Orphelya_valbony - séjour illégal - Sainte-Ménéhould - le 6/03/1461

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits : Orphelya_valbony - séjour illégal - Sainte-Ménéhould - le 6/03/1461

Chef d'inculpation : séjour illégal
Ville : Sainte Ménéhould
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : duché
Suspect(s) : orphelya_valbony
Témoin(s) :
Lieu : Sainte Ménéhould
Obervations complémentaires : est à Sainte-Ménéhould ce jour

Preuves :

Spoiler:

Charles_antoine a écrit:

Rapport du 9 mars 1461

Liste villageois

Spoiler:

Arrivées :
Grosdan, originaire de Compiègne en Champagne
Orphelya_valbony, originaire de Vendôme en Touraine

Départs :
Elthryn de Sainte-Menehould, originaire de Sainte-Ménéhould en Champagne
Cedmisc, originaire de Conflans-les-Sens, en Champagne

Milicien demandé aujourd'hui / offre prise
0/0 (un maréchal et une armée en ville ; pas de menace avérée)
Bénévoles : 0

Armées et groupes présents

Spoiler:

Mémoire et vision

Citation :: Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Orphelya_valbony, Grosdan, et l'armée "Esse quam videri" dirigée par Ysa.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Esse quam videri" dirigée par Ysa et un groupe composé de Lafeuille et de Katkoutie.

Esclavagisme : ?

	travail fait
vérification dépassement/arme	--
OMCF	--
envoie courriers	--
vérif furtif
vérif installation illégal
montage dossier

Témoignages :

Citation :: Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Orphelya_valbony, Grosdan, et l'armée "Esse quam videri" dirigée par Ysa.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Esse quam videri" dirigée par Ysa et un groupe composé de Lafeuille et de Katkoutie.

Copie courrier adressé :

hersent a écrit:

Envoyé ce jour à Orphelya_valbiny à 15h51

Citation :: Castel de Reims le 5 mars 1461,

Bonjour dame Orphelya

Je vous rappelle que nos frontières sont toujours fermées et donc l'entrée en Champagne toujours soumise à une demande de LP.
Pour information, lorsque l'on a obtenu un LP puis que l'on entre chez les nonnes, le LP devient ipso facto caduc aussi faut-il en refaire la demande auprès du connétable, Dame Poppa (IG: Poppa).

Comptant sur votre aimable compréhension et votre diligence à vous mettre en règle aux yeux de la loy,

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
Premier Lieutenant de Prévôté de Champagne

Envoyé le 10/03/1461 à: 11h59
[quote]Castel de Reims, le 10 mars 1461,

Bonjour,

Je vous informe qu'un dossier de plainte pour séjour illégal, pas de demande de LP de votre part, est déposé contre vous. Pour information la circulation et l'emménagement sont actuellement limités en raison de la fermeture de nos frontières, décidée par le Conseil Ducal datée du 25 Novembre de l'an MCDLX.

En vertu des lois et procédures en vigueur, vous pouvez consulter votre dossier ici: https://institutionchampagne.forumactif.com/t7603-orphelya_valbony-sejour-illegal-sainte-menehould-le-6-03-1461#187243

Bien à vous

Hersent d'Ar Sparfel
PLP de Champagne

De la fermeture des frontières champenoises :

Citation :

Orphelya_valbony - séjour illégal - Sainte-Ménéhould - le 6/03/1461 Oricha12

A Reims, le 25éme jour du mois de Novembre de l'an MCDLX.

A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Au peuple de Champagne
Aux voyageurs

Qu'ils soit su de tous !
Au vu des récents évènements, nous, Arman Von Frayner d'Azayes , Duc de Champagne déclarons :

La fermeture des frontières champenoises, à compter du 26 novembre 1460, à tous les étrangers.
Que pour toutes entrées en Champagne, une demande de Laisser-passer devra être faite. Ces demandes de LP devront être adressées au connétable, sieur Claptons54.
Que la délivrance des LP sera restreinte et faite suite à une étude très approfondie de la demande et sur présentation de garants.
Que l'entrée en Champagne ne doit se faire qu'après réception en bonne et due forme du LP et que dans le cas inverse, le Duché ne saurait être tenu pour responsable des conséquences de cet acte inconsidéré.
Que les emménagements en Champagne devront faire l'objet d'une autorisation du connétable.
Que les étrangers présents sur nos Terres, habitants du DR ou des provinces vassales, ont 3 jours pour quitter la Champagne ou régulariser leur situation.
Que tout contrevenant, qui se rendra coupable d'un franchissement illégal de frontières, d'un emménagement non-autorisé en Terres Champenoises, sera mis en procès et/ou fauché sans sommation par les armées Champenoises.

Afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'authenticité de la présente, apposons notre scel,

Orphelya_valbony - séjour illégal - Sainte-Ménéhould - le 6/03/1461 Scelor

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Orphelya_valbony - séjour illégal - Sainte-Ménéhould - le 6/03/1461 27wydtv

Sa Grâce Arman Von Frayner d'Azayes
Duc de Champagne

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Sa Grace Amory de Lucas,
Vice-Duc de Champagne

Aleen de Pastre
Conseillère à la communication
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Suspects :

Orphelya_valbony - séjour illégal - Sainte-Ménéhould - le 6/03/1461 Orphel10

Orphelya_valbony

Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7603-orphelya_valbony-sejour-illegal-sainte-menehould-le-6-03-1461#187243

Hersent, PLP

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