Les institutions champenoises
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 Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460

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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 Empty
MessageSujet: Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460   Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 EmptyMer 26 Déc - 17:13

Faits : Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460


Chef d'inculpation : emménagement illégal
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Grocro
Témoin(s) : Alka, maire et douanier de Troyes
Lieu : Troyes
Obervations complémentaires :


Preuves :

Citation :
Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 Preuve12

Le nom de Grocro est en gras:
Spoiler:

Témoignages :

Ce courrier a été envoyé à tous les arrivants hors duché par le douanier, sieur Alka, conformément aux instructions du Connétable et du Prévôt.

Citation :
alka a écrit:

Troyes : 7 décembre 1460 à 11h46


Arrivées :
--------------------
Flaiche (Semur) lvl4 51écus *Bourgogne*
Palogar (Toul) lvl4 15écus *Lorraine*
Actarius d' Euphor (Mende) lvl3 4133écus *Languedoc*
Amorri de Cluny seigneur d'Artus (Joinville) lvl3 319écus *Bourgogne*
Finn d'Pommières (Autun) lvl3 7écus *Bourgogne*
Bubu16 (Arles) lvl3 2035écus *Provence*
Katina_choovansky. (Bruges) lvl3 10écus *Flandres*
Letiti (Cosne) lvl3 30écus *Bourgogne*
Momo_la_teigne (Macon) lvl3 2écus *Bourgogne*
Espoirdumarais de Provence (Arles) lvl2 1060écus *Provence*
Aimbaud (Nevers) lvl2 145écus *Bourgogne*
Griotte (Semur) lvl2 34écus *Bourgogne*
Jusoor (Semur) lvl2 4écus *Bourgogne*
Pedro. (Troyes) lvl2 1344écus
Gregori (Macon) lvl2 30écus *Bourgogne*
Grocro (Valence) lvl2 1151écus *Dauphiné*
Cassian_darlezac de Blanc-Combaz, seigneur de Corcelles (Semur) lvl1 162écus *Bourgogne*
Valois de Grandlieu et anciennement connu comme alibert (Troyes) lvl1 28écus
Gaetan (Montauban) lvl1 395écus *Guyenne*
Lacoquelicot (Mende) lvl1 1986écus *Languedoc*
Aymon (Conflans-Les-Sens) lvl1 45écus
Luzerne (Tonnerre) lvl1 117écus *Bourgogne*
Herode (Nevers) lvl1 19écus *Bourgogne*
Charles_antoine (Reims) lvl1 26écus
Saanne (Montauban) Vagabond 54écus *Guyenne*




Citation :
A Troyes, le 7 decembre 1460,

Bonjour,


Les frontières champenoises sont fermées depuis le 26 novembre 1460 , conformément à l’annonce jointe à la fin de ce courrier.

Toute personne ne possédant pas de LP est priée de quitter le Duché sous 2 jours.
Demande exceptionnelle peut être faite auprès du connétable: Vous trouverez la liste des conseillers ici => Village => Sénéchaussée => Salle du Conseil.

Tout emménagement en Champagne sans autorisation du Connétable, sera passible de procès, le port de l’épée en temps de guerre, est interdit selon les lois.


En espérant pouvoir prochainement vous accueillir dans de meilleures conditions.

Salutations cordiales,


Pour la Douane,
Alka,
Douanier de Troyes

*********

A Reims, le 26 eme jour du mois de novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !

Au vu des récents évènements, nous, Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes, Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.

Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable.

Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.

Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.

Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.

Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 2 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.

Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.


Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne


Copie courrier adressé :

Citation :
Castel de Reims, le 26 décembre 1460

Bonjour sieur Grocro

Vous avez emménagé illégalement à Troyes et ce malgré l'annonce criée dans tout le duché suite à la fermeture de nos frontières, annonce dont je vous joins le texte.
Comme vous n'avez pas jugé bon de solliciter une demande en bonne et due forme auprès du Connétable sieur Claptons54, malgré le courrier que vous a adressé sieur Alka, douanier de Troyes, une procédure, à votre encontre, est donc en cours .

Vous pouvez consulter votre dossier ici:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7056-grocro-emmenagement-illegal-troyes-le-8-decembre-1460#174677

Cordialement,

Hersent d'Ar Sparfel,
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

De la fermeture des frontières champenoises :


Citation :
Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 Oricha12

A Reims, le 25e jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :


  • La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
  • Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
  • Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
  • Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
  • Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
  • Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
  • Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 Scelor

Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 27wydtv
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne


Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 Signature1
Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de Pastre
Conseillère à la communication
Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 159947Sanstitre1


Suspects :
Grocro - emménagement illégal - Troyes le 8 décembre 1460 Grocro10
Grocro



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7056-grocro-emmenagement-illegal-troyes-le-8-decembre-1460#174677


Hersent, PLP
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