Aimelin
Jouteur ébouriffé
Messages : 7108
Date d'inscription : 15/11/2011
Age : 103
 | | Sujet: Hahaha13 - Tentative de révolte (multirécidive) - Reims - nuit du 15 au 16 mai 1462 Ven 30 Mai - 22:25 | |
| Faits : Hahaha13 - Tentative de révolte (multirécidive) - Reims - nuit du 15 au 16 mai 1462
Chef d'inculpation : Tentative de révolte (multirécidive)
Ville : Reims
Enquêteur : Jujoss, Prévot de Champagne
Victime(s) : Reims
Suspect(s) : Hahaha13
Témoin(s) : Lyana
Lieu : Reims
Obervations complémentaires : multirécidiviste 15/02/1462 01/02/1462 25/12/1461 18/12/1461 Preuves : - Citation :
- 16/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hahaha13 parmi les assaillants.
Témoignages : Témoignage de Lyana - Citation :
- Bonjour à vous
Alors voilà la nuit du 15 mai 1462 au 16 mai 1462 je me situais sur les remparts comme tous les soirs depuis mon entré chez les loups. Mais ce soir là tel fut ma surprise quand un jeune homme vêtu de blanc avec des bottes fourrées fît son apparition devant moi et mes compagnons de rempart, bien sûre nous étions plusieurs pour le mater rien n'aurait pu le laisser passer. Mais pas de chance pour lui dans l’empêchement qu'on faisait avec sa petite révolte j'ai reconnu Hahaha13 membre de notre douce Capitale. C'est alors que j'ai de suite porté son nom et mes preuves en vos bureaux et que je l'ai remontre encore aujourd'hui.
Citation :
16/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hahaha13 parmi les assaillants.
Si vous avez besoin de plus je me tiens à votre disposition Suspects :Hahaha13 Lien dossier :Jujoss, Prévot de Champagne | |
|
Alienor Vastel
Maniaque juridique
Messages : 3351
Date d'inscription : 30/01/2011
| | Sujet: Re: Hahaha13 - Tentative de révolte (multirécidive) - Reims - nuit du 15 au 16 mai 1462 Mer 11 Juin - 7:44 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 31/05/1462 - procès opposant Hahaha13 au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Hahaha13 est accusé de trouble à l'ordre public. Acte d'accusation - acte d'accusation a écrit:
- * Il aurait pu parier que pendant son mandat, il aurait eu à s'occuper de l'individu, tristement connu dans le Duché. Le jeune procureur s'avança et prit la parole. *
Aujourd'hui le 31 mai de l'an 1462 nous, Aimelin de Millelieues, Procureur de Champagne, ouvrons le procès Hahaha13 contre le Duché, procès présidé par la juge Aliénor Vastel de Millelieues di Favara [alienor_vastel].
Le chef d'accusation en est Trouble à l'ordre public pour tentative de révolte et multi récidives pour les même faits, dans la nuit du 15 au 16 mai 1462 en notre Capitale de Reims.
Accusé levez vous
petit rappel de nos lois champenoises
Citation :
Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.
De l'accusation de trouble à l'ordre public.
Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. //
De l'accusation de révolte.
Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation
Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Commentaire 1:
Un champenois peut être autorisé par le Duc ou le Prévot à mener une révolte afin de mettre en place une administration municipale temporaire.
Un groupe de Champenois peut être autorisé par le pouvoir royal à mener une révolte afin de mettre en place une administration ducale temporaire.
Commentaire 2:
Toute accession à un poste de maire ou de conseiller ducal, non issue d'un vote populaire ou validée par les autorités décrites par le commentaire 1 peut entrainer des poursuites pour révolte. //
Voici la preuve fournie par Dame Lyana sur son rapport de garde
Citation :
16/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hahaha13 parmi les assaillants.
et son témoignage
Citation :
//
Alors voilà la nuit du 15 mai 1462 au 16 mai 1462 je me situais sur les remparts comme tous les soirs depuis mon entré chez les loups. Mais ce soir là tel fut ma surprise quand un jeune homme vêtu de blanc avec des bottes fourrées fît son apparition devant moi et mes compagnons de rempart, bien sûre nous étions plusieurs pour le mater rien n'aurait pu le laisser passer. Mais pas de chance pour lui dans l’empêchement qu'on faisait avec sa petite révolte j'ai reconnu Hahaha13 membre de notre douce Capitale. C'est alors que j'ai de suite porté son nom et mes preuves en vos bureaux et que je l'ai remontre encore aujourd'hui.
