hersent
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| Sujet: Anthelme_ - Escroquerie, abus de biens publics, spéculation abusive et déstabilisation du marché - Reims le 13/04/1461, 14-15-17/05/1461 Lun 29 Avr - 7:55 | |
| Faits : Anthelme_ - Escroquerie, abus de biens publics, spéculation abusive et déstabilisation du marché - Reims le 13/04/1461 puis le 14-15-17/05/1461 Chef d'inculpation : non respect de la grille des prix du duché et déstabilisation du marché de Reims Ville : Reims Enquêteur : Hersent et Misslutine, Prévôt des Maréchaux Victime(s) : Reims Suspect(s) : Anthelme_ Témoin(s) : Messire Ofta1 maire de Reims, Sa Grasce Yunab, et sieur Jkeok Lieu : Reims Obervations complémentaires : à Reims ce jour Preuves :Preuve apporté par Yunab :
- yunab a écrit:
- bonjour,
je souhaiterais porter plainte pour déstabilisation de marché contre ce valet de mes deux. ca fait des jours et des jours que ca dure.Il achète tout et remets en vente ensuite bien plus cher, empêchant les rémois de manger.
Nouvelles preuves apporté par Yunab : - yunab a écrit:
- Citation :
Nouvelles preuves, apporté par Ofta1 : - Citation :
1461-05-15 15:20:04 : Vous avez acheté 1 sac de maïs pour 6,10 écus à Anthelme_. 1461-05-15 15:20:04 : Vous avez acheté 1 fruit pour 15,00 écus à Anthelme_. 1461-05-15 15:20:04 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 13,27 écus à Edelpock_barbara. 1461-05-15 15:20:04 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 7,00 écus à Anthelme_. 1461-05-15 15:20:04 : Vous avez acheté 1 sac de blé pour 14,35 écus à Anthelme_. 1461-05-15 15:20:04 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 7,12 écus à Paupiette59.
1461-05-14 19:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de blé pour 10,70 écus à Anthelme_. 1461-05-14 19:00:06 : Vous avez vendu 2 sacs de blé pour 10,70 écus à Anthelme_. 1461-05-14 19:00:06 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 13,60 écus à Anthelme_. 1461-05-14 19:00:06 : Vous avez vendu 2 sacs de farine pour 13,60 écus à Anthelme_. 1461-05-14 18:50:05 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 4,30 écus à Anthelme_. - Citation :
Expéditeur : Ofta1 Date d'envoi : 17/05/1461 - 19:21:16 Titre : Re: Re: Re: procès en cours de montage Voici de nouvelles preuves que Anthelme_ continue encore 2 jours après l'entrée en vigueur de l'arrêté ducal:
1461-05-17 18:10:07 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 20,50 écus à Anthelme_. 1461-05-17 18:10:07 : Vous avez acheté 1 sac de blé pour 15,38 écus à Anthelme_. 1461-05-17 18:10:07 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 13,27 écus à Edelpock_barbara. 1461-05-17 18:10:07 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 15,00 écus à Anthelme_.
Bien à vous
Ofta1 Maire de Reims
Précisons le changement de nom du Sieur Anthelme_ :Témoignages : Celui de sieur Jkeok avec preuves à l'appui - Jkeok a écrit:
- Je peux ajouter un élément au dossier...j'ai mis du maïs un prix correct il s'est précipité pour l'acheter...
- Citation :
- 14/04/1461 11:30 : Vous avez vendu à Anthelme_ 10 sacs de maïs pour 3,30 écus.
14/04/1461 11:30 : Vous avez vendu à Anthelme_ 9 sacs de maïs pour 3,30 écus. Tout comme le pain...
- Citation :
- 14/04/1461 09:10 : Vous avez vendu à Anthelme_ 3 miches de pain pour 6,45 écus.
Et vu l'ordre de mes acheteurs si il avait pu en prendre plus il l'aurait fait, vu qu'il a prit ce qui restait à vendre de ma part.
