hersent
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![Mcfly [TOP] Non respect de la grille des prix - Conflans- le 19/06/1460 Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Mcfly [TOP] Non respect de la grille des prix - Conflans- le 19/06/1460 Mar 19 Juin - 7:08 | |
| Faits : Mcfly [TOP] Non respect de la grille des prix - Conflans- le 19/06/1460
Chef d'inculpation : [TOP]- non respect de la grille des prix
Ville : Conflans
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : mairie de Conflans
Suspect(s) : Mcfly
Témoin(s) : Toto, maire de Conflans
Lieu : Conflans
Obervations complémentaires : A Conflans Preuves : - Citation :
-
- Citation :
- 2012-06-17 18:40:03 : Vous avez acheté 7 légumes pour 9,98 écus à Mcfly.
- Citation :
![Mcfly [TOP] Non respect de la grille des prix - Conflans- le 19/06/1460 Oricha12](https://i.servimg.com/u/f27/11/97/15/48/oricha12.gif)
Au Peuple de Champagne,
Le vint-cinquième jour du mois de décembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,
En respect avec les loys fondamentales de Champagne, suivant l' Article VII.2 De l’économie. le Conseil Ducal annonce suivant ses prérogatives et comme l'atteste l'extrait suivant, une exception adoptée à ce point:
- Citation :
- VII : De l’économie.
Article VII.1 : Tout individu est libre de commercer sur les marchés de Champagne, dans la limite de l’article VII.2.
Article VII.2 : Des exceptions à l’article VII.1 peuvent être adoptées en cas de crise économique ou de guerre.
Article VII.3 : Chaque Champenois doit s’acquitter de l'impôt ducal. Les Nobles de mérite ayant fiefs en Champagne ne sont pas assujetti aux impôts municipaux.
Des prix de vente maximum sur les marchés champenois (HT):
Maïs :3,30 écus Max
Pain: 6,20 écus Max
Lait,fruits,légumes: 9 écus Max
Viandes, poissons: 18 écus Max
Bois: 4,20 écus Max
Blé: 12,00 écus Max
Farine: 14,00 écus Max
Couteaux: 16,00 écus Max
Carcasses cochons:15,20 écus Max
Carcasse de vaches: 30,40 Max
Ces modifications prennent effet une semaine après la publication de ce décret afin que chaque champenois puissent s'adapter.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
![Mcfly [TOP] Non respect de la grille des prix - Conflans- le 19/06/1460 2qs3okp](https://2img.net/h/oi41.tinypic.com/2qs3okp.png)
Duchesse de Champagne
![Mcfly [TOP] Non respect de la grille des prix - Conflans- le 19/06/1460 Sinopl10](https://i.servimg.com/u/f37/11/97/15/48/sinopl10.gif)
Témoignages : - Citation :
- toto a écrit:
- bonjour , je viens deposer une vrai plainte
je viens a l'encontre de monsieur mcfly , effectivement , il a vendu des légumes depassant le grille des prix affiché en mairie selon decret , je lui ai ecrit gentiment pour un accord amiable mais il n'ai pas d'accord . je vous met donc les preuves et courrier ici ...
la mairie a acheter les legumes prix max TTC autoriser 9.45
Copie courrier adressé :
- Citation :
- bonjour a vous ,
je vous envoie ce courrier pour vous signaler que vous avez mis des légumes en vente sur le marché a 9.98 ecus TTC
2012-06-17 18:40:03 : Vous avez acheté 7 légumes pour 9,98 écus à Mcfly.
je pense que vous n'aviez pas fait attention qu'il y a une autorisation de vente de légumes a 9.45 TTC maximum , je vous demanderais donc de prendre contact avec moi assais rapidement que je puisse vous les restitué au meme prix , plus l'acquitement de la taxe de 5 % qui a été prix en compte par la mairie .
ça vous rameneras donc les légumes a un prix unitaire à 10.48 ecus TTC soit un total de 73.35 ecus pour les 7 .
je compte sur vous rapidement , sinon je serais dans l'obligation de remettre votre dossier entre les mains du procureur , ce qui m'ennuirais , mais bon je pense surtout que c'est un oublie de votre part .
cordialement
toto
réponse de mcfly
- Citation :
- Expéditeur : Mcfly
Date d'envoi : 18/06/2012 - 10:28:43
Titre : Re: vente de légumes
bonjour,
je vends mes légumes à 9.50 ecus l'unité, et c'est la taxe déja prelevé par la mairie qui les amene à 9.98. Je n'ai pas vu qu'il y avait une autorisation de vente maximum, et je ne suis pas d'accord pour payer une taxe sur un prix de vente qui vient deja d'une taxe. De plus je ne vois pas pourquoi je n'aurais pas le droit de vendre mes légumes au prix qui me convient, ceux qui les trouvent trop cher ne sont pas obligé de les acheter et jusqu'ici j'ai toujours vendu à ce prix et personne ne s'est jamais plaint.
J'ai répondu au questionnaire du responsable de la filiere légume il y a quelques jours et lui meme ne m'a pas signalé que je vendais trop cher ...
Cordialement
Mc Fly
réponse de ma part au courrier de mcfly
- Citation :
- bonjour a vous ,
la taxe prelevé va directement dans les caisses du duché , la mairie en rachetant vos légumes pour preuves la payé , donc en remettant les legumes a 9.98 le prix que la mairie a payé vous repayeré la taxe au duché , si vous n'etes pas pour un accord a l'amiable dont j'evitais pour vous de monter un dossier , je serais contraint de le faire .
la grille des prix maximum est affiché en mairie et cela n'ai pas nouveau , il est dans votre devoir d'aller consulter l'affiche et de respecté les lois .
je donne donc la journée pour me répondre favorablement je l'espere ou je remettrais le dossier en prevoté .
cordialement
toto
dernier courrier et réponse de mcfly
- Citation :
- Expéditeur : Mcfly
Date d'envoi : 18/06/2012 - 11:31:54
Titre : Re: Re: Re: vente de légumes
ne vous donnez pas la peine d'attendre, faites ce que vous pensez juste ...
Jusqu'ici, depuis que j'habite à Conflans j'ai été un honnête citoyen et s'il vous fait plaisir d'ennuyer le peu de citoyen qui reste dans cette ville pour une stupide grille de prix, faites donc ... je crois que vous n'avez pas fini de monter des dossiers a mon encontre, et la prison ne me fait pas peur j'y ai deja séjourné plus d'une fois ...
je vous remet donc le dossier , en plus de votre peine , j'aimerais avoir le remboursement des légumes si c'est possible , merci Suspects :![Mcfly [TOP] Non respect de la grille des prix - Conflans- le 19/06/1460 Mcfly_10](https://i.servimg.com/u/f49/11/09/63/44/mcfly_10.jpg) lien dossier:https://institutionchampagne.forumactif.com/t5997-mcfly-top-non-respect-de-la-grille-des-prix-conflans-le-19-06-1460#141956Hersent, PLP | |
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