bureau des plaintes de Conflans

Ici sont reçus les plaintes pour la ville de Conflans les Sens

Invité

Faits : opaline [TOP] Non paiement des impôts - conflens les sens le 20 octobre 1458

Chef d'inculpation : [TOP] Non paiement des Impôts
Ville : Conflans les sens
Enquèteur : tristan.
Victime(s) : La mairie de conflans
Suspect(s) : Opaline.
Témoin(s) : Chaplume
Lieu : Conflans les sens
Obervations complémentaires :

Preuves :

Citation :: Opaline. : 16,00 écus ( 31,36 écus de pénalité) avant le 2010-04-20
Opaline. : 12,50 écus ( 21,25 écus de pénalité) avant le 2010-05-16
Opaline. : 12,00 écus ( 13,56 écus de pénalité) avant le 2010-07-12
Opaline. : 12,50 écus ( 17,50 écus de pénalité) avant le 2010-06-15
Opaline. : 8,00 écus ( 6,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-09
Opaline. : 15,00 écus ( 7,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-15

Témoignages :

Citation :: Moi, Arman von frayner d'azayes dict " tristan , Duc de Chiny, vicomte de provins, baron de montmirail, villemor et nogent sur seine, maire de la Ville de Conflans les sens , certifie avoir fait adressé à , opaline., missive par l'intermediaire de mon adjointe dame chaplume le 17 octobre 1458, lui intimant de payer ses impôts dû à la Mairie de Conflans les sens .
Opaline. : 16,00 écus ( 31,36 écus de pénalité) avant le 2010-04-20
Opaline. : 12,50 écus ( 21,25 écus de pénalité) avant le 2010-05-16
Opaline. : 12,00 écus ( 13,56 écus de pénalité) avant le 2010-07-12
Opaline. : 12,50 écus ( 17,50 écus de pénalité) avant le 2010-06-15
Opaline. : 8,00 écus ( 6,80 écus de pénalité) avant le 2010-08-09
Opaline. : 15,00 écus ( 7,20 écus de pénalité) avant le 2010-09-15
faict sous serment le 23ème jour du mois d'octobre de l’an de grâce 1458
Arman von frayner d'azayes dict " tristan
Duc de Chiny
vicomte de provins,
baron de montmirail, villemor et nogent sur seine,
maire de la Ville de Conflans les sens

Suspects :
opaline.

bureau des plaintes de Conflans Opalin11

proces mairie lancé

Invité

Citation :: Expéditeur : Mimidu33
Date d'envoi : 30/10/2010 - 12:46:17
Titre : Demande de Proces
Bonsoir messir le maire,

Actuellement en voyage pour rentrer chez moi suite a une petite visite amicale j'ai etait victime d'un rackette, Je voudrais donc porté plainte afin d'avoir reparation car j'avais 97 ecus ainsi que 30 carcasse et du mais et du pain! Maintenant je n'ai meme pas de quoi amnger !!!

J'espere que le prejudice sera reparé au plus vite.

30-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl et de Wess .

Dame Mimi

d'accord me faut le screen de ces évènements

Citation :: * Expéditeur : Muirgheal
* Date d'envoi : 24/11/2010 - 21:07:02
* Titre : plainte....

* Sieur Kevin60330 ,Prévôt des maréchaux de Champagne,

Je vous fais part du racket subi, me laissant en mauvais état,p'tite bonne vieille mère-grande que suis!

Tant d'arpents dans les jambes et agressée touchant quasi les portes de ma demeure en Artois

Voici les faits :
___

Ma bourse (là j'ai kèkeu ressource cachée) et inventaire vide dorenavant__

Voilà ce qui m'importait de conserver: bouclier et épée ,chéris__

Pourriez vous m'indiquer si je puis faire
quelqu'action à faire valoir mes droits ?
Respectueusement

Muirgheal

Invité

Je lance tout de suite le procès pour qu'il ne s'échappe pas?

le dossier est pas fait encore,

Invité

Question bête: je peux pas lancer IG dans ce cas et te laisser le temps de faire le dossier niquel (tu me donnes un lien, tu complètes quand t'as le temps genre le lendemain)?