La preuve.... - Citation :
14/04/1461 11:30 : Vous avez vendu à Anthelme_ 10 sacs de maïs pour 3,30 écus. 14/04/1461 11:30 : Vous avez vendu à Anthelme_ 9 sacs de maïs pour 3,30 écus. 14/04/1461 11:10 : Vous avez vendu à Kadok 9 sacs de maïs pour 3,30 écus. 14/04/1461 11:00 : Vous avez vendu à Loracle 3 sacs de maïs pour 3,30 écus. 14/04/1461 10:50 : Vous avez vendu à Henriques 2 sacs de maïs pour 3,30 écus. 14/04/1461 10:30 : Vous avez vendu à Nonodu13 2 sacs de maïs pour 3,30 écus. 14/04/1461 09:10 : Vous avez vendu à Anthelme_ 3 miches de pain pour 6,45 écus. 14/04/1461 08:30 : Vous avez vendu à Hersent 1 miche de pain pour 6,45 écus. 14/04/1461 07:30 : Vous avez vendu à Stella_di_favara 1 miche de pain pour 6,45 écus. 14/04/1461 04:50 : Vous avez vendu à Robin_des_pois 1 miche de pain pour 6,45 écus. - Citation :
- Vos ordres d'achat sur le marché du village :
Aucun ordre passé. C'est dommage qu'en temps difficile...avec une armée aux alentours de la ville...certains ne sachent point partager...tout se perd...malheureusement...tout se perd... Nouveau témoignage de Ofta1 : - Citation :
- Chère misslutine,
Voici mon témoignage quant aux méfaits de sieur Anthelme_:
J'ai vendu en tant que Maire de Reims, à sieur Anthelme_, au moins un sac de blé à 10,70 écus, le 14 mai 1461, alors même que celui-ci n'est pas meunier, et qu'il n'a donc nul besoin de blé. Je décrirais sieur Anthelme_ comme chatain au visage plutot fin, et habillé chichement.
J'ai acheté, en tant que maire de Reims, au moins un sac de blé à 14,35 écus, à sieur Anthelme_, le 15 mai 1461.
De la même manière, j'ai vendu le 14 mai 1461, à sieur Anthelme_, au moins une stère de bois à 4,30 écus. Puis le 15 mai 1461, je lui ai acheté au moins une stère de bois à 7 écus.
Je pourrais ajouter également l'achat à ce même sieur Anthelme, le 15 mais 1461, d'un sac de maïs à 6,10 écus et d'un fruit à 15 écus.
Ofta1, Maire de Reims Copie courrier adressé : Envoyé le 29/04 à 9h56 - Citation :
- Castel de Reims, le 29/04/1461
Je vous informe qu'une plainte à été déposée contre vous, auprès de mes services, pour déstabilisation de l'économie et spéculation. Je vous rappel les Loys Fondamentales Champenoises consultables par tous :
Loys Fondamentales Champenoises : Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre. Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé : i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime. ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime. iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.
Et le Décret Ducale concernant l'économie : En respect avec les loys fondamentales de Champagne, suivant l' Article IX.2 De l’économie. Nous, Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne, décrétons suivant nos prérogatives et comme l'atteste l'extrait suivant, une exception adoptée a ce point: IX : De l’économie. Article IX.1 : Tout individu est libre de commercer sur les marchés de Champagne, dans la limite de l’article IX.2. Article IX.2 : Des exceptions à l’article IX.1 peuvent être adoptées en cas de crise économique ou de guerre. Article IX.3 : Chaque Champenois doit s’acquitter de l'impôt ducal. Les Nobles de mérite ayant fiefs en Champagne ne sont pas assujetti aux impôts municipaux.
De la spéculation abusive : Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. La grille des prix conseillés est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable. La spéculation abusive est un délit sérieux en période de disette ou de guerre.
Je vous rappel que l'état de guerre est toujours d'actualité selon le dernier décret ducal du 23 mars 1461 : Précisons toutefois que l'état de guerre déclaré au mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante est maintenu, les portes de la ville de Reims étant également fermées aux étrangers. Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, reste soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du connétable de Champagne. Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.
Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.
Je vous rappel également le décret ducale actif concernant la grille des prix : Ce vingt cinquième jour du mois d’octobre de l'an de Grasce mil quatre cent soixante, au Castel ducal,
Taxe à 5 % Alimentation : Viande : 17 ht - 17,85 TTC Lait : 8,60 ht - 9,03 TTC Poisson : 17,10 ht - 17,96 HT Fruits : 8,70 ht - 9,14 TTC
Produits artisanaux : Blé : 11 ht - 11,55 TTC Carcasses de Vache : 28,60 ht - 30,03 TTC Carcasses de Cochon : 15 ht - 17,75 TTC Bois : 4 ht - 4,20 TTC Seaux : 40,50 ht - 42,53 TTC Couteaux : 15,05 ht - 15,80 TTC Seaux non cerclé : 24,20 ht - 25,41 TTC Manches : 8,10 ht - 8,51 TTC Petite Voile : 186,60 ht - 195,93 TTC Grande Voile : 972 ht - 1020,60 TTC Corde : 47,45 ht - 49,82 TTC Charrette : 128,20 ht - 134,61 TTC Tonneaux : 11,30 ht - 11,87 TTC
Vêtements : Chausses : 25,55 ht - 26,83 TTC Braies : 67,60 ht - 71,03 TTC Chemise : 115,20 ht - 120,96 TTC Ceinture : 35,55 ht - 37,33 TTC Chapeau : 51,10 ht - 53,66 TTC Toque : 51,10 ht - 53?66 TTC Bas : 43,80 ht - 45,99 TTC
Armes : Epée : 187,10 ht - 196,46 TTC Bouclier : 66,65 ht - 69,98 TTC Casque : 149,80 ht - 157,29 TTC
Ici avec une taxe à 2,5 % Alimentation : Pains : 5,95 ht - 6,10 TTC Maïs : 3,10 ht - 3,18 TTC Légumes : 10,15 ht - 10,40 TTC
Taxe à 3,5 % Produits artisanaux : Sacs de Farine : 13,55 ht - 14,02 TTC Laine : 11,50 ht - 11,90 TTC peaux : 15 ht - 15,53 TTC Raisin : ???
