Tywin.lannister : Revolte -abus de titres, charges, faux papier, port d'arme - 12 décembre 1461

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour l'affaire : Tywin.lannister ; Révolte -Abus de titres, charges, faux papier et port d'arme illégal - 12 décembre 1461.

En effet, cette personne après avoir participer à la chute du castel de Reims, c'est auto proclamé Procureur de Champagne, c'est amusé à mettre d'honnêtes villageois en procès, également vu en se promenant avec son arme, bref tout une panoplie de délits.

Je rappel donc :

Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché

Art. 1 Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3

Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entraîner des poursuites pour révolte.

Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes

Art. 4 Du port d'arme illégal

Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11).
Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive.
Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Art. 1 De l'abus de titres, charges, faux papier et tromperie
Constitue un acte de tromperie répréhensible, toute tentative de se faire passer pour un tiers en utilisant son nom sans l'accord de ce tiers.
Est considéré comme faussaire, toute personne tentant de se faire passer pour un tiers en contrefaisant sa signature ou son sceau, sans l'accord de ce tiers.
Constitue un acte d'abus de titres ou de charges, toute déclaration écrite ou orale visant à associer son nom à un titre ou une charge temporelle existant dans le Royaume de France, et dans les autres territoires et actuellement lié ou non à une autre personne.
Ces délits sont des délits sérieux. Si l'identité, les titres ou les charges pris sont ceux d'un noble ou d'un officier civil ou militaire du Duché ou du Royaume, l'acte est requalifié en délit grave. S'ils appartiennent à Haute Noblesse ou à l'Administration Royale, les actes sont considérés comme des crimes simples ou graves.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3. et IV.2.4.


Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.

https://institutionchampagne.forumactif.com/t9077-tywinlannister-revolte-a-bus-de-titres-charges-faux-papier-port-d-arme-12-decembre-1461#232438


Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

*Se tut, laissant la place à la défense.*

Tywin s’avança devant l'assemblé en chantant

J'aurais voulut être un procureurrrrrr, pour pouvoir faire mon numéroooooos
Quand l'acussé monte au bareauuuuuu.

Il reprit son sérieux...

JE PLAIDE NON COUPABLE.

C'etais la guerre! LA GUEREEEEEEEEEEEEEEEEEE

Vous allez souvent sur le champ de bataille sans vos armes ?

Evidement qu'on m'a vue avec mon arme...

Tous ces morts parcourent mon esprit fumant, déviant durant mes longues soirées alcoolisées, je ne peux plus m'évader de ce monde cruel sans que ces pauvres soldats que j'ai tués surgissent de mes souvenirs pour venir me maudire.

Une véritable boucherie, vous dis-je.

Dites monsieur le procureur le capitaine de l'armée Hypérion à-telle tous les neurones dans le même sachet ? Enfin ni voyer aucune offense c'est juste que quand on est arrivé sur Reims, et qu'on a vue l'armée juste en face de nous, on a cru a une mauvaise blague du genre " les Champenois ils mangent tellement de viande qu'on n'a pas besoin de la protection de la muraille pour vous botter les fesses "

Évidemment on s'est vite rendu compte de l'erreur du capitaine, un véritable massacre.

Peut-être faudrait lui expliquer le principe de la place forte...

Et je vous parle par quand on est arrivé devant les portes de la salle du conseil, généralement on utilise un bélier cracheur de feux, vous savez le truc qui impressionne bien mais là quand on a vu la qualité des portes, même pas un peu d'or pour orner celle-ci, ou un bois d'une rareté qui fait sa beauté, non rien juste du chêne. un coup de pied dans la porte et elle s'ouvrit encore plus rapidement que les cuisses de votre mère pour vous mettre au monde M. le procureur enfin vous comprenez ce que je veux dire tous c'est fait naturellement dans l'esprit et la convivialité.

Il sortit sa pipe et la bourra d'opium pour ensuite se rendre compte qu'il n'avait pas de feux.

Madame la juge, vous qui devez avoir l'habitude des pipes n'auriez-vous pas du feu ?

