hersent
Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010
| Sujet: Sysko - Le 24 juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché - Conflans-les-Sens Mar 24 Juil - 17:10 | |
| Faits : Sysko - Le 24 juillet 1460 - - [TOP] Non respect de la grille de prix du duché - Conflans-les-Sens Chef d'inculpation : [TOP] Non respect de la grille de prix du duché Ville : Conflans-les-Sens Enquêteur : Hersent, PLPVictime(s) : mairie de Conflans Suspect(s) : SyskoTémoin(s) : Toto, maire de Conflans Lieu : Conflans-les-Sens Obervations complémentaires : actuellement est à Conflans (non localisé) Preuves : - Citation :
- 24/07/1460 12:10 : Vous avez acheté à Sysko 1 bouteille de lait pour 10,50 écus.
- Citation :
- Du décret sur la grille des prix :
- Citation :
Au Peuple de Champagne,
Le vint-cinquième jour du mois de décembre de l'an de grasce mil quatre cent cinquante neuf à Reims,
En respect avec les loys fondamentales de Champagne, suivant l' Article VII.2 De l’économie. le Conseil Ducal annonce suivant ses prérogatives et comme l'atteste l'extrait suivant, une exception adoptée à ce point:
- Citation :
- VII : De l’économie.
Article VII.1 : Tout individu est libre de commercer sur les marchés de Champagne, dans la limite de l’article VII.2. Article VII.2 : Des exceptions à l’article VII.1 peuvent être adoptées en cas de crise économique ou de guerre. Article VII.3 : Chaque Champenois doit s’acquitter de l'impôt ducal. Les Nobles de mérite ayant fiefs en Champagne ne sont pas assujetti aux impôts municipaux. Des prix de vente maximum sur les marchés champenois (HT):
Maïs :3,30 écus Max Pain: 6,20 écus Max Lait,fruits,légumes: 9 écus Max Viandes, poissons: 18 écus Max Bois: 4,20 écus Max Blé: 12,00 écus Max Farine: 14,00 écus Max Couteaux: 16,00 écus Max Carcasses cochons:15,20 écus Max Carcasse de vaches: 30,40 Max
Ces modifications prennent effet une semaine après la publication de ce décret afin que chaque champenois puissent s'adapter.
Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,
Duchesse de Champagne
Témoignages :[quote="toto"] j'aimerais deposer une plainte contre sieur sysko , il vend du lait sur mon marché a 10.50 TTC ne respectant pas le decret en vigueur , je lui ai ecrit pour le prevenir mais il ne repond pas du tout favorable .
message envoyé - Citation :
- bonjour a vous ,
je vous envoie ce courrier pour vous signaler que vous avez mis du lait en vente sur le marché a 10.50 ecus TTC
24/07/1460 12:10 : Vous avez acheté à Sysko 1 bouteille de lait pour 10,50 écus.
je pense que vous n'aviez pas fait attention qu'il y a une autorisation de vente de lait a 9.45 TTC maximum , je vous demanderais donc de prendre contact avec moi assais rapidement que je puisse vous le restituez au meme prix , plus l'acquitement de la taxe de 5 % qui a été prix en compte par la mairie . ça vous rameneras donc le lait a un prix unitaire à 11 ecus TTC , pour les autres , il faudrais les retiré et les mettres dans les prix maximum autorisé . je compte sur vous rapidement , sinon je serais dans l'obligation de remettre votre dossier entre les mains du procureur , ce qui m'ennuirais , mais bon je pense surtout que c'est un oublie de votre part .
cordialement toto maire de conflans lès sens reponse de sieur sysko - Citation :
- Expéditeur : Sysko
Date d'envoi : 24/07/1460 - 17:37:16 Titre : Re: vente de lait Bonjour Mr le Maire.
Je dois vous avouer que j'ai du relire votre message au moins cinq fois avant de me rendre compte que ce n'était pas une plaisanterie. Je vous prierais donc, avant d'envoyer ce genre de message, de vérifier votre orthographe et votre grammaire. Votre message est tellement mal écrit, tellement bourré de fautes d'orthographes qu'il en est illisible.
Je vais donc ne pas tenir compte de ce torchon et je vous souhaite une bonne dégustation de mon lait premier cru. Si vous en souhaitez d'autres, il en reste encore 9 sur le marché mais je pourrais vous fournir une plus grande quantité sur simple demande.
Bonne journée.
Si vous ne connaissez pas le Bescherelle ou le Bled, je vous conseille ces lectures... Suspects :sysko Lien dossier : https://institutionchampagne.forumactif.com/t6170-sysko-le-24-juillet-1460-top-non-respect-de-la-grille-de-prix-du-duche-conflans-les-sens#148609Hersent, PLP | |
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