Philios
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 | | Sujet: Sherwood : Tentative de révolte - Compiègne - Nuit du 15 au 16 Novembre 1460 Ven 16 Nov - 12:37 | |
| Faits : Sherwood : Tentative de révolte - Compiègne - Nuit du 15 au 16 Novembre 1460 Chef d'inculpation : Tentative de Révolte
Ville : Compiègne
Enquêteur : Philios, PLP-Adjoint
Victime(s): Duché et ville de Compiègne
Suspect(s): Sherwood
Témoin(s) : Blacksnow, milicien, Travis_latendresse, milicien
Ville : Compiègne
Observations complémentaires : à Compiègne ce jour Preuves : - Citation :
- Expéditeur : Blacksnow de Clermont
Date d'envoi : 16/11/1460 - 18:45:06
Titre : Re: Re: Re: rapport de garde milice
Tenez j'ai ceci aussi :
16/11/1460 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Sherwood parmi les assaillants.
blacksnow de Clermont - Citation :
- Expéditeur : Travis_latendresse
Date d'envoi : 16/11/1460 - 20:53:37
Titre : Re: rapport de garde milice
Bonjour , voilà :
''Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de William_aleyn et de Madalena, un groupe composé de Athenagv et de Aldo_, Lorrie., Maximilien_ferdinand, Oniki, l'armée "Mná na hÉireann" dirigée par Gwenhwyvar, et Lara....
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Oceade, Julien85, et l'armée "Mná na hÉireann" dirigée par Gwenhwyvar.''
Je sais c'est pas si c'est pour être utile celle là ,
''16/11/1460 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Sherwood parmi les assaillants.''
Travis Témoignages : - Citation :
- Expéditeur : Blacksnow de Clermont
Date d'envoi : 16/11/1460 - 19:56:48
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: rapport de garde milice
Je jure sur mon honneur que moi, Blacksnow de Clermont, ne dira que la vérité.
Faisant partie de la milice municipale de Clermont, j'ai participer a mater la révolte. J'ai essayer d�arrêter des assaillants mais sans succès, je n'ai pu que les faire fuir... Cependant, j'ai reconnu Sherwood, il était vêtu de braies marron, de chausses noir et d'une chemise blanche. Je l'ai reconnu à cause de son léger accent anglais.
Voici mon rapport de garde.
Si vous avez besoin de plus d'information, n�hésitez pas...
Cordialement,
Blacksnow de Clermont Copie courrier adressé : 16/11/1460 à 20h15 - Citation :
- Castel de Reims le 16 Novembre 1460
Messire Sherwood,
Une tentative de révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..
Article IV.1 : Hiérarchisation des délits
Article IV.1.1 : "Basse Justice"
Article IV.1.1.1 : Esclavagisme
Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.
Article IV.1.1.2 : Escroquerie
Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.
Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.
Article IV.1.3 : "Haute Justice"
Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé
Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.
Article IV.1.3.2 : Trahison
Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.
Article IV.1.3.3 : Haute trahison
Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.
Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.
Faict à Reims, en ce jour du 16 Novembre 1460.
Philios
Premier Lieutenant de Prévôté Adjoint de Champagne
Vous pouvez consulter votre dossier ici:
https://institutionchampagne.forumactif.com/t6804-sherwood-tentative-de-revolte-compiegne-nuit-du-15-au-16-novembre-1460
Suspects Sherwood Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t6804-sherwood-tentative-de-revolte-compiegne-nuit-du-15-au-16-novembre-1460#169313Philios, PLP-Adjoint | |
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