Je continue mon histoire en attendant ou j'en étais ? Ha oui la salle du conseil.
La salle n'etais pas vraiment mieu que le reste, je m'attendais à voir des coffres remplis d'or que ces honorables gens auraient planqué, vous savez ces mal payer être au conseil donc bon faut mettre un peu de coté pour avoir une belle retraite dorée comme je le fais actuellement.

On me compare souvent à un vieux dragons dont le seul objectif est de dormir sur une montagne d'or.

Donc bon on se retrouve autour de la table, évidemment comme j'ai l'habitude de faire ce que je veux, je m'assois directement dans le fauteuil du comte, j'avais déjà mis la couronne comtale, elle m'allait à la perfection et là le vieux bougre me dit " Non ce fauteuil m'ira mieux " tu parles oui le fauteuil était la seule chose qui avait un peu de valeur dans cette salle j'aurais pu au moins en tirer 50 écus au marché, des pigeons désireux de faire de mauvais investissement ça se trouve facilement.

Vous savez comme ce bon vieux Nic Lemale maire de reins qui a voulu m'acheter avec 7 miches de pain bon j’apprécie toujours les cadeaux donc je les ai pris tout de même

Revenant à son histoire car il avait quand même rien d'autre a foutre de la journée autant racontez au Champenois comme ça c'est déroulé après tout c'est leurs comtés finalement*

""Tu seras procureur""
Et donc c'est comme ça que j'ai fini dans le fauteuil du proc "' Il vous plaît j’espère, j'ai faits pas mal de chose sur ce fauteuil, je vous passe les détailles...

Pensez si vous avez des problèmes d'impuissance.

Donc voilà où je ne suis pas d'accord quand vous dites que je me suis autoproclamé.
C'est le duc qui la fait pas moi, je ne prends nullement plaisir a jeté les gens en prison
Sinon je me serais autoproclamé duc de champagne !

Donc voilà après la suite vous la connaissez le peuple a appris officiellement notre arrivée au pouvoir.

Nous on a appris le montant de la caisse de la champagne, je trouve la blaque assé bonne, je sais pas de qui ça vient mais je tiens à dire qu'il a de l'avenir dans le métier de bouffon du roi, en passant je salue le comique de la cour quelqu'un de très sympas, d'après ce que je sais il a des origines champenoises enfin ça permet à tout le royaume de rire en observant ces actes.

Enfin d’après les informateurs la caisse s'élevait à 5000 écus, je ne serais pas très fière de vos dirigeants, à Genève les dons offerts à la mairie sont plus élevés que le montant de votre caisse, moi-même il y a peu j'ai eu une transaction commerciale en Flandre pour 3000 écus, de généreux donateur m'offrant facilement leurs biens pour ma future retraite.

Voyant que sa flamme n'arrivait pas il rangea sa pipe.*

Je vois que la juge ne désire pas m’offrir une dernière pipe avant mon séjour en prison.

Ha oui en parlant de ces Flamands! c'est quoi cette histoire comme quoi je serais également responsable de je cite:
en Flandre, L'individu a mis en procès de nombreux Champenois.

Mr le procureur vous mangez pas assé de poisson

ha oui et j'oubliais je connais moi les origines de la tentions entre l'artois et la champagne c'est au sujet de votre mine à la frontière, je le sais bien car dans la passée la champagne m'a demandé d'attaquer l’Artois et reprendre cette mine
Évidement chose que j'ai refusé de faire.

Il se tourna devant la juge tout en se grattant l'entre jambe*

Madame le juge je laisse la parole a qui voudra bien la prendre.

Intéressant toussa.

Je crois que vous aimez beaucoup trop parler de vous mon cher alors que finalement, tout le monde se contre-fiche de savoir comment vous avez fait. C'est comme si votre pauvre mère narrée l'histoire de votre venue dans son ventre, vous savez, tout le monde le sait mais tout le monde s'en fou.

C'est à peu près cela.

J'ai tendance à prendre en compte les faits et ne pas m'attarder sur les détails du pourquoi du comment. Ca n'importe peu puisque c'est fait. Alors, hormis parader, je ne vois pas très bien l'intention de cette intervention. C'est une tendance récurrente j'ai remarqué chez les sois disant "brigands" que de chanter bien fort, surtout vous.