Invité

non messire le procureur, il y aurait vice de procedure ca serait dommage de le relaxé faut suivre la procedure^^

Citation :: Art. 7 De la procédure judiciaire
La procédure judiciaire suit une procédure séquentielle :
i. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté.
ii. Enquête de la prévôté dans le sens ordonné par le Prévôt.
iii. Mise en accusation ou non par le Procureur et transmission au Juge.
iv. Procès :
- Lecture de l'acte d'accusation par le Procureur.
- Première plaidoirie de la défense.
- Le Procureur a la possibilité de nommer deux témoins.
- La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
- Le Procureur fait son réquisitoire dans lequel il réclame la peine ou la relaxe et argumente sa demande.
- Dernière plaidoirie de la défense.
v. Appliquation de la peine, de la relaxe ou du non-lieu par le Juge.
Commentaire 1 :
Le Juge de Champagne est saisi par le Procureur du fait, et non du droit. Cela signifie qu'il n'est pas tenu par la qualification juridique éventuellement attribuée aux faits par le Procureur, et qu'il est libre de les requalifier.
Les éléments qui interviennent ou apparaissent durant le procés sont des éléments aggravants.
Commentaire 2 :
Pour se défendre, l'accusé peut se faire assister par un avocat en activité, conformément à l'article IV.1.9. Il peut les contacter auprès du barreau de champagne.
Commentaire 3 :
L'Accusé, le Plaignant, Le Juge et le Procureur peuvent déposer une requête en appel auprès de la Cour d'Appel des Royaumes.
Commentaire 4 :
L'ordre des étapes d'un procès (iv.) ne saurait être bouleversé.

Invité

Moui c'est vrai que ça ne serait pas parfaitement suivant la procédure, m'enfin je me disais que... non mais bon en fait on va rester dans le cadre de la loi, vous avez raison c'est mieux

Merci

Citation :: Bonsoir messire Kevin.

Merci d'avoir répondu si rapidement à ma missive.A vostre demande ci-joint la copie du courrier de damoiselle Jeanne.

Le méfait se situe au passage du noeud N° 35 entre Tonnerre et Conflans-Les-Sens.

Bien entendu nous allons porter plainte contre ce brigand,afin que nostre gouvernante retrouve les biens dérobés.
__________
* Expéditeur : Jeanne
* Date d'envoi : 08/12/2010 - 14:15:44
* Titre : Re: de Moliere01:

* Cher Mar5qui
Il semble que je me soit faite devalisée par Shawie. Je vais donc travailler aujourd hui pour gagner mon pain. Je n ai meme plus un fruit pour manger aujourd hui......... J espere survivre a ce terrible assaut !
J essaierai de vous donner des nouvelles apres mon travail
Jeanne

Les chochottes ducales Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010

Je dépose plainte, je suis outré, blasé !! Il m'a dérobé quelques écus et deux marchandises. J'ai passé la nuit, la tête dans le fossé ! Evil or Very Mad

bureau des plaintes de Conflans 17617949

bureau des plaintes de Conflans 56325822

Oh mon amour Razz

je m'en occupe mon petit bouchon ^^

Invité

Lui il va prendre cher car il est déjà en procès...

Les chochottes ducales Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010

KEVINAAAAAAA Crying or Very sad

Foutez le en geôle, la corde au cou, poison dans son assiète, écorché vif ou écarté Twisted Evil

Arghhhhhhhhhhhhh, qu'on me le livre, je le torture moi même ! Personne touche à mon Chouchou !

Les chochottes ducales Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010

C'est de l'acharnement !!

Je porte plainte contre Kevina aussi, traitre Evil or Very Mad

bureau des plaintes de Conflans 84308775

Invité

Alors là je vais demander la bastonnade en public, non mais quel toupet!

Kevinou d'amour, tu me fais le dossier? ^^

(2 secondes faut que j'ai le temps hrp le mardi pas gagné j'attendais que quelqu'un parte ^^)

Non mais personne touche à ma femme grrr

Dossier fait

https://institutionchampagne.forumactif.com/t765-altair_le_furtif-top-brigandage-entre-conflans-et-troyes-le-04-01-1459-baj#12690

Invité

Je t'appellerai Kelso dès qu'il a fait sa première plaidoirie de la défense.

Acte d'accusation a écrit:: Votre Honneur,

Sale, sale, sale affaire qui nous réunit aujourd'hui...

Il s'agit de la mise en accusation de Altair_le_furtif, bien connu de nos services maintenant Votre Honneur; une mise en accusation pour les chefs d'inculpations de Trouble à l'ordre public, à cause d’un brigandage infâme, lâche et honteux!

En effet, le 3 janvier 1459, cet individu a outrepassé la loi Champenoise en brigandant un honnête Champenois, le Sieur Kelso.
Méprisant toute idée de Justice et d'humanité, il l'a dépouillé de ses écus et ses biens.

