Faits : Larti - Coups et blessures, lance illégale-séjour illégal 18/11/1461

la charogne Messages : 1614 Date d'inscription : 08/07/2013

Faits : Larti - Coups et blessures, lance illégale-séjour illégal 18/11/1461

Chef d'inculpation : Coups et blessures, lance illégale-séjour illégal
Ville : Reims
Enquêteur : Atlas, Prévôt des Maréchaux
Victime(s) : Le Duché et les habitants de la Champagne
Suspect(s) : larti
Témoin(s) : Atlas, Vennec
Lieu : Reims
Observations complémentaires : l'accusé se trouve actuellement à Varennes

Preuves :

Rapport de Vennec, soldat de l'armée Hypérion

Citation :: 18/11/1461 04:09 : Votre bouclier a été détruit.

18/11/1461 04:09 : Votre arme a été détruite.

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Brigandesbois. Vous l'avez grièvement blessé.

18/11/1461 04:09 : Larti vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Arshy_bal vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Tass_. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Ludwig2 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crakity vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crixus59 vous a frappé Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso et l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus.

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Sat. Ce coup l'a probablement tué.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus et l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso

Rapport de Douane du Prévôt de Champagne, 19 novembre 1461

Citation :: Groupes présents ici :
Armées présentes ici :

Armée "Fatum" commandée par Tugaluso
L'armée est aux portes de la ville

Armée "Fatum II" commandée par Jerominus
L'armée est dans l'enceinte de la ville

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Edelpock_barbara
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Mayouche
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Red.ide, Alex_84
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Mertin, Deva..
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Guillemmette, Jamesonedin
Sur autorisation Demander à adhérer
Groupe de Meek051179, Tiju
Admission libre Adhérer
Lance de Sextant, Tass_., Gaulois, Sylvak, Mayteou, Oriance, Catharina...
Admission libre Adhérer
Lance de Lila.missan, Jade55, 666phoenix666, Silphael, Traps, _la_fauve, Morgance, Kama
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Italiendu30, Wenek, Tevan, Larti, Malyka
Admission libre Adhérer
Lance de Ignace., Stronghold, Tywin.lannister
Sur autorisation Demander à adhérer
Corps d'armes de Xevinael
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Elenea, Lena., Hida, Sabo
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Vinvella, Neelia, Lagon_bleue, Durer
Admission libre Adhérer
Corps d'armes de Pointbarre
Admission libre Adhérer
Lance de Ludwig2, Troubi, Rossignol, Guiryan
Admission libre Adhérer
Lance de Lanwenn, Heimnis, Nathan_alexander, Arshy_bal
Admission libre Adhérer
Contrôle de la zone
L'armée Fatum II, dirigée par Jerominus, est maîtresse du statu quo sur ce noeud.

Citation :: Annonce Etat intérieur et Frontières

Reims le vingt et unième jour du moy d’octobre mil quatre cent soixante et un.

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Cet automne est marqué par les instabilités diplomatiques aux marches Nord du Duché ainsi que les brigands qui continuent de sillonner nos routes.

C’est pourquoi le Duché tient à rappeler à ses villageois d’ouvrir l’œil et de rester prudent.

Notons par ailleurs que les brigands repérés à Argonne ne représentent pas une menace pour le moment. Ces pourceaux sont connus et les mesures sont mises en place pour faire face à leurs révoltes répétées.

Rappelons à tous que la frontière Nord vers l’Artois est fermée. Et que leurs armées n'hésiteront pas à poutrer tout ceux qui tenteront de passer.

Enfin, ces évènements poussent à maintenir les portes de la capitale closes. Les portes ne seront ouvertes qu’aux personnes munies d’un laissez-passer à demander auprès de notre Connétable, Méphistophélès.

Kelso Declervaux,
Duc de Champagne

Témoignages :

Témoignage de Vennec

Citation :: Date d'envoi : 18/11/1461 - 10:31:20
Titre : Re: urgent
Bonjour,
Nous avons effectivement pris une bonne volée cette nuit... je vais devoir me reposer un bon moment, mais ça devrait aller.
Voilà ce que j'ai pu voir cette nuit dans la mélée :
En espérant que celà vous soit utile
Bon courage pour la suite
Vennec

18/11/1461 04:09 : Votre bouclier a été détruit.

18/11/1461 04:09 : Votre arme a été détruite.

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Brigandesbois. Vous l'avez grièvement blessé.

18/11/1461 04:09 : Larti vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Arshy_bal vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Tass_. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Ludwig2 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crakity vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crixus59 vous a frappé Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso et l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus.