Taxe à 7 % et salaire à 25 écus Vêtements : Mantel : 265,70 ht - 284,30 TTC Houppelande : 254,75 ht - 272,58 TTC Cape : 181,45 ht - 194,15 TTC Robe : 245,55 ht - 262,74 TTC Bottes : 87,20 ht - 93,30 TTC Poulaine : 71,65 ht - 76,67 TTC Tablier : 118,30 ht - 126,58 TTC Gilet : 133,85 ht - 143,22 TTC Bustier :133,85 ht - 143,22 TTC Foulard : 48,80 ht - 52,22 TTC Col : 72,60 ht - 77,68 TTC Coiffe : 79,90 ht - 85,49 TTC Jupe : 134,80 ht - 144,24 TTC Tapisserie : 96,40 ht - 103,15 TTC
Pas de taxe Outils : Rames : 24,15 écus Barque : 101 écu Petite Echelle : 24,20 écus Grande Echelle : 68,40 écus Hache: 146,30 écus
Les morceaux : Roues : 22,60 TTC Lame de Hache non forgée : 66,20 TTC Lame de Hache : 90,40 TTC Hache non aiguisée : 118,90 TTC Lame d'épée non forgée : 66,20 TTC Lame d'épée : 90,40 TTC Épée non aiguisée : 118,90 TTC Fer brut : 49,40 TTC
Vous pouvez consulter votre dossier en salle de procédure (accessible sans inscription sur le forum annexe) du Castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : https://institutionchampagne.forumactif.com/t7836-anthelme_-speculation-et-destabilisation-du-marche-reims-le-13-04-1461#194478
Cordialement,
Hersent,
Prévôt des Maréchaux de Champagne Copie du courrier envoyé après ajout de preuves et témoignage dans le dossier :Courrier envoyé le 21/05 à 03h35 - Citation :
- Castel de Reims, le 21/05/1461
Je vous informe qu'une plainte à été déposée contre vous, auprès de mes services, pour déstabilisation de l'économie et spéculation. Je vous rappel l'arrêté Ducale du 15/05/1461 consultables par tous :
Arrêté Ducal sur le prix de vente des marchandises
Reims, le quinzième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un
Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, et notre Conseil, conformément à l'article 1.7.6 du Codex, dit loi Chilou :
Citation: En cas de disette ou de guerre, le Conseil du Duché peut fixer le prix de certaines denrées ou marchandises vitales ou stratégiques sur tout ou partie du territoire.
Et au vu de la pénurie de certaines denrées subie par la Champagne, avons décidé de fixer les prix de vente suivants (prix hors taxe) et ce sur tous les marchés champenois :
Miche de pain: 6,20 écus maximum Maïs: 3,20 maximum Fruits : 9,25 écus maximum Blé : 11,80 écus maximum Carcasse de vache : 30.00 écus maximum Demie carcasse de Cochon : 15.00 écus maximum Viande : 17.50 écus maximum Stère de bois : 4,20 écus maximum Pelote de laine: 11,50 écus maximum Peau : 15.25 écus maximum
Tout contrevenant à cet arrêté pourra être poursuivi pour escroquerie.
Cet arrêté prend effet à sa publication et ce jusqu'à la fin de la pénurie et donc arrêté contraire.
Duchesse de Champagne
Vous pouvez consulter votre dossier en salle de procédure (accessible sans inscription sur le forum annexe) du Castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre : https://institutionchampagne.forumactif.com/t7836-anthelme_-speculation-et-destabilisation-du-marche-reims-le-13-04-1461#194478
Cordialement,
Misslutine,
Prévôt des Maréchaux de Champagne Suspects :Anthelme_Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t7836-anthelme_-speculation-et-destabilisation-du-marche-reims-le-13-04-1461#194478Hersent et Misslutine, Prévôt des Maréchaux | |
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