Les institutions champenoises

Les institutions du Duché de Champagne
 
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 Guide du Procureur

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jujoss
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Date d'inscription : 02/10/2010
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MessageSujet: Guide du Procureur   Dim 27 Juil - 16:20

(reprise du travail fait par Coxynel, mis à jour et complété par Aimelin et un peu par Jujoss)

PROCUREUR : KÉZAKO

 study D'après le Codex champenois

Citation :

Livre 1 : De la Constitution
Op. 2 Le pouvoir exécutif du Duché


Art. 10 Du Procureur

Le Procureur est habilité à ester en justice au nom du Duché. Il intente et mène les procès dans la Cour de Justice.
Commentaire 1 :
Le Procureur peut être assisté dans son travail par un haut fonctionnaire: le Substitut du Procureur.

study Tâches
Le procureur doit :
- vérifier les dossiers montés par la Prévôté (Ici) afin de voir s'il a tous les éléments nécessaires pour la mise en procès.
Si oui :
- intenter le procès In Gratibus (voir le guide un peu plus loin) ou, s'il juge que le dossier n'est pas recevable, classer le dossier dans "Classés sans suite"
- si le procès est lancé, placer une copie du dossier (la première page, sans les discussions entre prévôté et procure) dans la Salle des Procédures et transférer le dossier initial dans la salle des Procès en cours en respectant le code couleur :

  • vert : en attente de la première plaidoirie
  • bleu : en attente du réquisitoire
  • olive : en attente de la seconde plaidoirie
  • rouge : en attente du jugement
  • rouge foncé : jugement rendu

- il doit mettre à jour (ou le juge) les minutes du procès (idéalement dans le post où il a mis l'acte d'accusation pour avoir tout au même endroit) dans la salle "Procès en cours" en modifiant en conséquence la couleur du ruban agrémentant le dossier.
- Lorsque l'accusé s'est présenté au tribunal pour déposer sa plaidoirie ou lorsque le Juge a décidé qu'on l'avait assez attendu, le procureur doit faire son réquisitoire en y indiquant à la fin la peine qu'il demande au juge, à titre d'information. C'est le Juge qui décide au final.
Lors de ce réquisitoire, le Procureur ne peut pas donner de nouvelles informations sur l'affaire.
- Il peut également appeler 2 témoins maximum à la barre (avant ou après le réquisitoire)


study  Le bureau In Gratibus



  • Le bureau In Gratibus du procureur se trouve à la sénéchaussée.
  • Pour y accéder : Sénéchaussée => bureau du procureur
  • Dans le bureau du procureur, on peut voir :

    1. le nombre de PE justice, incontournable pour lancer un procès, car 1 pe est utilisé à chaque fois.
    2. le nécessaire pour lancer un procès (nom de l’accusé, motif de l’accusation et acte d’accusation)







study  Lancer un procès


  • Rédiger l'acte d'accusation
  • Sélectionner le chef d'inculpation.
  • Entrer le nom de l'accusé en s'assurant qu'il soit correct et que la personne se trouve toujours en Champagne. Il est impossible de lancer un procès si l'accusé est sur un noeud ou hors Champagne (ou s'il a un pack furtif).
  • Valider  (il vous faudra sortir et revenir dans le jeu pour voir le procès affiché côté tribunal)

    Exemple


    Une fois votre Acte d'accusation enregistré, un message vous le confirme.


    Si l'accusé n'est pas dans le Duché ou si le nom est incorrect, vous aurez un message qui vous avertit, et le procès ne se lance pas.



Actes d'accusations :

IMPORTANT !

En dehors des articles du codex que vous citez sur votre Acte d'Accusation, doit figurer obligatoirement

- la date de lancement du procès
- votre nom et fonction
- le nom de l'accusé
- le nom du juge qui préside le procès
- le chef d'inculpation
- votre signature en fin d'acte avec la date
- l'endroit exact (le lien) où le dossier est disponible pour tous (dans la salle des procédures)

les avocats se servent de tout pour trouver des failles. Vous trouverez des modèles d'actes d'accusation dans le bureau du Procureur pour vous faciliter la tâche
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jujoss
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Localisation : Clermont

MessageSujet: Re: Guide du Procureur   Mar 12 Aoû - 16:44

Les minutes à indiquer à la suite du dossier

Minutes du Procès

Citation :
12/08/1462 - procès opposant Untel au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Untel est accusé de trouble à l'ordre public.
(ou escroquerie, ou trahison, ou haute trahison,...)

Acte d'accusation:
 

Première plaidoirie:
 

Réquisitoire:
 

L'accusation a appelé untel:
 
(en option ou "la défense a appelé untel")

Dernière plaidoirie:
 

Verdict:
 

Code:
[b][color=#0033cc][size=14]Minutes du Procès[/size][/color][/b]

[quote][b][color=#cc0000]12/08/1462 - procès opposant Untel au Duché de Champagne (Domaine Royal)[/color][/b]

[b][color=#cc0000]Untel est accusé de trouble à l'ordre public.[/color][/b][/quote]

[spoiler="Acte d'accusation"][/spoiler]

[spoiler="Première plaidoirie"][/spoiler]

[spoiler="Réquisitoire"][/spoiler]

[spoiler="L'accusation a appelé untel"][/spoiler]

[spoiler="Dernière plaidoirie"][/spoiler]

[spoiler=Verdict][/spoiler]
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