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Sat. Ce coup l'a probablement tué.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus et l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso

Témoignage d'Atlas

Citation :: Fait à Reims le 13 décembre 1461

Je suis Atlas, prévôt de Champagne depuis un mois. J’ai été dans l’Armée qui a été détruite le premier jour des combats sur Reims. J’ai tenu à jours les registres des douanes de la bonne ville de Reims. J’ai aussi recueilli les témoignages de soldats blessés lors des jours de combats. Durant l’occupation il nous a été donné de voir dans la ville sous occupation des groupes de brigands se balader… boire en taverne… occupé la mairie… occupé les postes au conseil. Au fils des jours ils à été donné aux services de la prévôté de tenir un registre des brigands Fatum qui sont arrivée en armée ou en renfort durant les jours qui ont suivi. Je peux donc certifié et confirmé que le suspect a été identifié comme se nommant Larti et faisant partie du groupe de brigands Fatum qui ont pillé le château et la ville de Reims.

Atlas
Prévôt de Champagne

Suspects :

Faits : Larti - Coups et blessures, lance illégale-séjour illégal 18/11/1461 Larti10

Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t9453-faits-larti-coups-et-blessures-lance-illegale-sejour-illegal-18-11-1461#243346

Atlas, Prévôt des Maréchaux

Maniaque juridique Messages : 3351 Date d'inscription : 30/01/2011

9/03/1462 - procès opposant Larti au Duché de Bourgogne

Larti est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation a écrit:: Acte d'accusation
*Un procès en coopération s'ouvrait ce jour...*

Votre Honneur, en ce Neuf Mars Mil Quatre Cent Soixante-Deux, nous, Keltica de Chancelley, Vicomtesse de Lugny en Arconce, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne, ouvrons un procès au nom de la Champagne contre Larti.

Voici l'acte d'accusation que nous a fait parvenir Stella di Favara, Dame de Charbogne, Procureur de Champagne.

*****

Affaire Larti contre Duché et ses habitants.
Pour les chefs d'accusation suivant: Coups et blessures, Lance illégale et séjour illégale en date du 18 Novembre 1461 à Reims capitale de Champagne.

Mais rappelons d'abord les faits.

En la date du 18 Novembre 1461 en la Capitale de Reims, vous avez été accusé de coup et blessure sur la personne de Sire Vennec , soldat de l'armée Hypérion au moment des faits, c'est pourquoi je vous accuse des faits suivants:
Coups et blessures, Lance illégal et séjour illégal.
Et tout ceci dans nostre Capitale fermée par arrêté. Arrêté visible et consultable par tous . Car comme vous le savez nul n'est censé ignorer la loi.
Mais soit, un petit rappel ne fait pas de mal.

Concernant l'accusation de coup et blessures.

Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 5 Des coups et blessures
§1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime.
§2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité.

Voici la preuves. Preuves qui pourront être consultées à tout moment par la défense.

Rapport de Vennec, soldat de l'armée Hypérion

Citation :

18/11/1461 04:09 : Votre bouclier a été détruit.

18/11/1461 04:09 : Votre arme a été détruite.

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Brigandesbois. Vous l'avez grièvement blessé.

18/11/1461 04:09 : Larti vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Arshy_bal vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Tass_. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Ludwig2 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crakity vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crixus59 vous a frappé Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso et l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus.

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Sat. Ce coup l'a probablement tué.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus et l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso

De l'accusation de lance illégale.

Pour rappel de nos lois.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 4 Des groupes armés et des lances

Les groupes armées et les lances sont interdits sur le territoire Champenois.

Sont exempts de cette interdiction :
- Les nobles Champenois.
- Les membres du conseil ducal de Champagne.
- Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Conseil de Champagne.
- Les groupes armés ou lances ayant reçu l'accord du Maire de la ville dans laquelle ceux-ci se trouvent.
- Les Loups de Champagne, la prévôté et la maréchaussée.
- Les membres des compagnies des Grandes Maisons reconnues par le ban Champenois.
Le Duc, et par extension le Prévot ou le Connétable peuvent interdire un groupe armé ou une lance bénéficiant d'une autorisation si cela est exigé par la sécurité du territoire.

Voici le rapport des douanes datant du 19 Novembre 1461.

" Rapport de Douane du Prévôt de Champagne, 19 novembre 1461

Citation :
Groupes présents ici :
Armées présentes ici :

Armée "Fatum" commandée par Tugaluso
L'armée est aux portes de la ville

Armée "Fatum II" commandée par Jerominus
L'armée est dans l'enceinte de la ville

Groupes présents ici :
Corps d'armes de Edelpock_barbara
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Lance de Lanwenn, Heimnis, Nathan_alexander, Arshy_bal
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Contrôle de la zone
L'armée Fatum II, dirigée par Jerominus, est maîtresse du statu quo sur ce noeud. "

De l'accusation de la présence illégale :

Pour rappel:

Sans oublier l'arrêté faisant état de la fermeture de nostre Capitale Reims, je rappelle donc:

Décret Ducal: De l'état de siège et de la fermeture de Reims.

