bureau des plaintes de Troyes

J'ai déposé le dossier sur le bureau du proc' hier soir

Entre Troyes et Tonnerre le noeud est champenois

Par contre, je vais faire venir la dame parce que donner le nom de son aggresseur comme ça, ca me parait louche.

A l'invitation, je pénètre donc dans le bureau et je raconte alors ma mésaventure :

B'jour M'sieur. V'là, j'suis arrivé à Troyes y a deux jours maint'nant, mais me suis présenté l'jour même de mon arrivée au bureau du lieutenant de Police mais personne m'y a répondu.

J'ai pas l'habitude et je bafouilles. M'étant découvert à mon entrée, je tortille mon chapeau entre mes mains visiblement mal à l'aise. Malgré tout, prenant une profonde inspiration, je poursuis :

J'arrivais de Ste Ménehould et alors que je repartais du noeud entre là-bas et ici, je me suis fait attaqué et un coquin m'a pris le peu que je possédais, à savoir 2 maîs et 85 écus, me semble.



Je ne sais si vous pourrez faire quelque chose pour moi mais une personne m'a dit de venir compter mon histoire icilieu donc me voici.[img][/img]

C'est noté Zircon. Donc un homme brun apparement nommé Ellemom.

Griffone tout ca sur un parchemin.

Bien, je vais faire les recherches nécessaire et je vous tiendrai au courant de l'avancée de l'affaire. Il ne devrait pas se cacher longtemps, rassurez vous.

Je vous libère donc, et je vous enverrai un courrier dès que j'en sais plus.

Bonjour,

J’aimerais porter plainte contre messire miwe, la dite personne s’amuse a mètre la ville en danger en déstabilisent le marché, il s’amuse à acheter des denrées ou matières 1^er et les revendre au prix maximum, hélas c’est de la spéculation mais j’en ai pas ou plus les peuvent.


Par contre il met en grosse quantité du bois sur le marché, se bois est la ressource 1^er de Troyes et a faire cela il empêche la ville de s’épanouir et aussi par le faite l’empêche de commercé avec les autres villes du duché et aussi hors duché.

Cela fait plus de 15 jours que je ne peu acheter du bois car se messire c’est amuser a tous prendre, cela me coute en payement de salaire aussi pour les réaffutages des haches.

Ma plainte est basé sur le Droit institutionnel du Royaume de France chapitre IV Article 4ème : Marchander, commercer.

Je ne peu laisser une tel personne agir de la sorte, certain enciens maire de troyes avais eu aussi des soucis avec lui, il y a 1 moi il avais mis plus de 1000 pains sur le marché, ce qui m’avais value une accusation de certain villageois de joué avec le marché.

J’espère que vous prendrais bien note de ma plainte, car cette personne est un réel danger pour la ville et ca si j’écoute des villageois depuis des lustres.

Bien a vous

Euryale

Ps je vous met ca fiche et aussi la preuve d’achat et de l’état du marché

J'ai bien écouté ce que vous me dites mais il nous faudrait des preuves qu'il a revendu plus cher. Car pour le moment, le seul fait constaté c'est uniquement qu'il vend du bois à 4.41.

Citation :

VII : De l’économie.

Article VII.1 : Tout individu est libre de commercer sur les marchés de Champagne, dans la limite de l’article VII.2.

Article VII.2 : Des exceptions à l’article VII.1 peuvent être adoptées en cas de crise économique ou de guerre.

moi je vois qu'il monopolise le bois en augmentant les prix alors que nous sommes en temps de crise.... le gerberocodex quelle belle merde que cela.... bon je vais le faire sauter il commence à m'enquiquiner.

Citation :

Au Peuple de Champagne,

Le vingt neuvième jour du mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,

En respect avec les loys fondamentales de Champagne, suivant l' Article VII.2 De l’économie. le Conseil Ducal annonce suivant ses prérogatives et comme l'atteste l'extrait suivant, une exception adoptée a ce point:

Citation :

VII : De l’économie.

Article VII.1 : Tout individu est libre de commercer sur les marchés de Champagne, dans la limite de l’article VII.2.
Article VII.2 : Des exceptions à l’article VII.1 peuvent être adoptées en cas de crise économique ou de guerre.
Article VII.3 : Chaque Champenois doit s’acquitter de l'impôt ducal. Les Nobles de mérite ayant fiefs en Champagne ne sont pas assujetti aux impôts municipaux.

De la spéculation abusive

Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. La grille des prix conseillé est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable. La spéculation abusive est un délit sérieux en période de disette ou de guerre.

commentaires:

La spéculation abusive se distingue du commerce, qui est le fait d'acheter un produit sur un marché et le vendre à un prix différent sur un autre marché, et de la spéculation simple, qui consiste à vendre un même produit sur le même marché à une valeur supérieure, bien que restant inférieure au seuil socialement tolérable.

Un acte de monopole sur une denrée est observé quand plus de la moitié et jusqu'à la totalité des quantités de celle-ci sont rachetées par la même personne.

De part leur devoir de gestion des marchés, les personnes morales (mairies, duché) ne peuvent être poursuivies pour spéculation abusive.