Voici le dossier, votre Honneur

https://institutionchampagne.forumactif.com/t764-altair_le_furtif-top-brigandage-entre-conflans-et-troyes-le-04-01-1459#12689

Je rappelle devant la Cour

Livre 4, Opus 5, Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines
associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Livre 4, Opus 3, Art. 5 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui.
Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence.
Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée.
Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Constitue un acte de brigandage, toute action de vol aggravé compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Le vol et la tentative de racket sont des délits sérieux. Le vol aggravé et le racket sont des délits graves. Le brigandage est un crime simple. Le brigandage en bande organisée est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article IV.2.3 et l'Article IV.2.4.

Mais aussi Livre 4, Opus 5, Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le
jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.
L'insubordination et le refus de témoignage sont des délits légers. Le non-témoignage et l'insubordination judiciaire sont des délit sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3.

Livre 4, Opus 1, Art. 5 De la présomption de culpabilité

Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Donc,
Prévenons que tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son
innocence.
Prévenons l'accusé que la non coopération avec la justice
est condamnable.
Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :

La parole va donc être donnée à l'accusé, qui peut se faire accompagner d'un avocat, pour défendre sa cause et tenter de prouver qu'il n'est pas coupable. Vous pourrez trouver des avocats à cette adresse :
http://avokshaillons.forumsactifs.com/forum.htm

La parole est à la défense.

Faict à Compiègne le 4 janvier 1459

Brylastar
Procureur de Champagne

Messages : 932 Date d'inscription : 08/10/2010

J'allais le faire

merci, là je n'ai plus rien a faire cela a été fait...

Qui aime les boule de neige avant quelle fonde..

Citation :: * Expéditeur : Maelisse@
* Date d'envoi : 16/01/2011 - 14:23:59
* Titre : plainte

* Cher messire le prevot de champagne

je me nome Maelisse desiris et je voyage de noeud en noeuds pour traverser votre duché sans vous embeter, mais voila.... dans le nuit au moment ou je m apprêtais a sortir de vos frontieres.... trois malfras se sont sauvagement attaqués a moi et m'ont depouillé du peu que j avais pour survivre.
je suis obligée de revenir a conflens pour pouvoir me soigner et reprendre des forces.... je suis anéantie faible et honteuse de m etre laissé avoir ainsi!

bien a vous

j espere ne pas trop prendre de votre temps

Mael

(16-01-2011 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyldeWess et de Gus )

Soit vous le faites sergent athena. si vous avez le temps ou alors je le ferais ce soir.

Messages : 4344 Date d'inscription : 01/10/2010 Age : 36 Localisation : Argonne

Le coin des sentimentales, cet chaud là!..

Messages : 1049 Date d'inscription : 23/01/2011

Bonjour, je m'appelle Tutia, habitante de La Rochelle. J'ai déjà envoyé une missive à Athena. sur le conseil de Anna_catherina, mais un ami champenois m'a donné cette adresse.

Je désire porter plainte contre cet homme pour racket.

Spoiler:

La brunette, à ce moment présenta un portrait de son racketteur. Bénissant ses talents de peintre travaillant parfois dans la pénombre, elle avait pu essayer de peindre le portrait de l'homme en question.

Spoiler:

Ce dernier m'a en effet délesté de plus de 1600 écus, écus que je gardais pour pouvoir m'établir dans une nouvelle ville. Fort heureusement, ma prime pour avoir travaillé à la mine de Montargis m'a permis de me nourrir.

Spoiler:

Pensez vous pouvoir faire quelque chose, et puis-je espérer un remboursement, parce que plus de 1600 écus passés dans les poches d'un bandit me reste un peu en travers de la gorge...

Messages : 1849 Date d'inscription : 12/08/2010

Malheureusement Demoiselle, la Justice n'est pas en mesure de vous permettre d'obtenir un remboursement. L'amende aurait beau s'élever à un montant égal à votre perte, elle serait reversée dans le néant Levanesque. La Province de Champagne peut, certes, corriger de manière judiciaire ce brigand et signaler aux Provinces environnantes ses méfaits, mais ne pourra jamais aller plus loin..

[Les administrateurs de RR's ont fait en sorte que les amendes disparaissent de la circulation du jeu. Ceci afin d'éviter les abus... Les Provinces auraient pu, le cas contraire, user de la Justice comme moyen de renflouement économique.]

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