Au peuple de Champagne,
A ceux qui liront ou se feront lire,

Salut et Paix.

Qu'il soit su de tous, qu'en ce quatorzième jour du mois de Mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante et un,

Nous, Poppa d'Orée, Duchesse de Champagne, après consultation de notre Conseil et vote à majorité absolue au sein de la salle des Débats.

Décrétons, dès parution du présent règlement, la fermeture de Reims comme l'autorisent les articles suivants:

Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 1. Le Conseil de Champagne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l'état de siège sur tout ou partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d'une incursion belliqueuse en provenance de l'extérieur du Duché.

Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 4. Lorsque l'état de siège est décrété, les déplacements et le franchissement des frontières qui n'auraient pas été expressément autorisés par les Autorités ducales sont interdits.

Citation:
Article 1. Op. 5 Livre 1: § 5. La violation du prescrit édicté par le § 4 est constitutive de trouble à l'ordre public.

Adonques, la traversée, le séjour ou l'emménagement en notre capitale, pour les non champenois, est soumis à autorisation. Les demandes se doivent d'être faites au préalable auprès du Connétable de Champagne.
Quiconque contreviendrait aux dispositions énoncées ci-avant sera poursuivi en justice.

Rappelons que le présent décret prend effet dès parution, et ce, jusqu'à son abrogation.

Rédigé en Reims.

Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons notre scel.

Duchesse de Champagne

Vice Duc de Champagne

Ainsi que le témoignage de Sire Atlas Prévôt au moment des faits.

" Témoignage d'Atlas

Citation :
Fait à Reims le 13 décembre 1461

Je suis Atlas, prévôt de Champagne depuis un mois. J’ai été dans l’Armée qui a été détruite le premier jour des combats sur Reims. J’ai tenu à jours les registres des douanes de la bonne ville de Reims. J’ai aussi recueilli les témoignages de soldats blessés lors des jours de combats. Durant l’occupation il nous a été donné de voir dans la ville sous occupation des groupes de brigands se balader… boire en taverne… occupé la mairie… occupé les postes au conseil. Au fils des jours ils à été donné aux services de la prévôté de tenir un registre des brigands Fatum qui sont arrivée en armée ou en renfort durant les jours qui ont suivi. Je peux donc certifié et confirmé que le suspect a été identifié comme se nommant Larti et faisant partie du groupe de brigands Fatum qui ont pillé le château et la ville de Reims.

Atlas
Prévôt de Champagne "

Et pour conclure:

Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854]
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
https://institutionchampagne.forumactif.com/t9453-faits-larti-coups-et-blessures-lance-illegale-sejour-illegal-18-11-1461

Le 08 Mars 1462
Faict à Reims
Duché de Champagne
Stella di Favara
Procureur de Champagne.

********************
Nous n'avons rien à ajouter. La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense a écrit:: Zut, je pensais l'avoir refroidi aussi celui là, j'aurais dû taper plus fort, comme pour les 9 autres de ses camarades avec le sang desquels j'ai repeint la prairie cette même nuit, il va falloir que je termine le travail, quelle perte de temps...

Réquistoire de l'accusation a écrit:: Puisque vous avez eu le décence de vous présenter, je vais être clémente quand à la demande de peine.
Non en fait il va de soit que c'est une boutade.
Vostre honneur, au vue des faits, et du regret inexistant, dont fait par l'accusé.
C'est la potence qui sera demandée.
Hum , non pardonnez moi on ne pend pas les animaux en Champagne nous les mettons en cage et nous les affamons.
C'est pourquoi je demande la plus grande fermeté et je demande ainsi 10 jours de prison, pains sec et eau non fournie , ainsi qu'une amende dont le juge fixera le montant.
Et je vous prie de ne pas vous étonner de la peine, si il faut vous rafraichir la mémoire souvenez des procès ridicules de vos amis et des peines infligées sans raisons.
Quoiqu'il en soit un prêté pour un rendu.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:: Mais arrêtez donc votre cirque vous, vos preuves sont fabriquées de toutes pièces et ne pourront berner aucun juge, d'après le résumé des faits fourni par vous même, le dénommé Vennec a fourni un rapport mentionnant son propre décès donc le principal témoin de l'affaire est un menteur, et par dessus le marché, APRES être soit disant mort, selon votre chronologie, ce soldat a réussi à assener un coup à l'un de ses adversaires, c'est grotesque, ridicule !!! Je cite de nouveau un extrait ce rapport afin d'apporter un brin d'humour à cette audience :

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Brigandesbois. Vous l'avez grièvement blessé.

