Les institutions champenoises
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 Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461

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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 Empty
MessageSujet: Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461   Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 EmptySam 2 Mar - 12:31

Faits : Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461


Chef d'inculpation : séjour illégal
Ville : Compiègne
Enquêteur : Hersent PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : Nutella
Témoin(s) : Zouzouille, douanière de Compiègne
Lieu : Compiègne
Obervations complémentaires :
à Argonne ce jour

Preuves :

Spoiler:
Villageois en retranchement
:


Armées et Groupes présents:1cae:

Citation :
Mémoire et vision




Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Nutella, Letoast, l'armée "Mná na hÉireann" dirigée par Gwenhwyvar, Susan_boyle, et Sans_nom_d_asceline.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Mná na hÉireann" dirigée par Gwenhwyvar et Tessduclos.


Esclavagisme : ?



travail fait
vérification dépassement/arme

OMCF

envoie courriers
vérif furtif
vérif installation illégal
montage dossier




Citation :
Mouvements entre le 25/02/2013 et le 26/02/2013


Arrivée(s) :

Sans_nom_d_asceline (19)

Visiteur(s) étrangers au Duché :

Nutella (21) domicilié(e) à Péronne (Comté d'Artois)
Susan_boyle (34) domicilié(e) à Reutlingen (Grafschaft von Württemberg)



Visiteur(s) du Duché :
Letoast (9) domicilié(e) à Varennes (Duché de Champagne (Domaine Royal))


Départ(s) :


Amhal (40) originaire de Reims (Duché de Champagne (Domaine Royal))
Fauve (16) originaire de Orthez (Comté de Béarn)
Lady_victoria (21) originaire de Segorbe (Reino de Valencia)
Millie. (77) originaire de Dieppe (Duché de Normandie (Domaine Royal))
Neidanac (205) originaire de Cambrai (Comté d'Artois)
Philios (255) originaire de Compiègne (Duché de Champagne (Domaine Royal))
Poh (37) originaire de Valencia (Reino de Valencia)


Ont rejoint Aristote :
//

Il y a 4 arrivées dans le village.
Il y a 7 départs du village.


Témoignages :

Par Zouzouille :

Citation :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Nutella, Letoast, l'armée "Mná na hÉireann" dirigée par Gwenhwyvar, Susan_boyle, et Sans_nom_d_asceline.

Citation :



Moi,zouzouille , Douanière de Compiegne en Champagne, certifie que

Nutella

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Nutella

a été vu foulant le sol de la bonne ville de Compiègne. Courrier lui a été envoyé le jour même, lui enjoignant de se mettre en règle.

Fait sous serment le 26 Février de l'an de grâce 1461
zouzouille

courrier lui envoyé :



Copie courrier adressé :

[quote="hersent"]Nutella à 18h47:

Citation :
Castel de Reims le 28 février 1461,

Bonjour

Malgré le courrier envoyé par le douanier de Compiègne, le 26 février dernier, nos services de Prévôté ont constaté que vous étiez toujours présent sur le sol champenois et ce sans avoir procédé à une demande de LP. Je vous rappelle que nos frontières étant fermées à tout étranger, vous êtes actuellement en infraction avec la loy.
Aussi avez-vous 24h à réception de ce courrier pour quitter le territoire ou vous mettre en règle en demandant une autorisation de LP auprès du connétable Dame Poppa (IG: Poppa), dans le cas contraire, un dossier sera déposé sur le bureau du procureur à l'issue de ce délai.

Comptant sur votre compréhension et votre diligence

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne


envoyé le 2/03 à 13h33

Citation :
Castel de Reims, le 2 mars 1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'un dossier de plainte pour séjour illégal, pas de demande de LP de votre part, est déposé contre vous. Pour information la circulation et l'emménagement sont actuellement limités en raison de la fermeture de nos frontières, décidée par le Conseil Ducal datée du 25 Novembre de l'an MCDLX.

En vertu des lois et procédures en vigueur, vous pouvez consulter votre dossier ici: https://institutionchampagne.forumactif.com/t7565-nutella-sejour-illegal-compiegne-le-26-02-1461#186370

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
PLP de Champagne

De la fermeture des frontières champenoises :


Citation :
Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 Oricha12

A Reims, le 25éme jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,


Au peuple de Champagne
Aux voyageurs


Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :


  • La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
  • Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
  • Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
  • Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
  • Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
  • Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
  • Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 Scelor

Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 27wydtv
Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne


Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 Signature1
Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de Pastre
Conseillère à la communication
Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 159947Sanstitre1

Suspects :
Nutella - séjour illégal - Compiègne - le 26/02/1461 Nutell10
Nutella



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7565-nutella-sejour-illegal-compiegne-le-26-02-1461#186370

Hersent, PLP
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