Alexanderiv - brigandage - premier noeud entre Langres et Vesoul - nuit du 16 au 17 mars 1461

Faits : Alexanderiv - brigandage - premier noeud entre Langres et Vesoul - nuit du 16 au 17 mars 1461


Chef d'inculpation : brigandage
Ville : Langres
Enquêteur : Hersent, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Silius40
Suspect(s) : alexanderiv
Témoin(s) :
Lieu : entre Langres et Vesoul, premier noeud
Obervations complémentaires : à Langres ce jour

Preuves :

Citation :

Expéditeur : Silius40
Date d'envoi : 15/04/1461 - 21:48:16
Titre : Brigandage
Bonjour je vous écris,

Car j'ai été brigander a côté de Langres. J'ai reconnue l'homme en question en rentrant dans la ville.....identique. Il ma voler plus d'une centaine d'écus et une quarantaine de sac de mais.

Voila levenement en question

17/03/1461 04:05 : Vous avez été racketté par un brigand .

Et voila l'image tres clair de son visage...la seule différence est la couronne.

http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=M&i1=44301232&i2=29499&i3=8500&i4=8700&i5=23999&i6=10900&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=10800&

Bien a vous,
Silius

Témoignages :

Citation :

Expéditeur : Silius40
Date d'envoi : 16/04/1461 - 03:58:27
Titre : Brigandage
L'agression c'est fait sur le premier noeud en direction de vesoul. Il portait une armure, une épée et un bouclier. Une cape noir. Il n'avait pas son casque....il la d'ailleurs mis pour cacher son visage présentement peur d'une poursuite.

Donc a partir de langres le tous premier noeud direction Vesoul.

Cheveux noir court, barbe noir tous autant de sa bouche et sur son menton.

Silius

Citation :

Après enquête minutieuse de la Prévôté, il s'avère que le portrait dessiné par le plaignant se rapproche de manière troublante de celui de sieur Alexanderiv dressé par des citoyens de Langres . L'actuel portrait masque le visage du suspect ce qui laisse à penser son envie de ne pas être reconnu, cela en devient d'autant plus suspect. On peut remarquer la ressemblance frappante entre le haut du vêtement du portrait dessiné par la victime et celui du portrait dessiné par mes services.

Faict le 16 avril 1461, castel de Reims
Hersent d'Ar Sparfel
Prévôt de Champagne

Citation :

Un témoin a fait parvenir un portrait dudit sieur Alexanderiv, portrait esquissé lors d'une rencontre en taverne. Comme ce sieur est recherché, la personne l'a discrètement dessiné:

[quote=xxxx]

Et voici un autre portrait de notre suspect présentant une ressemblance troublante avec la description de sieur Silius40:

[/quote]

Copie courrier adressé :

Citation :

Castel de Reims le 19 /04/1461

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour brigandage, acte répréhensible s'il en est.
Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7804-alexanderiv-brigandage-premier-noeud-entre-langres-et-vesoul-nuit-du-16-au-17-mars-1461#193130

Cordialement

Hersent,

Prévôt des Maréchaux de Champagne

Suspects :

alexanderiv



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7804-alexanderiv-brigandage-premier-noeud-entre-langres-et-vesoul-nuit-du-16-au-17-mars-1461#193130

Hersent, Prévôt des Maréchaux

Citation :

Gaspard, fidèle huissier et désormais ami du procureur, présenta l'ouverture de son cinquième procès à vie.

Ce vingt deuxième jour d’avril de l'an MDCLXI, sous la régence de sa Grâce Maltea di Favara Fontanaz, Duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, Baronne de Beaufort, s'ouvre le procès à l'encontre de Messer Alexanderiv d’Anglure [Alexanderiv], accusé de Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de l’agression et du vol, dans la nuit du 16 au 17 avril 1461, de Messer Silius [Silius40].

L'accusation est représentée par Demoiselle Mayouche Cardofer, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Demoiselle Éloïse de Lucas, Juge de Champagne.

Après avoir remercié l'huissier, le procureur prit la relève.

Moi, Mayouche Cardofer, en ma qualité de procureur, m’adresse à vous, assemblée ici présente, à vous, Ma Dame la Juge, ainsi qu’à vous, Messer Alexanderiv d’Anglure.

Elle prit quelques instants, puis poursuivit en posant son regard sur la Juge.

Votre Honneur, comme l’a annoncé l’huissier, les faits reprochés à l’accusé se sont déroulés dans la nuit du 16 au 17 avril 1461, tout près de Langres, sur le chemin reliant la ville à Vesoul. Cette nuit-là, juste avant d’arriver dans la ville, Messer Silius aurait été agressé par Messer Alexanderiv d’Anglure qui lui aurait volé le contenu de sa bourse, à savoir plus d’une centaine d’écus, ainsi qu’une quarantaine de sac de maïs qu’il transportait.