Citation :
16/05/1462 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Hahaha13 parmi les assaillants.
Si vous avez besoin de plus je me tiens à votre disposition //
L'homme n'en étant pas à sa première tentative,
de l'accusation de récidive.
Citation :
Livre 4: Du Droit Pénal
Op. 2 Des Crimes et Délits
Art. 2 De la récidive
Toute récidive expose l'accusé à voir la gravité et les catégories de peines s'accroître d'un rang.
Voici pour rappel les dates des faits.
- Tentative de révolte - Reims- nuit du 17 au 18 décembre 1461
- Récidive de Tentative de révolte - Reims- nuit du 24 au 25 décembre 1461
- Récidive de Tentative de révolte - Reims- nuit du 31 janvier au 1er février 1462
- Récidive de Tentative de révolte – Reims – nuit du 14 au 15 février 1462
Auxquelles vient s’ajouter cette tentative du 15-16 mai 1462 objet de ce procès.
Toujours selon le Codex :
Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 5 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :
Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 9 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.
Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place.
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854]
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)
Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
( https://institutionchampagne.forumactif.com/t9831-hahaha13-tentative-de-revolte-multirecidive-reims-nuit-du-15-au-16-mai-1462#254852 )
Le 31mai 1462
Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne.
la parole est à la défense Première plaidoirie de la défense - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Réquisitoire a écrit:
- * l'accusé était bien plus actif pour se révolter que pour parler. Du foutage de gueule simplement. Il était donc inutile d'user de son temps et de son énergie pour tel individu.
Le procureur se lève et soupire doucement en s'adressant à la cours. *
Peut être que l'accusé n'est qu'un objet entre les mains de manipulateurs qui le font boire plus que de raison pour l'inciter à se révolter Votre Honneur.
La justice a bien du travail que de perdre son temps avec une si triste personne qui n'a d'autre but dans la vie que se révolter et se ficher de la Champagne.
Je demande donc un emprisonnement de 8 jours puisque il est habitué des révoltes et qu'il semble vouloir vivre dans nos geôles.
* Sourit au Juge avant de retourner s'asseoir. * Dernière plaidoirie de la défense - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Enoncé du verdict - verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** Un habitué, encore.
Signe de remerciement à l'intention du procureur, regard blasé en direction de l'accusé, et énoncé du verdict, d'une voix tout aussi blasée. ***
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu le témoignage de Dame Lyana, identifiant formellement l'accusé comme auteur de la tentative de révolte contre la mairie de Reims, dans la nuit du 15 au 16 mai 1462,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné présenter défense par devers nous, et que par conséquent son silence vaut reconnaissance des faits qui lui sont reprochés,
Attendu en outre qu'il n'en est pas à son premier délit de ce genre sur les terres champenoise,
Nous, Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Juge de Champagne, en ce 10ème jour de juin de l'an 1462,
déclarons l'accusé Hahaha13 coupable de Trouble à l'Ordre Public pour tentative de révolte avec récidive conformément aux articles IV.5.1, IV.5.2 et IV.2.2 du Codex.
En conséquence de quoi nous le condamnons à un séjour en geôles d'une durée de trois (3) jours. Comme il est de plus coutumier des faits, nous ajoutons pour la récidive une amende de cinquante (50) écus destinée à couvrir les frais de justice.
Qu'il soit également su que l'accusé compte dès à présent au nombre des indésirables en Champagne et qu'à ce titre, il est sommé de franchir les frontières champenoises dans le sens de la sortie une fois sa peine de prison effectuée, sous peine de se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire dans l'hypothèse où il se trouverait encore en Champagne à l'issue de ce délai.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s’il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 50 écus. | |
|
Accueil