*Regarde l'accusé*

Parlons de pipe alors puisque vous semblez attiré par notre belle Juge.

Je ne suis pas certain non plus qu'elle puisse trouver son bonheur. Mais c'est une question de goût, il en faut pour tout le monde.

Vous vouliez être Duc ... vous rêvez de reconnaissance mais même parmi les misérables vous êtes incapable d'atteindre les sommets, c'est pas peu dire mais bon, il faut bien de brave bêtes qui obéissent.

*Regarde le Juge avec un ton ironique*

Je me doute que vous devez être sous le charme de notre brave bête, et qu'il vous a séduit dès qu'il est entrer dans la salle, enchainé come un chien galeux, mais je vais vous couper dans vos rêveries.

Je demande donc à ce que l'individus soit enfermé 6 jours dans nos geôles, que le garde lui donne un gobelet d'eau s'il en trouve le temps,

Je demande que l'accusé soit banni des terres Champenoises à vie. Que les armées le poutrent à vu si jamais il avait l'audace de poser une savate chez nous,

Que Justice soit rendue.

Belle belle.... tout est relatif

Et moi aussi j'aime les faits et je vois que la juge doit si connaitre en pipe pour avoir reçu son poste comme quoi ça des avantages d’être duc.

Mais bon d'accord pour la juge mais vous ?

Il réfléchit un bref instant*

mmmm je vois vous avez de la passée le rituel du Chi Chi chose commune entre membres du conseil champenois.

Laissez donc votre place de procureur à quelqu'un de plus compétent, vous n'avez pas les épaules assé larges pour ce poste, regardé vos témoins ils ne prennent même pas la peine de venir, vous ridiculisant vous et ce tribunal.

Ça se passait pas comme ça quand j’étais procureur...

mais passons aux choses sérieuses, rentrons en profondeur, vous attendez cela je suis posé M. le procureur.

Mais commençons en douceur.

Voici la charte du juge qui dit :
les non artisant ne peuvent être condamné a plus de 3 jours de prison.
en ce qui concerne les exils :
un exil doit être temporaire pas plus de 3 mois.

Ceci était juste les préliminaires passons maintenant à vos accusations.

Révolte et incitation dites-vous ?

vous n'avez déjà aucune preuve à ce sujet...
Mais je vous en prie faite monté un soldat m'ayant vue dans les armées Fatum, vous pourrez beau cherché il y en aura pas.

Port d'armes dites vous ?

Je vois encore là aucune preuve...

l'abus de titres, charges, faux papier et tromperie dites-vous ?

Pouvez-vous me dire pour qui je me suis fait passer ? je n'ai également utilisé aucun sceau, aucun titre de noblesse etc.

Alors là on arrive à la cerise sur le gâteau non que dis-je sais plus que la cerise c'est avec la crème et tout le bordel.
Vous m'accusez également de : en Flandre, L'individu à mis en procès de nombreux Champenois.
Alors je suis étonné quelqu'un peut m'expliquer . Vous allez me dire que dans mon sommeil j'ai voyagé jusqu'en Flandre prit le pouvoir et mit tous les Champenois en procès puis je suis revenue tranquillement en évitant toutes les armées.
J'ai pourtant demandé au capitaine des Flandres Eulaly si c'etais vrais et elle m'a assuré que non, voila qui me permet de dormir plus sereinement.

Vous avez également aucun témoins pouvant m'identifier et c'est pas faute d'avoir attendue, j'ai respecter les 3 jours comme indiqué dans votre codex ce délais dépassé je ne pourrais plus faire ma plaidoirie.

J'aimerais maintenant si vous le permettez, pointez du doigt les articles suivants.

Art. 13 de la neutralité de la justice:

Le procureur et le juge ont un devoir de neutralité pour appliquer la justice. Ils se doivent d'agir dans les intérêts du duché et du maintien de l'ordre public.
Ils ne doivent avoir aucun parti pris par rapport à l'accusation ou la défense.

