Tirelii [TOP] Insubordination judiciaire + délit de fuite - Le 12/02/1460

Faits : Tirelii [TOP] - Insubordination judiciaire + délit de fuite - Le 12/02/1460

Chef d'inculpation : Insubordination judiciaire
Ville : Conflans-lès-Sens
Enquêteur : Hersent, Prévôt de Champagne
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Tirelii
Témoin(s) : Chaplume, Juge d'application des peines
Lieu : Conflans-lès-Sens
Obervations complémentaires :

Citation :: Dernier village où ce personnage a été recensé: Cosne [Duché de Bourgogne], aujourd'hui à 8h30.

coopération judiciaire avec la Bourgogne

Preuves :

Citation :

Témoignages :

Courrier adressé à Tirelii par le connétable, Messire Aimelin

Citation :: A Reims, le 11 janvier 1460,

Bonjour,

La Champagne est en Etat de guerre.

Nos frontières sont donc fermées depuis le 24 aout 1459 selon la proclamation du Duc en place à ce moment là.

Tous
les étrangers au Duché sont donc priés de quitter nos terres dans les
48 heures. Les ressortissants du Domaine Royal doivent eux, se faire
connaître afin d’avoir autorisation de séjourner en nos terres.
Tous déplacement en Lance et Corps d’armes ainsi que le port de l’épée en temps de guerre, sont interdits selon les lois.
La ville de Reims, quant à elle, est interdite aux non champenois.

Toutes Autorisations
de Déplacement quel qu’il soit, de franchissement de frontières, de
port d’arme, de séjour et tout autre LP sont à demander au Connétable de
Champagne.
Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, selon la loi.

En
espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures
conditions dans notre Duché, je vous souhaite une agréable journée.

Salutations cordiales,

Pour la Douane,
Aimelin de Millelieues
Connétable de Champagne

*********
[ci-après le communiqué sur la fermeture des frontières ]

*********

Au peuple de Champagne,

Qu’il soit su de tous,

Suite au communiqué de sa Majesté la Reyne de France, Nebisa de Malemort en ce 22eme jour du moy d'août 1459,

Déclarons que :
- La Champagne ferme ses frontières à compter du 25 Août 1459.
- Toutes nos armées situées aux frontières du Duché attaqueront sans
sommation toute personne non munie d'un laisser-passer en bonne et due forme en cours de validité.
- Tout déplacement, seul ou en groupe, à l'intérieur du duché doit faire l'objet d'une demande de laisser-passer.
- Toute entrée en Champagne ne pourra se faire que sur demande de laisser-passer à notre Connétable ou au Prévôt.

De
faict, exigeons le départ, sous les 48 heures de tous les étrangers non
ressortissant du Duché de Champagne et ne possédant pas d'autorisation
dûment accordée.

- Tous changements de domiciliation, en entrant
sur nos Terres, sans demande écrite préalable, au Connétable de
Champagne, seront considérés comme une dissimulation de domiciliation et
sont passibles des peines prévues par le Codex Champenois.

Tout contrevenant s'expose à des peines exemplaires allant jusqu'à la peine de mort et pourra être fauché par nos armées.

Fait à Reims le 4 Septembre 1459

Kelso Declervaux
Duc de Champagne

Citation :

Reims, le 10 février 1460

Moi, Chaplume, juge d'application des peines du Duché de Champagne, certifie avoir envoyé à Messire Tirelii deux courrier pour lui rappeler de payer son amende suite à son procès, le premier le 26 janvier 1460 et t le deuxième le 30 janvier 1460.
Il m'a d'ailleurs répondu suite à celui-ci

Citation :: Expéditeur : Tirelii
Date d'envoi : 31/01/2012 - 14:11:47
Titre : Re: Amende

Bonjour !!!
Avec retard, j'ai fait ce qui m'a été demandé : j'ai quitté la Champagne pour revenir en Bourgogne où j'ai réemménagé. Ce procès m'a permis d'obtenir ce que je voulais : du temps pour couper du bois. Pour le reste, j'ai fourni chaque jour un stère de bois pour payer ma hache : payez-vous donc la dessus !
Tirelii
PS : En clair, je ne payerai pas et vive les procès !!! J'adore témoigner devant les tribunaux...

Citation :: Expéditeur : Tirelii
Date d'envoi : 31/01/2012 - 14:12:28
Titre : Re: Amende

PS : Moi non plus je n'ai rien contre vous...

Cet homme se moque ouvertement de la Justice et s'est enfui du Duché sans payer son amende.

Fait à Reims, le 10 février 1460
Chaplume
Juge d'application des peines

Copie courrier adressé :

Citation :: Messire Tirelii,

Vous avez été condamné par la Justice Champenoise et vous devrez vous acquitter du paiement d'une amende de 10 écus sous forme de don au Duché de Champagne.(Faire un don à une collectivité ; Faire un don au Comté)

Je vous remercie de me tenir au courant (par des screens) du paiement de votre amende. Je vous souhaite également une bonne journée,

Chaplume
Juge d'Application des Peines

PS : Vous avez 4jours pour exécuter le dite verdict. La non justification de la dite condamnation entrainera des poursuites pour insubordination judiciaire.

Citation :: Le 30 janvier 1460,

Messire Tirelii,

Vous avez été condamnée par la Justice, aussi devez-vous vous plier à la mesure; je suis navrée, mais c'est la Loi.

Je vous demande vraiment de payer votre amende de 10 écus ((Faire un don à une collectivité ; Faire un don au Comté) car sinon vous serez poursuivi, et je vous le rappelle, par la Justice Champenoise pour insubordination judiciaire...

Je vous en prie, pardonnez cela, mais la Justice ne peut pas être remise en cause.

Bonne journée

Chaplume
Juge d'Application des Peines

Suspects :

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