| | Troubi - lance illégale-port d'arme-séjour illégal - 18/11/1461 | |
| | Auteur | Message |
---|
Kelso Les chochottes ducales
Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010
| Sujet: Troubi - lance illégale-port d'arme-séjour illégal - 18/11/1461 Dim 22 Déc - 15:34 | |
| Faits : Troubi - lance illégale-port d'arme-séjour illégal - 18/11/1461
Chef d'inculpation : lance illégale-port d'arme-séjour illégal Ville : Reims Enquêteur : Klouska, Premier lieutenant de Prévoté Victime(s) : Le Duché et les habitants de la Champagne Suspect(s) : Troubi Témoin(s) : Atlas Lieu : Reims Observations complémentaires : l'accusé est actuellement à Sainte Ménéhould (20/12/1461)Preuves :Rapport de Douane du Prévôt de Champagne, 19 novembre 1461 - Citation :
- Groupes présents ici :
Armées présentes ici :
Armée "Fatum" commandée par Tugaluso L'armée est aux portes de la ville
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus L'armée est dans l'enceinte de la ville
Groupes présents ici : Corps d'armes de Edelpock_barbara Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Mayouche Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Red.ide, Alex_84 Admission libre Adhérer Corps d'armes de Mertin, Deva.. Admission libre Adhérer Corps d'armes de Guillemmette, Jamesonedin Sur autorisation Demander à adhérer Groupe de Meek051179, Tiju Admission libre Adhérer Lance de Sextant, Tass_., Gaulois, Sylvak, Mayteou, Oriance, Catharina... Admission libre Adhérer Lance de Lila.missan, Jade55, 666phoenix666, Silphael, Traps, _la_fauve, Morgance, Kama Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Italiendu30, Wenek, Tevan, Larti, Malyka Admission libre Adhérer Lance de Ignace., Stronghold, Tywin.lannister Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Xevinael Admission libre Adhérer Corps d'armes de Elenea, Lena., Hida, Sabo Admission libre Adhérer Corps d'armes de Vinvella, Neelia, Lagon_bleue, Durer Admission libre Adhérer Corps d'armes de Pointbarre Admission libre Adhérer Lance de Ludwig2, Troubi, Rossignol, Guiryan Admission libre Adhérer Lance de Lanwenn, Heimnis, Nathan_alexander, Arshy_bal Admission libre Adhérer Contrôle de la zone L'armée Fatum II, dirigée par Jerominus, est maîtresse du statu quo sur ce noeud.
- Citation :
Annonce Etat intérieur et Frontières
Reims le vingt et unième jour du moy d’octobre mil quatre cent soixante et un.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Cet automne est marqué par les instabilités diplomatiques aux marches Nord du Duché ainsi que les brigands qui continuent de sillonner nos routes.
C’est pourquoi le Duché tient à rappeler à ses villageois d’ouvrir l’œil et de rester prudent.
Notons par ailleurs que les brigands repérés à Argonne ne représentent pas une menace pour le moment. Ces pourceaux sont connus et les mesures sont mises en place pour faire face à leurs révoltes répétées.
Rappelons à tous que la frontière Nord vers l’Artois est fermée. Et que leurs armées n'hésiteront pas à poutrer tout ceux qui tenteront de passer.
Enfin, ces évènements poussent à maintenir les portes de la capitale closes. Les portes ne seront ouvertes qu’aux personnes munies d’un laissez-passer à demander auprès de notre Connétable, Méphistophélès.
Kelso Declervaux, Duc de Champagne
Témoignages :Témoignage d'Atlas - Citation :
- Fait à Reims le 14 décembre 1461
Je suis Atlas, prévôt de Champagne depuis un mois. J’ai été dans l’Armée qui a été détruite le premier jour des combats sur Reims. J’ai tenu à jours les registres des douanes de la bonne ville de Reims. J’ai aussi recueilli les témoignages de soldats blessés lors des jours de combats. Durant l’occupation il nous a été donné de voir dans la ville sous occupation des groupes de brigands se balader… boire en taverne… occupé la mairie… occupé les postes au conseil. Au fils des jours ils à été donné aux services de la prévôté de tenir un registre des brigands Fatum qui sont arrivée en armée ou en renfort durant les jours qui ont suivi. Je peux donc certifié et confirmé que le suspect a été identifié comme se nommant Troubi et faisant partie du groupe de brigands Fatum qui ont pillé le château et la ville de Reims.