Le procureur a affirmé qu'il se foutait de ma plaidoirie, pourtant la plaidoirie n'est telle pas le seul moyen à l'accusée de se défendre .
En affirmant cela le procureur insinue que la justice champenoise n'est pas juste avec les accusées que ce jugement est totalement arbitraire.

Le procureur se permet aussi de m'insulter.

Il me dit brigand ? je ne suis pas ici pour brigandage que je sache, si ?
il me dit brave bête ? je suis un homme.
il me dit un chien galeux ? encore une fois je suis un homme comme les autres.

Donc conformément à l'article 13 le procureur nous a démontrés qui ne faisaient pas devoir de neutralité.

Je demande donc sa destitution imminente.
Je demande également la relaxe pour faute des preuves en ce qui concerne ces actes d'accusation.
Si ce n'est pas le cas
Je demanderais également à la juge de justifier chaque acte d'accusation même si je sais quelle en est incapable.

*Et un des témoins arriva... mieux vaut tard que jamais comme on dit!

Se présentant à la barre, la blonde duchesse déclina son identité, parce que même si tout le monde la connaissait, c'était l'usage à la cour et cette dernière n'était plus son domaine. Ne pas oublier de prêter serment.... ça aussi c'était gonflant, mais son témoignage se devait d'être fait dans les formes.*


Votre honneur, Messire Procureur,

Je me présente, Maltea di Favara, appelée à témoigner sur l'affaire de cette chose lors de la prise de Reims. Je jure sur les saintes écritures de dire la vérité.

J'ai croisé une première fois ce mécréant en la bonne ville de Sainte-Ménehould, celui-ci se vantait de bientôt être un des acteurs de la justice champenoise, qu'il ferait massacrer les champenois qui finirait en son tribunal car il faisait partie des penseurs de fatum.
La suite, nous la connaissons tous, les fatums ont pris d'assaut le chateau après avoir laissé au sol les champenois le défendant.

Il m'avait promis que j'y finirai mais pas de chance pour lui, il ne fut pas assez malin ni rapide pour me coincer... je revois encore les gardes à sa solde courir partout sans jamais me trouver, alors que j'étais là, sous leur nez à les attendre gentiment. J'ai même été jusqu'en gargote alors que cet homme se vantait d'être le procureur de Champagne et qu'il poussait les champenois à vendre leurs voisins, amis et j'en passe.

De plus, son nom était affiché sur un parchemin sur le mur du chateau voir un peu partout en gargote, et il ne se gênait nullement à s'autoproclamer procureur... oui s'autoproclamer parce que le duc de Champagne ne l'a jamais nommé à ce poste, sinon cela se serait su, le duc étant Aimelin de Millelieue. Maintenant peut-être que son chef a eu la faiblesse après une gâterie de le nommer mon petit procureur d'amour en l'intimité de leur couche et que cet idiot a cru en la véracité de la chose, mais en cela, ce n'est point mon problème, je ne peux témoigner que des paroles de ce crevard ainsi que de la façon dont il se définissait à l'époque.

Petit détail, si notre juge, l'honorable Alienor Vastel di Favara connait soit disant le mot pipe pour avoir obtenu ce poste, je n'ose imaginer ce que cet abruti a du s'enfiler pour devenir procureur, parce que j'ai pu assister à plusieurs des parodies de procès lancées par cet individu, ce n'est pas avec ces difficultés à aligner 3 mots l'un après l'autre qu'il possédait les compétences pour devenir procureur... donc si vous voyez où je veux en venir...

Enfin bref, ce sous-homme s'est bien fait passer pour le procureur de Champagne, il a bien aidé à la condamnation de plus d'un champenois dont nous avons pu en sauver quelques uns à temps d'une mort certaine....
Il s'est bien vanté de ses méfaits, de son appartenance aux groupuscule fatum, a bien usurpé une charge qu'il ne possédait pas et blablabla, mais je me répète, on tourne en rond, et sincèrement il n'en vaut pas la peine. Il n'a pas apporté la preuve de son innocence que du contraire, donc à quoi bon continuer à témoigner contre cet immonde porc, je vous le demande? Puis je prendre congé?

