Les institutions champenoises
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 Sysko - Le 24 juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché - Conflans-les-Sens

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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Sysko - Le 24  juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché -  Conflans-les-Sens Empty
MessageSujet: Sysko - Le 24 juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché - Conflans-les-Sens   Sysko - Le 24  juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché -  Conflans-les-Sens EmptyMar 24 Juil - 17:10

Faits : Sysko - Le 24 juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché - Conflans-les-Sens

Chef d'inculpation : [TOP] Non respect de la grille de prix du duché
Ville : Conflans-les-Sens
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : mairie de Conflans
Suspect(s) : Sysko
Témoin(s) : Toto, maire de Conflans
Lieu : Conflans-les-Sens
Obervations complémentaires : actuellement est à Conflans (non localisé)



Preuves :

Citation :
24/07/1460 12:10 : Vous avez acheté à Sysko 1 bouteille de lait pour 10,50 écus.

Citation :
Du décret sur la grille des prix :

Citation :
Sysko - Le 24  juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché -  Conflans-les-Sens Oricha12

Au Peuple de Champagne,

Le vint-cinquième jour du mois de décembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,

En respect avec les loys fondamentales de Champagne, suivant l' Article VII.2 De l’économie. le Conseil Ducal annonce suivant ses prérogatives et comme l'atteste l'extrait suivant, une exception adoptée à ce point:

Citation :
VII : De l’économie.

Article VII.1 : Tout individu est libre de commercer sur les marchés de Champagne, dans la limite de l’article VII.2.
Article VII.2 : Des exceptions à l’article VII.1 peuvent être adoptées en cas de crise économique ou de guerre.
Article VII.3 : Chaque Champenois doit s’acquitter de l'impôt ducal. Les Nobles de mérite ayant fiefs en Champagne ne sont pas assujetti aux impôts municipaux.

Des prix de vente maximum sur les marchés champenois (HT):

Maïs :3,30 écus Max
Pain: 6,20 écus Max
Lait,fruits,légumes: 9 écus Max
Viandes, poissons: 18 écus Max
Bois: 4,20 écus Max
Blé: 12,00 écus Max
Farine: 14,00 écus Max
Couteaux: 16,00 écus Max
Carcasses cochons:15,20 écus Max
Carcasse de vaches: 30,40 Max


Ces modifications prennent effet une semaine après la publication de ce décret afin que chaque champenois puissent s'adapter.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Sysko - Le 24  juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché -  Conflans-les-Sens 2qs3okp
Duchesse de Champagne

Sysko - Le 24  juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché -  Conflans-les-Sens Sinopl10



Témoignages :
[quote="toto"]j'aimerais deposer une plainte contre sieur sysko , il vend du lait sur mon marché a 10.50 TTC ne respectant pas le decret en vigueur , je lui ai ecrit pour le prevenir mais il ne repond pas du tout favorable .

message envoyé


Citation :
bonjour a vous ,

je vous envoie ce courrier pour vous signaler que vous avez mis du lait en vente sur le marché a 10.50 ecus TTC

24/07/1460 12:10 : Vous avez acheté à Sysko 1 bouteille de lait pour 10,50 écus.

je pense que vous n'aviez pas fait attention qu'il y a une autorisation de vente de lait a 9.45 TTC maximum , je vous demanderais donc de prendre contact avec moi assais rapidement que je puisse vous le restituez au meme prix , plus l'acquitement de la taxe de 5 % qui a été prix en compte par la mairie .
ça vous rameneras donc le lait a un prix unitaire à 11 ecus TTC , pour les autres , il faudrais les retiré et les mettres dans les prix maximum autorisé .
je compte sur vous rapidement , sinon je serais dans l'obligation de remettre votre dossier entre les mains du procureur , ce qui m'ennuirais , mais bon je pense surtout que c'est un oublie de votre part .

cordialement
toto maire de conflans lès sens

reponse de sieur sysko

Citation :
Expéditeur : Sysko
Date d'envoi : 24/07/1460 - 17:37:16
Titre : Re: vente de lait
Bonjour Mr le Maire.

Je dois vous avouer que j'ai du relire votre message au moins cinq fois avant de me rendre compte que ce n'était pas une plaisanterie.
Je vous prierais donc, avant d'envoyer ce genre de message, de vérifier votre orthographe et votre grammaire.
Votre message est tellement mal écrit, tellement bourré de fautes d'orthographes qu'il en est illisible.

Je vais donc ne pas tenir compte de ce torchon et je vous souhaite une bonne dégustation de mon lait premier cru.
Si vous en souhaitez d'autres, il en reste encore 9 sur le marché mais je pourrais vous fournir une plus grande quantité sur simple demande.

Bonne journée.

Si vous ne connaissez pas le Bescherelle ou le Bled, je vous conseille ces lectures...



Suspects :

Sysko - Le 24  juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché -  Conflans-les-Sens Sysko10

sysko


Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6170-sysko-le-24-juillet-1460-top-non-respect-de-la-grille-de-prix-du-duche-conflans-les-sens#148609

Hersent, PLP
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