Elle se tourna vers la victime, un sourire aux lèvres.

Vous ne voyagiez pas léger vous!

Puis, elle poursuivit.

Messer Alexanderiv d’Anglure a donc brigandé. Messer Silius, ainsi qu’un témoin ayant rencontré l’homme recherché en taverne, ont pu fournir à la prévôté un portait assez détaillé de l’accusé, sur lequel nous reconnaissons sa cape noire, ainsi que son armure et le col noir porté au-dessus en plus de ses traits reconnaissables à son bouc bien taillé. Après enquête de la prévôté, il ne fait aucun doute que nous avons devant nous le voleur dessiné par la victime. D’ailleurs, le dossier de plainte monté contre l’accusé est disponible pour consultation en salle des procédures au guet de Champagne depuis l’instruction. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t7804-alexanderiv-brigandage-premier-noeud-entre-langres-et-vesoul-nuit-du-16-au-17-mars-1461]

Ceci étant dit, comme il est de notre devoir de rappeler les Loys fondamentales Champenoises en vigueur, voici celles qui s’appliquent à notre cas d’aujourd’hui.

Mayouche prit quelques instants pour jeter un regard à ses notes puisque ça faisait quelques jours qu’elle n’avait pas lancé de procès et que, donc, elle avait eu le temps d’oublier la suite des choses précisément.

Premièrement, selon l’article VII.5, tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux, « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Un autre petit coup d’œil, qu’elle espère discret, vers ses notes.

Aussi, selon l’article IV.1.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, est qualifié de « Trouble à l’ordre public» « toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique. » Toujours selon le même article, est, entres autres, qualifié de TOP : « brigandage & vol ».
Nous aimerions ajouter que selon l’article IV.2.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, des circonstances atténuantes « laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge » peuvent « aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe. L’aveu constitue une circonstance atténuante.»

Mayouche insista bien sur cette dernière phrase, l’accusé ayant envoyé un courriel à la prévôté pour renier les faits qui lui étaient reprochés.

Finalement, nous jugeons utile de rappeler qu’il y a circonstances aggravantes dans les cas de délit de fuite, comme l’indique l’article IV.2.8, tiré du Livre II intitulé De la Justice : « Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu’on y a été assigné. Lorsqu’il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article II.3.1, tiré du Livre II intitulé De la justice, la « non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense. » Selon l’article suivant, le II.3.2, « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat » et « la défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi. » Finalement, l’article II.4.1, toujours tiré du Livre II intitulé De la justice, stipule que « l’accusation représentant la victime peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi. »

Ainsi, nous encourageons Messer Alexanderiv d’Anglure à se prévaloir d’un avocat. Nous suggérons les services de Maître Aliénor Vastel di Favara [Alienor_vastel], avocate de l’Ordre des Dragons [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Si Messer Alexanderiv d’Anglure souhaite se défendre par ses propres moyens, nous lui rappelons qu’il peut se renseigner concernant nos Loys sur la Grande Place [Gargote Champenoise].

Nous prévalant de notre droit mentionné précédemment, nous citerons à la barre Messer Silius.

Citation :

La défense a appelé Selznak à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour à tous,

Je jure ici sur mon honneur et devant le regard de Dieu de dire la pleine et entière vérité. Monsieur Dubois m'a mandé de venir ici pour témoigner de la présence de son client à Langres au moment des faits.

Tout ce que je puis dire est corroborer mon témoignage écrit.

Le 17 Avril, en début d'après midi, le sieur Alexandriv m'a vendu 3 sacs de maïs. Je me trouvais à Langres, comme quasiment toujours, n'ayant quitté la ville qu'une fois dans ma vie pour études. Ce jour là, je m'occupais d'ailleurs de mes moutons qui font de bien piètres témoins... En revanche, j'ai également acheté du pain au sieur Studemarc, qui était sur le marché au même moment, et embauché la jeune Hakuma pour s'occuper de mon champ.

Je n'ai depuis plus jamais revu le sieur Alexandriv avant aujourd'hui.

A la question: Puis-je certifier de la présence du sieur Alexandriv à Langres au moment des faits, je ne peux donc que répondre non, les faits reprochés ayant eu lieu dans la nuit du 16 au 17, si j'ai bien compris. Je ne peux que certifier sa présence à Langres le 17 en début d'après midi.

Par ailleurs, s'il s'avère que j'ai acheté par mégarde de la marchandise volée, sachez que je suis tout à fait prêt à rembourser la victime à la hauteur du cours actuel du sac de maïs.

