bureau des plaintes de Compiègne

Citation :

Le vingt-cinqième jour du mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf, au Louvre,

À la Prévôté de Champagne,

Au vu des faits déroulés hier au soir en taverne, en la bonne ville de Compiègne, situé au nord de Champagne,

Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Roy de France, jurons de dire, par le biais de la présente missive, la seule et unique vérité.

En une heure fort tardive que l’on pourrait se demander si la journée du vingt-quatre novembre ne s’était point écoulée, nous nous sommes rendu, désirant prendre quelques repos, en taverne, à la Marmotte Gourmande, ayant vu lumière et âme vivante en son sein.

Alors présent depuis peu, Maitre Jkeok s’est présenté en saluant de manière fort courtoise les gens présents, ce qui n’a été le fort de tous, mais passons donc, là n’est point le sujet du dilemme. Les conversations allaient bon train et ce fut soudainement, sans crier gare, que le nouveau venu invita, après avoir clairement fait comprendre une certaine aversion pour l’hypocrisie, ledit Kevin à exprimer ce que celui-ci s’amusait visiblement discrètement, à diffamer en soutenant des affirmations plutôt douteuses sur son compte.

Ainsi donc avons-nous entendu cet homme dire que Maitre Jkeok n’est qu’un opportuniste en quête de titres, que le cumul de charges sert ses intérêts propres et qu’il ne sert son Duché en le défendant selon ses moyens.

Il est vraiment navrant de devoir constater la force qu’un homme se disant vertueux peut investir à salir l’image de son prochain. Et que dire de la défense présentée en bureau des plaintes... Mais passons donc, ainsi transmettons-nous notre témoignage.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d’Armantia,
Roy de France

(mon gus repondra pas il est chez les curés en RS pendant une durée que determinerais moi même selon mon envi)

Citation :

Le vingt-cinqième jour du mois de novembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf, au Louvre,

À la Prévôté de Champagne,

Au vu des faits déroulés hier au soir en taverne, en la bonne ville de Compiègne, situé au nord de Champagne,

Nous, Cerberos de Malemort d’Armantia, Roy de France, jurons de dire, par le biais de la présente missive, la seule et unique vérité. Portons donc plainte à l’encontre de Vabou, pour insulte, diffamation et manque de respect envers notre personne.

En une heure fort tardive que l’on pourrait se demander si la journée du vingt-quatre novembre ne s’était point écoulée, nous nous sommes rendu, désirant prendre quelques repos, en taverne, à la Marmotte Gourmande, ayant vu lumière et âme vivante en son sein.

Alors que la soirée se déroulait sans incidents majeurs, le jeune Vabou s’est présenté et a entamé céans une série de provocation auxquelles nous n’avons tenu à répondre de manière directe. Persistant, il en est venu, sans raisons particulières, à nous insulter de noms que nous préfèrerions voir absents dans le vocabulaire d’un homme sensé avoir été Conseiller Ducal de Champagne. Ainsi donc nous a t’il traité de «con», «belle merde», ajoutant un court passage concernant notre Épouse qui n’avait alors rien à faire dans la conversation, «lechez cul de votre femme très fort». Je vous confirme que le françois usité par cet homme en est presque pitoyable, mais il faut savoir se faire à ce que l’on rencontre... Enfin, pour clôturer le tout, ce gueux s’est permis de nous cracher dessus.

Vous admettrez que ce comportement n’est point bien séant d’un homme qui se pense fort et droit et que son éducation passe le seuil de la limite... Il est malheureux de devoir en arriver là, mais tenir pareil comportement envers un Noble est déjà inadmissible, envers son Roy, cela devient véritablement un scandale.

Nous attendons donc de la justice Champenoise réparation, celui-ci ne méritant guère plus que le billot. Faisons confiance aux institutions Champenoises pour la suite de la procédure.

Tenons à préciser le témoignage de Maitre Jkeok, témoin des faits.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Cerberos de Malemort d’Armantia,
Roy de France

Code:

[img]http://nsa27.casimages.com/img/2011/11/25/111125062123322143.png[/img]

[img]http://nsa27.casimages.com/img/2011/11/25/111125062342560968.png[/img]

[Les screens n'étant pas des preuves et des arguments dans un cadre RP, merci de ne pas les utiliser de manière incohérente.]

