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 Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461

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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461 Empty
MessageSujet: Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461   Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461 EmptyMar 1 Jan - 18:39
Faits : Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461-


Chef d'inculpation : candidature illégale aux élections ducales de Champagne
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Tramzik
Témoin(s) : Hersent, PLP, Philios, PLP-A
Lieu :
Obervations complémentaires : à Troyes ce jour

Preuves :

Résidence non champenoise en décembre 1460, selon les sources douanières Kendor:

Spoiler:

Sieur Tramzik apparaît en Champagne, à Troyes le 11 décembre 1460 et y emménage illégalement

Citation :
Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461 Emmena10

Aucune trace de lui, dans les diverses douanes du duché avant cette date du 11 décembre, ce qui laisse songeur:

Citation :
Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461 Locali10

Témoignages :

Citation :
Moi, Hersent d'Ar Sparfel, Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne, certifie, qu'après enquête concernant sieur Tramzik, que ce dernier n'a pas le nombre de jours requis de résidence champenoise, pour pouvoir prétendre à se présenter aux élections ducales.

Faict sous serment à Reims, le 01 Janvier 1461

Copie courrier adressé :

Citation :
Castel de Reims, le 1er janvier 1461,

Bonjour,

Suite à l'enquête d'usage menée par la Prévôté de Champagne, je vous informe que vous n'avez pas le nombre de jours de résidence requis en Champagne pour pouvoir vous présenter aux élections Ducales.
Il faut selon nos lois être Champenois depuis deux mois pour pouvoir se présenter.
En conséquence, vous avez 24 h pour retirer votre candidature, si au delà de ce délai vous n'avez pas retiré votre nom de la liste vous serez automatiquement mis en procès.

****
VIII : Des résidents & des non-résidents.

Article VIII.1 : Toute individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur & de s'y conformer. Nul n’est censé ignorer la loy.

Article VIII.2 : Est reconnut Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois.

Article VIII.3 : Seul un Champenois peut se porter candidat aux élections municipales & ducales.
****


Votre dossier est comme il se doit consultable en nos locaux.
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t7109-tramzik-candidature-illegale-aux-elections-ducales-de-champagne-le-premier-jour-de-janvier-1461#175543)

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

Suspects :
Tramzik - candidature illégale aux élections ducales de Champagne le premier jour de janvier 1461 Tramzi10
Tramzik


Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7109-tramzik-candidature-illegale-aux-elections-ducales-de-champagne-le-premier-jour-de-janvier-1461#175543

Hersent, PLP et Philios, PLP-A
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