*Sans même attendre la réponse, petit signe de tête à la cour champenoise et hop demi tour droite gauche droite.... c'est qu'elle avait des choses à faire!*

ne s'est pas présenté

***Pour un peu elle aurait applaudi. Pour un peu seulement, fallait pas pousser non plus !
Pour un peu, elle aurait ri aussi, tant il était divertissant de voir l'accusé tenter de se débattre dans ses incohérences. Pour un peu seulement, là aussi.
Mais elle avait réussi à rester impassible, remerciant d'un signe de la tête le procureur et la blonde duchesse venue témoigner, avant de laisser un moment de silence s'installer puis de prendre la parole.***



Il est vraiment admirable de votre part de citer la charte du juge que vous-même et vos amis avez si superbement bafouée. Avez-vous donc si peur de la justice, que vous demandiez aux autres ce que vous n'avez fait vous-même ? C'était donc ça, votre geste de tout à l'heure ***regard dirigé vers l'entrejambe de l'accusé*** vous vérifiiez si vous les aviez toujours ? C'est terrible, le doute, n'est-ce pas ?

Parlons peu, mais parlons bien, inutile de s'entourer de tergiversations, fioritures et autres méthodes pour noyer le poisson... ***légère interruption, sourcils froncés, le temps de se demander comment on pouvait bien noyer un poisson, avant de se ressaisir et de reprendre***

Concernant l'accusation de révolte conformément à l'article IV.5.2 du Codex, j'attire votre attention sur les commentaires à cet article : « Commentaire 1: Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévôt à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2 : Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entraîner des poursuites pour révolte. »
Preuves ont été présentées et témoignages apportés de votre poste de procureur au sein du gouvernement illégitime Fatum. Un poste qui ne vous a pas échu par les urnes, donc, et non plus validé par le Duc ou le prévôt légitime, et encore moins par la Couronne.
L’accusation de révolte contre le Duché est donc retenue.

Concernant l’accusation de port d’arme non autorisé conformément à l’article IV.3.4 du Codex, puisque vous reconnaissez vous-même son bien fondé, elle est donc retenue également.

Enfin, concernant l’accusation d’abus de titres, charges, faux papier et tromperie conformément à l’article IV.3.1 du Codex, je cite le passage qui nous intéresse tout particulièrement : « Constitue un acte d'abus de titres ou de charges, toute déclaration écrite ou orale visant à associer son nom à un titre ou une charge temporelle existant dans le Royaume de France, et dans les autres territoires et actuellement lié ou non à une autre personne. »
Vous vous êtes déclaré procureur, en public, ainsi que sa Grâce Maltea en a témoigné, vous l’avez même réaffirmé juste avant dans votre plaidoirie. Procureur illégitime, preuve en est l’arrêt de la Grande Chancellerie en date du 9 décembre 1461 évoquant, je cite, « la justice champenoise mise en place illégitimement ».
Ce faisant, vous avez associé votre nom à une charge existante et à laquelle vous n’aviez aucun droit de vous prévaloir.
L’accusation d’abus de titres, charges, faux papier et tromperie est donc retenue.

En conséquence de quoi, nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 8ème jour de janvier de l’an 1462, déclarons l’accusé Tywin.lannister coupable de Trouble à l’Ordre Public, révolte, port d’arme non autorisé et abus de titres, charges, faux papier et tromperie conformément aux articles IV.5.1, IV.5.2, IV.3.4 et IV.3.1 du Codex.

Ainsi, nous le condamnons à une peine de trois (3) jours de prison au pain sec et à l’eau, au terme desquels il sera banni de Champagne pour une durée de trois (3) mois.
Toute tentative de poser ne serait-ce que le bout du petit doigt de pied en territoire champenois durant cette période se verra sanctionnée par une procédure pour insubordination judiciaire, et se fera aux risques et périls de l’accusé, son nom et sa description se voyant inscrits dans les registres des armées circulant en Champagne.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !


*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.