Citation :

Nous commencerons notre réquisitoire en remerciant Maître Charles Dubois de reconnaître toute la qualité de l’acte d’accusation. Par contre, nous l’invitons à nous laisser rédiger notre acte comme il nous semble correct de le faire, usant de l’hypothèse des faits, séparément, pour conclure de la culpabilité de l’accusé ensuite. Car oui, en notre Duché de Champagne, et au risque de nous répéter, tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas noble, et l’accusé doit donc apporter la preuve de son innocence. Je vous réfère, pour rappel, à l’article VII.5 tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux pour vérifier mes dires. Nous ne sommes pas là pour discuter de l’absurdité de cet article de Loy. Il existe, il est appliqué. Voilà tout.

Ensuite, oui. Comme de fait, Maître Aliénor Vastel est la seule avocate du Dragon présente en Champagne, à notre connaissance, et donc disponible pour se présenter en salle d’audience. Ainsi, c’est l’avocate que nous suggérons à tout accusé pour se faire défendre, afin d’éviter les inconvénients de faire appel à un avocat hors de la province, dont il faut attendre les plaidoiries durant de longues journées alors qu’elles voyagent d’une province à l’autre grâce à de valeureux messagers ou pigeons voyageurs. Nous en voyons les difficultés avec ce procès même. Il est évident qu’elle n’est pas la seule avocate membre de l’Ordre du Dragon et il est aussi évident que nous n’imposons rien aux accusés. Si je me souviens bien, mon acte d’accusation stipule bien que nous « suggérons les services » de Maître Aliénor Vastel. Ainsi, le choix définitif de l’avocat appartient bel et bien à l’accusé.

Ceci étant dit, passons à votre plaidoirie en tant que tel. Elle se base principalement sur le fait que Messer Alexaderiv ne peut avoir brigandé dans la nuit du 16 au 17 avril 1461 car il a été actif sur le marché de la ville et a travaillé dans la mine durant la journée du 16 avril et celle du 17 avril. Bien. Mais travail et commerce de jour n’empêche pas brigandage de nuit. Qu’est-ce qui aurait empêché votre client de sortir de chez lui dès le soleil tombé pour aller se balader sur les routes entre Langres et Vesoul et, accessoirement, brigander de pauvres voyageurs?

Sinon, allez soyons fous! Oui, j’avoue qu’il est difficile, voire même impossible, pour un être humain d’être à 2 endroits au même moment. Par contre, les témoignages que vous rapportez dans votre plaidoirie apportent des preuves des actions de l’accusé durant la journée. Plus précisément, le témoignage de Messer Selznak donne un alibi pour la journée du 17 avril en effet. Celui de Messer Aquilon n’apporte, à mon sens, aucune valeur ajoutée à votre plaidoirie. Je ne vois pas bien en quoi ce témoignage étoffe votre défense. En somme, rien dans votre plaidoirie ni dans les témoignages, ne lui fournit un alibi pour la nuit, je dis bien la nuit, du 16 au 17 avril.

Concernant le bon vouloir de votre client, je n’en ai aucun doute. Et le fait d’accepter la demande de faire un procès à huis ouvert fait pencher la balance en sa faveur. Mais reste que la preuve de l’innocence de votre client n’a pas été apportée pour les faits s’était déroulés dans la nuit du 16 au 17 avril 1461.

Gardant ceci en tête, je suggère donc une peine d’une seule journée de prison et d’une amende de 30 écus sous forme de don à la municipalité de Langres.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

"Madame la Juge,
Madame le procureur,

Je vous remercie de me faire réviser les loys de Champagne que je connais fort bien. J'ai, en effet, été membre du barreau de votre duché.
Mais cela n'empêche pas de considérer comme étant absurde ce concept qu'un accusé est présumé coupable jusqu'à preuve de son innoncence.
Et ce procès en est la preuve. Je m'en expliquerai dans ma dernière plaidoirie.

Revenons donc à ce que vous nous demander : prouver l'innocence de mon client, Alexanderiv.

La procure estime que le fait d'être au marché de Langres le 17 avril n'empêche pas d'avoir été sur les routes durant la nuit précédente. Certes.
Mais vous semblez oublier les rapports du CaM. Un engagement à la mine dure 22 heures. Or, si mon client a reçu sa paye de 17 écus, le 17 avril à 11h53, c'est qu'il était à la mine depuis 13h53 le 16 avril. Impossible pour lui d'être en chemin.
De même, s'il reçoit une paye de 17 écus, le 18 avril à 16h17, c'est qu'il était au fond de la mine depuis le 17 avril à 18h17.
Où était-il donc entre 11h53 et 18h17 le 17 avril? Et bien sur le marché, comme l'atteste notre témoin.
Alexanderiv aurait-il pu faire un aller-retour entre Langres et le lieu présumé de l'agression en cinq heures? Vous savez bien que non.

