Kowalos - incitation à la révolte - Troyes - le 30/10/1460

Faits :Kowalos - incitation à la révolte - Troyes - le 30/10/1460


Chef d'inculpation : incitation à la révolte
Ville : Troyes
Enquêteur : nom XXX du sergent de garde avec grade
Victime(s): Duché et mairie de Troyes
Suspect(s): Kowalos
Témoin(s) : la Vicomtesse de Rouvres, Edwen de Blanc-Combaz
Ville : Troyes
Observations complémentaires : à Troyes ce jour / a déjà été jugé coupable pour tentative de révolte.

Preuves :

Citation :

Expéditeur : Edwen
Date d'envoi : 30/10/1460 - 15:33:48
Titre : Urgence
Bonjour Hersent,

Comment allez-vous?

Je suis actuellement à Troyes, avec un homme en taverne: Kowalos, il se revendique pilleur et a besoin de brigands pour l'aider à piller une mairie.

Il est apparemment au courant de la défense de la ville, peut-être serait-il bien de cacher les biens de la mairie ou bien rajouter de la défense civile/milicien.

Ci-joint la copie de notre échange en taverne, je transmets copie à votre duc et prévôt.

Amicalement

Edwen de Blanc-Combaz,
Vicomtesse de Rouvres
(ex duchesse, procureur, connétable et prévôt de Bourgogne etc)

===================

(conversation à lire de bas en haut)

Kowalos : 50/50
Kowalos : aidé moi et je vous verserai l'amoiter du butin
Kowalos : le maire est seul a défendre sa ville
Kowalos : une personne qui a de l'intelligence et de la forces
Edwen sourit
Kowalos : vous...
Kowalos : j'ai besoin d'une perssone en plus
Kowalos sourit
Edwen : vous comptez attaquer une mairie seul?
Edwen : je suis déjà le meneur
Kowalos la regarde
Kowalos : sa vous dit ce soir ?
Kowalos : ah.. temps mieux pour vous, c'est le passé
Edwen : puis procureur, connétable
Edwen : restée 1 an prévôt
Edwen : je suis l'ancienne duchesse de Bourgogne
Kowalos sourit
Edwen sourit
Kowalos : hum... vous voulez pillez avec moi...
Edwen : qu'est-ce qui vous fait dire cela?
Edwen : moi brigande?
Edwen sourit
Kowalos : et moi un assassin
Kowalos sourit
Kowalos : une brigande
Edwen : savez vous qui je suis?
Edwen : messire....

Témoignages :

Citation :

Expéditeur : Edwen
Date d'envoi : 30/10/1460 - 15:33:48
Titre : Urgence
Bonjour Hersent,

Comment allez-vous?

Je suis actuellement à Troyes, avec un homme en taverne: Kowalos, il se revendique pilleur et a besoin de brigands pour l'aider à piller une mairie.

Il est apparemment au courant de la défense de la ville, peut-être serait-il bien de cacher les biens de la mairie ou bien rajouter de la défense civile/milicien.

Ci-joint la copie de notre échange en taverne, je transmets copie à votre duc et prévôt.

Amicalement

Edwen de Blanc-Combaz,
Vicomtesse de Rouvres
(ex duchesse, procureur, connétable et prévôt de Bourgogne etc)

===================

(conversation à lire de bas en haut)

Kowalos : 50/50
Kowalos : aidé moi et je vous verserai l'amoiter du butin
Kowalos : le maire est seul a défendre sa ville
Kowalos : une personne qui a de l'intelligence et de la forces
Edwen sourit
Kowalos : vous...
Kowalos : j'ai besoin d'une perssone en plus
Kowalos sourit
Edwen : vous comptez attaquer une mairie seul?
Edwen : je suis déjà le meneur
Kowalos la regarde
Kowalos : sa vous dit ce soir ?
Kowalos : ah.. temps mieux pour vous, c'est le passé
Edwen : puis procureur, connétable
Edwen : restée 1 an prévôt
Edwen : je suis l'ancienne duchesse de Bourgogne
Kowalos sourit
Edwen sourit
Kowalos : hum... vous voulez pillez avec moi...
Edwen : qu'est-ce qui vous fait dire cela?
Edwen : moi brigande?
Edwen sourit
Kowalos : et moi un assassin
Kowalos sourit
Kowalos : une brigande
Edwen : savez vous qui je suis?
Edwen : messire....

Copie courrier adressé :

Citation :

Castel de Reims le 30 octobre 1460

Sieur Kowalos

Vous avez tenu des propos séditieux en public, incitant à la révolte et au pillage.
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

Vous pouvez consulter votre dossier ici:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t6701-kowalos-incitation-a-la-revolte-troyes-le-30-10-1460#166710

Suspects


Kowalos

Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6701-kowalos-incitation-a-la-revolte-troyes-le-30-10-1460#166710

Hersent PLP