Atlas Prévôt de Champagne Suspects : Lien dossier :Dame Klouska, Premier Lieutenant de Prévôté | |
| | | jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Troubi - lance illégale-port d'arme-séjour illégal - 18/11/1461 Ven 8 Aoû - 19:18 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 22/12/1461 - procès opposant Troubi au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Troubi est accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation:
Votre honneur, Nous sommes ici concernant une lance illégale, un port d'arme illégal et un séjour illégal dans notre Capital. Le 19 Novembre 1461, les douanes ont pu voir une lance non autorisée roder dans notre bonne capitale et l’accusé ici présent, Troubi y a été reconnu. Je rappel que : Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes Art. 4 Du port d'arme illégal Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11). Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive. Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. Livre 4 : Du Droit Pénal Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché Art. 1 Du trouble à l'ordre public « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 » Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal « Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. » Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. https://institutionchampagne.forumactif.com/t9040-troubi-lance-illegale-port-d-arme-sejour-illegal-18-11-1461#231632Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430] S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. *Se tut, laissant la place à la défense.*
- Première plaidoirie:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- La défense a appelé Troubi:
Troubi se présenta au Tribunal un bel après-midi d'hiver ensoleillé mais froid, un certain Dimanche 29 décembre 1461. Il avait bien reçu une convocation en date du 22 décembre, mais pris dans la féérie de la période, il avait omis de se présenter plus tôt ... honte à lui, il s'agissait quand même là d'une affaire et d'une accusation sérieuse ! ([HRP : en congés - accès limité]).
Il pris donc attentivement connaissance de tout l'acte d'accusation. Il pris un temps de réflexion afin de se souvenir, et de bien plaider en circonstance.
Il s'adressa donc au Juge, non sans respect mais assez directement. Il avait un léger accent du Sud ....
Monsieur Le Juge,
Ces faits remontent à déjà bien longtemps, plus d'un mois en fait au moment où il a été décidé de me faire procès. Je m'étonne un peu si ces faits sont si grave pour l'ordre publique qu'il ne me semble point avoir menacé et qu'il n'est pas non plus dans mon intention de menacer présentement ou à l'avenir, qu'il ne m'ait pas été fait procès plus tôt, qu'on ne m'ait point mis en sureté plus tôt et qu'on m'ait éventuellement permis de fuir l'endroit où j'aurais commis de si affreux crimes vers un lieu où l'on ne pourrait me faire un tel procès.
Je ne vais pas nier ce qui m'est reproché, étant un honneste homme :
- une lance illégale : je n'en étais pas le meneur, mais j'ai rejoins en effet un individu qui m'avait paru bon et loyal, qui plus est joyeux compagnons puisque je parcourais le comté et qu'il me semblait à la fois plus agréable et surtout plus sûr de voyager (bien ?) accompagné plutôt que seul. Je ne suis donc pas responsable de la formule retenue, mais par honnêteté j'en suis aussi solidaire puisque je ne pouvais l'ignorer. Ce que j'ignorais, c'était la lettre de la loi ici en vigueur, je l'avoue.
- un port d'arme illégal : là aussi, je plaide coupable. Pour les mêmes raisons, il me semblait plus sûr d'avoir mes armes à portée de main si quelque malhonneste brigand avait eu la mauvaise idée de vouloir me délester de mes maigres biens sur vos routes. Si je les avait rangées, je n'aurais peut-être pas eu le temps de les sortir en cas de besoin : ces bougres ne préviennent guère (c'est de bonne guerre, me direz-vous ?).
- une séjour illégal dans votre capital. Là je suis étonné, il ne me semble pas que Sainte-Menehould soit une capitale, ni qu'il soit interdit d'y séjourner quelques temps pour faire connaissance avec les gens du pays (quoi de plus agréable et enrichissant que de s'imprégnier des différentes contrées visitées ?). Mais bon, le fait est que oui, je séjourne depuis quelques temps (plus d'un mois) dans votre belle ville ... et de ça, je "plaide coupable" s'il s'agit vraiment d'une faute.
Comme vous pourrez le constater, je ne souhaite pas vous compliquer la tâche et je ne cherche pas quelqu'artifice pour nier la réalité. Soyez assuré que ma présence ici n'a jamais été associée à quelques mauvaises intention envers les citoyens de Sainte-Menehould ou l'ordre publique qu'il me serait reproché de vouloir Troubi ... (le rouge monta au joue de Troubi qui se reprit ...) .... Euh pardon ! De vouloir troubler.
À mois que vous ne souhaitiez m’interroger davantage, j'en ai terminé avec ma plaidoirie ... Je n'attends plus que vostre jugement : qu'il soit juste !
Troubi salua aussi respectueusement qu'il savait le faire et retourna s'assoir à sa place, et attendit la suite des évènements.