Si cette démonstration ne suffit toujours pas pour vous convaincre de l'innocence de mon client, voyez les rapports de la défense de Langres.
On peut y lire le nom de mon client, présent dans la ville le 16 avril peu avant 8h. Le 17, aux mêmes heures, Alexanderiv y est également mentionné.
Il ne peut donc pas être parti de la ville à 8h pour y revenir en moins de vingt-quatre heures.
Ci joint les deux rapports avec le lieux ou ils peuvent être consulté:
Rapport 1 https://2img.net/r/ihimizer/img849/2765/rapport2r.png
-Rapport 2 https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/812/imprimecran.png/
-adresse de la salle https://institutionchampagne.forumactif.com/f32-qg-des-maires

Que faut-il de plus à la procure pour constater que son travail d'enquête ne fut pas efficace et que son accusation ne tient pas la route.

"J'en reviens à cette loy que je qualifie d'absurde. D'ailleurs, elle n'existe plus dans certains duchés.

Je m'explique.

Il est absurde de présumer quelqu'un coupable tant qu'il n'a pas pu prouver son innocence.
Absurde car il suffit d'accuser quelqu'un de n'importe quoi pour lui nuire.
Je pourrais très bien accuser madame le procureur de spéculation sur le marché. Comment pourrait-elle prouver son innocence? Avec beaucoup de difficultés.

Mais nous ne sommes pas là pour parler du procureur, mais bien de mon client, Alexanderiv.

Cette loy est absurde. Voyez par vous-même.
La procure accuse mon client de brigandage effectué dans la nuit du 16 au 17 avril 1461.
Je joue le jeu de démonter qu'à cette date, il ne pouvait être sur les chemins puisque plusieurs preuves attestent sa présence à ce moment-là dans la ville de Langres.
J'espère, Madame le Juge, que j'ai été convainquant. Car ce n'est que pure vérité.
Absurde vous dis-je, car mon client est accusé d'avoir détroussé un homme au mois d'avril alors que le dossier présenté à la défense et à la Cour parle de faits s'étant déroulés au mois de mars.

Vous vous rendez compte de l'aberration du système?
Un homme déclare avoir été agressé le 17 mars 1461.
Le procureur accuse mon client d'avoir été le responsable d'une agression ayant eu lieu le 17 avril 1461.
Et au lieu de reconnaitre son erreur, le procureur persiste à vouloir pousser mon client à prouver son innocence pour une agression n'ayant pas eu lieu au mois d'avril.
Aucune enquête n'a été effectuée à cette date.
Aucune plainte n'a été déposée pour cette date.
Et malgré tout cela, madame le procureur enfonce encore le clou en brandissant sous le nez de la défense cette loy qui stipule que tout roturier (car cela ne s'applique pas aux nobles bien évidemment!) est présumé coupable jusqu'à preuve du contraire.
Nous sommes tous, madame le Juge, coupables en Champagne.

[Faites une pause lors de la lecture de ma plaidoirie je vous prie]

Madame le juge,
Etant donné le vice de procédure clairement visible quant à la date des faits reprochés dans l'acte d'accusation et la date des faits reprise dans le dossier d'enquête,
étant donné les preuves solides démontrant la présence de mon client dans la ville de Langres dans la nuit du 16 au 17 avril 1461,
Moi, Maistre Charles Dubois, avocat du Dragon, demande la relaxe totale de mon client.

Charles Dubois
07 mai 1461

Post Scriptum : mon bon souvenir à la régente."

Relaxe

***C'était un de ces cas de conscience particulièrement énervant. L'accusé était bel et bien coupable, mais une erreur de transcription lors de la mise en accusation permettrait à l'avocat de demander l'abandon des charges pour vice de forme. Si la brune le faisait remarquer, elle faisait relâcher un coupable. Mais ne pas le prendre en compte, c'était enfreindre le droit elle aussi, et cela n'était pas acceptable pour un magistrat. Eloïse en était à se demander comment elle allait présenter la chose à la victime, quoique le fait que la dite victime ne se soit point donné la peine de venir témoigner lui rendrait la chose plus facile, quand l'avocat de la défense en vint à invoquer cette malheureuse date erronnée qui rendait caduque tout le dossier.

La brune hocha la tête et laissa naître sur ses lèvres un léger sourire***

Messire Alexanderiv, ayez l'obligeance de saluer pour nous Maître Dubois. Votre avocat a bien mérité ses honoraires. Nous savons vous et moi ce qu'il en est de votre culpabilité, et que seule l' erreur d'un copiste vous permet de vous en tirer, mais la loi est la loi... le 17 du mois d'avril, vous n'avez agressé personne. Je prononce donc le non lieu, vous êtes libre.

Accusé relaxé... l'affaire est close.

***Un coup de maillet clôtura la séance***