18/11/1461 04:09 : Larti vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Arshy_bal vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Tass_. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Ludwig2 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crakity vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

18/11/1461 04:09 : Crixus59 vous a frappé Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée &quot;Fatum&quot; dirigée par Tugaluso et l'armée &quot;Fatum II&quot; dirigée par Jerominus.

18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Sat. Ce coup l'a probablement tué.

18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée &quot;Fatum II&quot; dirigée par Jerominus et l'armée &quot;Fatum&quot; dirigée par Tugaluso

Ce soldat est donc un menteur et fabrique des preuves afin de toucher des dommages et intérêts, celui qui s'en-tête à dire le contraire est fou !!

J'aimerais pour terminer citer l'article 6 du Codex en vigueur en Bourgogne :

Art. 6 De la falsification d'informations judiciaires

Constitue un acte de falsification d'indices, la réalisation ou la modification d'indices matériels destinés à être utilisés dans un procès pour en influencer le résultat.
Constitue un acte de faux témoignage, la tenue de propos volontairement erronés ou l'omission volontaire d'information au cours d'un procès lors de la comparution en tant que témoin.
La falsification de preuves et le faux témoignage sont des délits graves. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.
Si ces actes sont commis afin de favoriser l'accusation lors d'un procès, leur auteur s'expose à être soumis aux mêmes peines que l'accusé de ce procès.

J'espère donc être relaxé et que ce vil menteur soit trainé comme il se doit devant la justice.

La défense a appelé Larti à la barre a écrit:: Ah oui autre chose, j'aimerais juste savoir comment ce soldat a eu connaissance de mon nom ? Attendez je vérifie, non décidément je confirme, je ne porte pas un petit écriteau autour du cou mentionnant mon nom...

Enoncé du verdict a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge de Bourgogne se lève et prend la parole :*

Nous Athos de la Bronze, Juge de Bourgogne lisons le verdict communiqué par notre homologie Champenois dans ce procès qui a lieu dans le cadre de la Coopération judiciaire entre les Duchés de Champagne et de Bourgogne.

Nous appliquons a la lettre le verdict de notre confrère.

*Il lit posément et d'une voix forte le verdict en question*

*** Nouvelle équipe judiciaire, et le temps de prendre connaissance des minutes de ce procès en coopération judiciaire.
Et après examen, de faire parvenir son verdict à son homologue bourguignon pour qu'il l'énonce et le fasse appliquer. ***

Concernant l'accusation de lance illégale
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu le rapport des douanes du Prévôt de Champagne, en date du 19 novembre 1461, attestant de la présence de l'accusé au sein d'un groupe armé non autorisé par les autorités légitimes de Champagne,
Déclarons ledit accusé coupable de trouble à l'ordre public pour ce fait, conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.4 du Codex champenois.

Concernant l'accusation de présence illégale en la capitale
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu le décret ducal du 14 mai 1461,
Attendu le témoignage d'Atlas, Prévôt de Champagne au moment des faits, confirmant la présence de l'accusé à Reims sans qu'autorisation des autorités légitimes lui ait été donnée,
Déclarons ledit accusé coupable de trouble à l'ordre public pour violation du décret ducal du 14 mai 1461, conformément aux articles IV.5.1 et I.5.1.§5 du Codex champenois.

Concernant l'accusation de coups et blessures
Rappelons en premier lieu à l'accusé que la résurrection est partie intégrante du dogme aristotélicien,
Lui rappelons aussi que, bien que ce procès soit tenu en Bourgogne, il est jugé selon les lois champenoises conformément à la coopération judiciaire, et qu'il est donc inutile de citer des textes extraits du « Codex en vigueur en Bourgogne. »
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne, et que c'est à l'accusé de prouver son innocence,
Attendu que, lors de sa première plaidoirie, l'accusé a reconnu les faits de coups et blessures à l'encontre des soldats d'Hypérion et s'est même vanté d'avoir fait neuf autres victimes,
Attendu que son aveu ne peut être retenu comme circonstance atténuante, en ce qu'il est accompagné d'une absence totale de remords, que du contraire même,
Déclarons ledit accusé coupable de coups et blessures conformément à l'article IV.3.5 du Codex champenois.

En conséquence de quoi, nous, Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Juge de Champagne, en ce quinzième jour de mai de l'an 1462, suivons la réquisition de la procure et condamnons l'accusé à un séjour de dix (10) jours en geôles. Y ajoutons une amende de vingt (20) écus pour frais de justice.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s’il l'estime légitime.

Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et une amende de 20 écus.

» Atepatzingo - Coups et blessures, lance illégale-séjour illégal 18/11/1461
» Ania - Coups et blessures, lance illégale-séjour illégal 18/11/1461
» Merot - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461
» Clitandre - Coups et blessures, lance illégale-port d'arme illégal -séjour illégal 18/11/1461
» Mayteou - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461