Vabou!
Tais toi!
dis diou

- Bonjour, je suis Suzette, maire de Compiègne : je souhaiterais attaquer en justice un mauvais payeur qui ne répond pas à mes missives et qui continue à travailler sous mon nez sans pour autant payer ses impôts. J'ai tout tenté : courriers, propositions d'exonérations des pénalités, étalement des payements, il n'a même pas prit la peine de répondre.
Je souhaite donc le traîner en justice.
Qui peut m'indiquer la procédure à suivre?
Merci !

Via le bureau du maire, vous pouvez lancer le procès Suzette. Il vous faut avant monter le dossier avec l'exemple suivant :

Faits : Machin [TOP]- Non paiement des impots - Compiègne - le 15/05/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Non paiement des impots
Ville : Compiègne
Enquêteur : Suzette, Maire de Compiègne
Victime(s): Mairie de Compiègne
Suspect(s): Machin
Témoin(s) : Suzette, Maire de Compiègne
Lieu : Compiègne

Observations complémentaires : ....

Preuves :

Bien vous montrez le montant total qu'il n'a pas payé [screen via le bureau du maire des fraudeurs]


Témoignages :

Vous témoignez lui avoir écrit pour le relancer, qu'il ne daigne toujours pas payer etc ...


Copie courrier adressé :

Si vous avez gardé la copie des courriers que vous lui avait envoyé sinon on zappe cette étape.


Suspects :

[Screen fiche] du non payeur.


Lien dossier :

On verra apres ^^.

Merci messire Kelso !
Je commence le montage du dossier et le complèterai sous peu.
J'ai octroyé un dernier délai à ce messire mais je doute fort qu'il me réponde.

Faits : Bonaerges [TOP]- Non paiement des impots - Compiègne - le 15/05/1460

Chef d'inculpation : [TOP]- Non paiement des impots
Ville : Compiègne
Enquêteur : Suzette, Maire de Compiègne
Victime(s): Mairie de Compiègne
Suspect(s): Bonaerges
Témoin(s) : Suzette, Maire de Compiègne
Lieu : Compiègne

Observations complémentaires : N'est plus propriétaire foncier

Preuves :

Bonaerges : 19,00 écus (+46,17 écus de pénalité) avant le 2011-09-30
Bonaerges : 16,00 écus (+56,00 écus de pénalité) avant le 2011-06-15
Bonaerges : 14,50 écus (+46,40 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Bonaerges : 15,00 écus (+42,90 écus de pénalité) avant le 2011-08-18



Témoignages :

Je, soussigné Suzette, maire de Compiègne, affirme avoir à plusieurs reprises contacté par pigeon messire bonaerges afin qu'il règle ses impôts ainsi que les pénalités. Je lui ai proposé plusieurs arrangements mais il n'a pas daigné répondre une seule fois à mes missives. Je souhaite donc déposer plainte pour non payement d'impôts contre cet individu. Le montant de sa dette s'élève, au dimanche 20 mai 1460, à 255,97 écus.

Copie courrier adressé :

1er courrier envoyé



2nd courrier et dernier avertissement


Suspects :



Lien dossier :

On verra apres ^^.

Si vous avez un souci, n'hésitez pas.

Voilà, je lance donc la procédure face au mutisme total du principal interréssé.
J'aimerais en faire une exemple. D'une manière générale, mes concitoyens sont très assidus vis à vis du payment de l'impôt mais je veux "marquer" le coup.

Lancez oui. Ensuite, la justice ferra son travail.

En gros, qui peut me dire comment ça doit se passer? J'ai jamais lancé de procès.
La procédure est ouverte au tribunal, j'ai déposé un témoingnage, on attend la plaidoirie de la défense.
Ensuite? Qui juge? Qui condamne?

Bonjour,
Puis je en monter un nouveau? Il n'a toujours pas payé donc j'ai toujours de quoi faire un dossier.

Non, il faudra attendre maintenant car on ne peut juger deux fois une même personne pour des faits similaires.

Citation :

Livre II : De la Justice

Article I.6 : Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès.

Oui mais en l'occurence, il n'a pas été jugé si ? Le proces est allait jusqu'au bout ?

Il ne faut pas oublier de mettre le dossier en salle de procédure + en salle de procure. J'aurai du l'amener en salle de procure, je suis désolé, ca m'est sortit de la tête.