Corneillie - TOP démission abusive- Reims - le xx/02/1461

Messages : 502 Date d'inscription : 06/04/2012

Faits : Corneillie [HT] Démission non autorisée de procureur de Champagne - Le xx février 1461

Chef d'inculpation : Haute Trahison -Démission non autorisée en cours de mandat
Ville : Reims
Enquêteur : Corneillie
Victime(s): Duché
Suspect(s): Corneillie
Témoin(s) : Corneillie
Lieu : Reims

Observations complémentaires : nulle

Preuves :

Corneillie - TOP démission abusive- Reims - le xx/02/1461 Demiss10

Copie Courrier envoyé :

Citation :: Bonjour dame,

Je vous informe que vous allez être en procès pour avoir quitté votre poste de procureur de Champagne. Suivant les articles suivant :

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
…
x. Démission abusive & non autorisée.

Témoignages :

Suspects :

Corneillie - TOP démission abusive- Reims - le xx/02/1461 Fiche_10

Corneillie

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7507-corneillie-top-demission-abusive-reims-le-xx-02-1461#184960

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

c'est une farce??? Depuis quand un procureur monte-t-il lui-même un dossier à son encontre???? Corneillie??? Etes-vous souffrante?

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