- Réquisitoire:
Votre honneur,
L'accusé n'a même pas pris la peine de se présenter et de s'expliquer, aurait-il trop honte de ses méfaits ? L'accusé n'est donc pas venu et que comme tout accusé est coupable de fait, c'est à lui d'apporter la preuve du contraire, puis n'étant pas là pour le faire, je demande donc une peine de 2jours de prison et quatre jours de mines !
*Il retourna s'asseoir.*
- Dernière plaidoirie:
Troubi fut bien surpris de ce réquisitoire qui ne s'attachait pas au fin fond du problème soulevé par l'acte d'accusation, mais à sa forme tout en se trompant lourdement ...
Si, certes, il ne s'était pas présenté dans les délais, c'était par pure omission coupable mais innocente [HRP : je vous invite à en lire la cause HRP Wink] mais il s'était ensuite appelé lui-même à témoigner à son propre procès, à témoigner en tout impartialité cela va de soi. Donc prendre le prétexte de sa non-présentation pour le présenter comme coupable, cela ne tenait pas la route. Le rendre coupable parce tout accusé était présumé coupable, voilà qui aurait été bien plus cohérent et de plus, dans l'esprit de la loi ...
* à force de méditer, ses pensées étaient sûrement très lisible ... mais il assumait Wink *
Il s'adressa donc à Mme le Juge, toujours avec son léger accent Troubiste ...
Croyez bien que je n'ai guère l'expérience de me voir dans cette situation, mais je trouve le réquisitoire bien étrange ... L'on m'accuse de ne m'être point présenté, pourtant vous m'avez bien vu témoigner, et avec honnêteté qui plus est, ici même !
Alors m'accuser d'être absent quand on est soi-même absent (c'est la seule explication plausible que je voie à son discours ...), voilà qui frise le rigolo !! (le réquisiteur est-il frisé et rigolo ? je me demande ...).
Moi, si j'étais vous, je me condamnerai à la moitié de ce qui a été requis, vu que le celui qui requiert n'est qu'à moitié présent, et vu qu'il ne parle même pas de ce que j'aurais fait ou pas fait. Je ne trouve pas cela très sérieux, alors que nous sommes dans un endroit sérieux pour une affaire sérieuse, me semble-t-il.
De plus, il n'y a pas besoin de me présumer coupable, puisque j'ai plaidé coupable des 3 accusations en une, en expliquant le pourquoi des comment avec mes comment'aires ... Ce que j'ai fait et expliqué, je l'ai expliqué ne me semble point si grave ... Mais je vous en laisse donc Juge, puisque c'est votre rôle, et j'attends votre sentence avec sérénité. Soyez Justice !
Je vous remercie pour votre attention ...
Troubi jeta un regard vers le réquisiteur ... Désolé d'avoir Troubli vostre sommeil, ...
- Verdict:
*** Un imperceptible haussement des sourcils au réquisitoire du procureur, puis Aliénor se tourna vers l'accusé. ***
Rassurez-vous, je vous ai bien entendu dès votre première plaidoirie, et l'ai bien prise en compte. Tout comme la seconde, au demeurant. Je vous remercie d'ailleurs de me dire ce que vous feriez vous concernant si vous étiez à ma place, voila qui va grandement me faciliter la tache, sisi ! *** ironique, la juge ? oui un peu quand même, mais surtout amusée ***
Attendu, donc, que l'accusé reconnaît les faits de port d'arme illégal et lance illégale qui lui sont reprochés Attendu que le délit de séjour illégal correspond bien à sa présence à Reims le 19 novembre dernier, comme le prouve le rapport des douanes cité comme pièce du dossier, dossier accessible à l'accusé
Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 6ème jour de janvier de l'an 1462, déclarons l'accusé Troubi coupable de Trouble à l'Ordre Public pour séjour illégal, port d'armes illégal et lance illégale conformément aux articles IV.5.1, IV.3.4 et IV.5.4 du Codex.
Nous reconnaissons cependant que ses aveux nous incitent à nous montrer plus clémente que la réquisition de la procure. En conséquence de quoi, nous le condamnons à un séjour de un (1) jour en les geôles champenoises. Conservons néanmoins, suivant la sortie de prison, la visite approfondie des mines champenoises durant une période de quatre (4) jours. Qu'il soit précisé qu'en cas de non respect de cette peine, il pourra se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
| |
| | | | Troubi - lance illégale-port d'arme-séjour illégal - 18/11/1461 | |
|
Sujets similaires | |
|
| Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| |
| |
| |