par Tristan..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "les lames d'enorig" dirigée par Tristan. et l'armée "Les ailes du Pentale" dirigée par Mouflator.

Esclavagisme : ?

	travail fait
vérification dépassement/arme
OMCF
envoie courriers
vérif furtif
vérif installation illégal
montage dossier

Citation :

Spoiler:

Témoignages :

claptons54 a écrit:

le 4 mars courrier envoyer a Teane. Lylla. Abelinne et alexandre.

Citation :: A --reims ------, le -- 4 mars --1461-----,

Bonjour,

Les frontières champenoises sont fermées depuis le 26 novembre 1460 , conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, le port de l’épée en temps de guerre, est interdit selon les lois.

En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,

Pour la Douane,
claptons54------,
Douanier de -reims---------

*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

A Reims, le 30 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Au peuple de Champagne
Aux voyageurs

Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne

Citation :: Moi, claptons54, Douanier de Reims en Champagne certifie avoir vu messires alexandre. et dame Teane. Lylla et Abelinne foulaient le sol de la bonne ville de Reims. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.
Faict sous serment le 4 mars de l'an de grâce 1461
claptons54 douanier de Reims

Copie courrier adressé :

Citation :

Castel de Reims, le 5 mars 1461

Bonjour Dame Teane

Vous avez emménagé illégalement à Reims et ce malgré l'annonce criée dans tout le duché suite à la fermeture de nos frontières, annonce dont je vous joins le texte.
Comme vous n'avez pas jugé bon de solliciter une demande en bonne et due forme auprès du Connétable Dame Poppa, malgré le courrier que vous a adressé sieur Claptons54, douanier de Reims, une procédure, à votre encontre, est donc en cours .

Vous pouvez consulter votre dossier ici: https://institutionchampagne.forumactif.com/t7578-teane-emmenagement-illegal-reims-le-5-03-1461#186738

Cordialement,

Hersent d'Ar Sparfel,
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

De la fermeture des frontières champenoises :

Citation :

Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 Oricha12

A Reims, le 25e jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Au peuple de Champagne
Aux voyageurs

Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 Scelor

Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 Scelor

Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 27wydtv

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne

Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 Signature1

Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de Pastre
Conseillère à la communication
Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 159947Sanstitre1

Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 159947Sanstitre1

Suspects :

Teane - emménagement illégal - Reims - le 5/03/1461 Teane_11

Teane

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7578-teane-emmenagement-illegal-reims-le-5-03-1461#186738

Hersent, PLP

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