hersent
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Date d'inscription : 17/10/2010
 | | Sujet: Mackintosh - lettre de menaces à Damoiselle Poppa - Varennes - le 4 novembre 1460 Dim 4 Nov - 12:36 | |
| Faits :Mackintosh - lettre de menaces à Damoiselle Poppa - Varennes - le 4 novembre 1460
Chef d'inculpation : menaces écrites
Ville : Varennes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : Damoiselle Poppa, CAC
Suspect(s) : Mackintosh
Témoin(s) :
Lieu : Varennes
Obervations complémentaires : à Varennes ce jour Preuves : - Citation :
- Expéditeur : Mackintosh
Date d'envoi : 03/11/1460 - 21:21:25
Titre : Re: Soucis marché
je me fou que vous soyez cac ou autre j'ai aucun ordre a recevoir de vous , la prochaine fois éviter de m�écrire car des tetes risquerais de tombé.
Témoignages : - Poppa a écrit:
- Arrivant avec une jolie missive qui plairait très certainement à Hersent, Poppa entra et la salua.
Bonjour, je viens porter plainte contre le Sieur Mackintosh, comme vous pouvez le constater au travers de cette jolie missive qu'il m'a envoyé, les menaces qu'il profère.
Lui tends la missive
- Citation :
- Expéditeur : Mackintosh
Date d'envoi : 03/11/1460 - 21:21:25
Titre : Re: Soucis marché
je me fou que vous soyez cac ou autre j'ai aucun ordre a recevoir de vous , la prochaine fois éviter de m�écrire car des tetes risquerais de tombé.
Ce courrier m'a été envoyé en réponse au courrier que j'avais envoyé à tous les Varennois demandant des preuves d'achats ou vente au groupe des ignaciens. Copie courrier adressé : - Citation :
- Castel de Reims, le 4 novembre 1460
Sieur Mackintosh,
Vous avez envoyé une lettre de menaces à Damoiselle Poppa ce qui constitue un délit, d'autant qu'elle fait partie du Conseil ducal.
Je vous rappelle la loy:
IV : Délits & peines
Article IV.1 : Hiérarchisation des délits
Article IV.1.1 : "Basse Justice"
Article IV.1.1.1 : Esclavagisme
Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Article IV.1.1.2 : Escroquerie
Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.
Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.
Article IV.1.3 : "Haute Justice"
Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé
Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.
Tant que vous n'apportez pas la preuve de votre innocence, vous êtes considéré comme étant coupable des faits cités.
Vous pouvez consulter votre dossier ici:
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6734-mackintosh-lettre-de-menaces-a-damoiselle-poppa-varennes-le-4-novembre-1460#167383
Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne
Suspects : MackintoshLien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t6734-mackintosh-lettre-de-menaces-a-damoiselle-poppa-varennes-le-4-novembre-1460#167383Hersent, PLP | |
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