Ces modifications, prennent effet des publication de ce décret.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,




duchesse de Champagne

décret avait été voter pour celà

je me base sur le Droit institutionnel du Royaume de France qui dit cela

Citation :

Tout un chacun est libre de marchander, de faire commerce de ses propres produits In Gratibus sur les marchés de France. Le marché est donc de nature « libre », & se doit d'être régulé non par la coercition, mais par la communication & l’ajustement du niveau des prix par rapport au volume des achats. Les réglementations municipales ou provinciales ne sauraient entrainer des mises en accusation de personnes faisant acte de vente & d’achat de marchandises de leur production ou pour leurs besoins personnels, quelles que soient les circonstances de ces ventes en prix ou volume.
Si les vénérables & immémoriales lois condamnent la déstabilisation d'un marché à grande échelle (notamment la spéculation massive), c'est avec bon sens & recul qu'il faut considérer les règlements destinés à empêcher ces comportements déviants ; devant une cour de justice & notamment devant la Cour d'appel, une autorité locale devra faire la preuve de la nécessité réelle de ses règlements & du comportement réellement dangereux pour l'économie de celui qui aura commercé contre les décrets locaux.
Dès lors, il est fortement conseillé aux élus locaux de mettre en place des réglementations indicatives plutôt que coercitives, de favoriser le renseignement & la communication auprès des populations & visiteurs sur les besoins & les problèmes éventuels, plutôt que de mettre en œuvre des textes arbitraires aussi bien pour le commerce que pour la prospérité du royaume.

Il s'amuse a déstabiliser le marché, de plus comment vendre 250 bois si il a acheter a la mairie du bois??Hélas j'ais plus les preuves de cela car ca date de 15 jours.

En 15 jours il ne peu avoir coupé tous ce bois, messire miwe se fou de tous, il avait aussi fait cela avec ses pains, en en achetant a la mairie et a moi même avant la dite crise.

de plus le bois est la seul ressource de notre village et j'aimerais la conserver, ne serait il pas judicieux de voter un décret qui valoriserait les produit comme le poisson le fruit et le bois ou seul le maire pourrait le vendre sur le marché a un prix fixe sauf pour l'achat de la mairie, cela éviterais ce genre de comportement abusif.

Bien a vous

ce que vous citer ci dessus est obsolète depuis un bon moment déjà, abrogés par feu sa majesté nebisa

Merci Yunab, je ne trouvais pas le decret en question.

Citation :

Constitue un acte de spéculation abusive, tout acte d'achat/revente du même produit, dans le même village, visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. La grille des prix conseillé est le meilleur référent pour déterminer le seuil socialement tolérable. La spéculation abusive est un délit sérieux en période de disette ou de guerre.

Pour peaufiner le dossier, il faudra vraiment que vous trouviez une personne vendant le bois que cette personne revend plus chere. Sinon, on se contentera de "visant à monopoliser la vente de ce produit et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable."

.

Qu'elle est la grille des embauches à Troyes ? Pourquoi la personne embauché n'a t'elle pas déposée plainte elle même ?

Je mène l'enquete, je contacte les personnes qui ont été employés pour savoir si ce n'était pas d'accord à l'avance.

mdr

Dite je comprend pas vraiment la, il y a une grille et ca depuis très longtemps, et la esclavagisme, alors soi la plainte passe soit je la fait moi même par mon bureau.

Aller je baisse les bras car a chaque fois c'est pareille, je laisse la ville a son sort, basta

Je mène l'enquête. Ca me semble juste plus cohérent que ca soit la personne concernée qui viennent déposer plainte. Aussi, je me suis permis de demander tout simplement. C'est l'enquete habituelle, rassurez vous.

Personnes contactées et voici leur réponse. Pour moi, il s'agit d'une erreure de la part de Wendoline et elle a prit les devants pour réparer son erreure. Les deux embauchés seront dédomagés par elle meme.

Citation :

Expéditeur : As358187
Date d'envoi : 06/05/2012 - 10:57:35

Titre : Re: embauche
J'accepte que vous me remboursiez les 2 écus manquants.
Aucun problème entre nous.

Cordialement.

Citation :

Expéditeur : Lenny1
Date d'envoi : 05/05/2012 - 20:24:50
Titre : Re: embauche

C'est bien noté.

J'attends de vos nouvelles.

Lenny1

bizarre vous avez dit bizarre.

spécialement quand moi j'écris pour une faute comme ca, on me répond et elle non,et elle recommence le lendemain mouais une érreur j'en doute fortement,surtous que c'est pas la 1er foi????.

Je vous transmet juste les réponses. Maintenant, si vous jugez qu'un procès est nécessaire, en effet vous pouvez vous en chargez (via le bureau du maire).

Bonjour, entre Conflans et Troyes la nuit du 14 pour ma part ....

Citation :

Événements récents :
14-05-2012 04:05 : un malfaiteur nommé Rudent (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

M&V depuis direction Langres

Citation :

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Aurorea.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Lalock de Clara7 de Davy de Celine1 de Merer de Rakwet et de Souveraine.
Hier, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Troyes, Gassy., un groupe composé de Souveraine et de Esclave., un groupe composé de Anjia de Bourrinus et de Korigan, Kreshdev, et Clelia.