Duce_nero - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461

Faits : Duce_nero - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461


Chef d'inculpation : brigandage
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, Prévôt des Maréchaux de Champagne
Victime(s) : Dame Alienor_vastel
Suspect(s) : Duce_nero
Témoin(s) :
Lieu : noeud entre Troyes et Sainte-Ménéhould
Obervations complémentaires : à Ste Ménéhould ce jour (11/04)

Preuves :

La preuve se trouve dans le témoignage de la victime ci-dessous

Témoignages :

Alienor Vastel a écrit:

Et c'est un pigeon aussi affamé que sa maîtresse, qui vint se poser au bureau des plaintes pour que le message dont il était porteur soit donné à qui de droit.

Citation :

Bonjour, dame Hersent,

C'est au Prévôt de Champagne que je m'adresse ce jour, afin de lui signaler le brigandage dont je viens d'être victime. Les faits se sont déroulés cette nuit, à environ 10 lieues au nord de Troyes, un groupe de trois personnes, une femme et deux hommes, m'a menacée pour me prendre les biens que je transportais avec moi. Ils n'ont pas fait fortune ceci dit, je voyageais léger et mes pertes ne se portent qu'à quelques écus, la nourriture que j'avais prévu pour ce jour et un peu de bois que j'avais ramassé en vue d'un feu pour me réchauffer.

Pour information, la femme était vêtue d'une robe de bure noire, l'un des hommes portait une armure et l'autre était fort bien habillé, chapeau, plastron et hautes bottes beige avec une cape rouge portée sur le côté. Tous trois armés d'une épée et portant bouclier. Ils parlaient entre eux une langue étrangère, il me semble avoir reconnu certains mots italiens, mais je n'en suis pas certaine.

Dans leur grande bonté, ils m'ont cependant laissé mon matériel d'écriture ainsi que mon pigeon, ce qui me permet de vous faire parvenir mon récit. N'ayant plus de quoi le nourrir, je vous saurai gré de lui donner quelques graines ainsi que de l'eau, il l'a bien mérité.
Je vous joins également un portrait des trois personnes, que je viens de réaliser avant de reprendre la route en espérant gagner un village au plus tôt afin d'y retrouver des forces. En souhaitant que, dès lors qu'ils se montreront, ces malandrins puissent être saisis par la justice afin que pareille mésaventure ne survienne à d'autres.

Bien à vous.


Aliénor Vastel di Favara
Dame de Lesmont


PJ : portait desdits malandrins

Spoiler:

Copie courrier adressé :

Citation :

Castel de Reims le 11 /04/1461

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour brigandage, acte répréhensible s'il en est.
Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7761-duce_nero-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461#191779

Cordialement

Hersent,

Prévôt des Maréchaux de Champagne

Suspects :

Duce_nero



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7761-duce_nero-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461#191779

Hersent, Prévôt des Maréchaux

Citation :

Gaspard, fidèle huissier du procureur, avec qui elle était désormais presque amie, présenta l'ouverture de son quatrième procès, à vie et de la journée.

Ce seizième jour d’avril de l'an MDCLXI, sous la régence de sa Grâce Maltea di Favara Fontanaz, Duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, Baronne de Beaufort, s'ouvre le procès à l'encontre de Messer duce_nero, accusé de Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de l’agression et du vol, dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, de Maître Aliénor Vastel di Favara, Dame de Lesmont [Alienor_vastel].

L'accusation est représentée par Demoiselle Mayouche Cardofer, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Demoiselle Éloïse de Lucas, Juge de Champagne.

Le procureur remercie l'huissier, comme à sa désormais routinière habitude, et poursuit, portant son regard un à un sur les personnes mentionnées.

En ma qualité de procureur, moi, Mayouche Cardofer, m’adresse à vous, assemblée ici présente, à vous, Ma Dame la Juge, ainsi qu’à vous, Messer duce_nero.

Fidèle à sa routine, le procureur porte ensuite son regarde sur la Juge.

Votre Honneur, les faits reprochés à l’accusé se sont déroulés, comme l’a annoncé l’huissier, dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, à environ 10 lieues au nord de Troyes. Cette nuit-là, Messer duce_nero aurait agressé Maître Aliénor Vastel di Favara pour ensuite a forcer à lui remettre le peu de biens qu’elle transportait sur elle; il a brigandé. La victime a pu fournir à la prévôté un portait assez détaillé de l’accusé, sur lequel nous reconnaissons assez facilement son armure. Mais c’est après enquête de la prévôté qu’il n’a fait aucun doute que nous vous apportons aujourd’hui le voleur dessiné par la victime. D’ailleurs, le dossier de plainte monté contre l’accusée est disponible pour consultation en salle des procédures au guet de Champagne depuis l’instruction. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t7733-duce_nero-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461]

Nous aimerions porter à votre attention, Votre Honneur, que Messer duce_nero n’a pas agit seul. Nous avons déjà lancé les procès de Messer Philotas et de donà duce_bianco. Ce groupe aurait déjà agit auparavant mais aucune plainte officielle n’a été déposée.

Ceci dit, nous rappelons les Loys fondamentales Champenoises en vigueur qui s’appliquent à notre cas d’aujourd’hui.

Mayouche ne prit meme plus la peine de vérifier ses notes, elle avait prit l’habitude maintenant.

Premièrement, selon l’article VII.5, tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux, « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Aussi, selon l’article IV.1.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, est qualifié de « Trouble à l’ordre public» « toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique. » Toujours selon le même article, est, entres autres, qualifié de TOP : « brigandage & vol ».
Nous aimerions ajouter que selon l’article IV.2.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, des circonstances atténuantes « laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge » peuvent « aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe. L’aveu constitue une circonstance atténuante.»

Mayouche insista sur cette dernière phrase, comme elle l’avait fait au procès de Messer Philotas.

Concernant les complices de Messer duce_nero, nous rappelons l’article IV.2.4, tiré du Livre II intitulé De la justice, qui stipule que « la participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu’elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l’expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si cette personne n’est pas l’instigateur, l’acteur principal du délit. »

Finalement, nous jugeons utile de rappeler qu’il y a circonstances aggravantes dans les cas de délit de fuite, comme l’indique l’article IV.2.8, tiré du Livre II intitulé De la Justice : « Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu’on y a été assigné. Lorsqu’il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article II.3.1, tiré du Livre II intitulé De la justice, la « non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense. » Selon l’article suivant, le II.3.2, « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat » et « la défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi. » Finalement, l’article II.4.1, toujours tiré du Livre II intitulé De la justice, stipule que « l’accusation représentant la victime peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi. »

Ainsi, comme nous l’avons conseillé à Messer Philotas et Donà duca_bianco, nous encourageons Messer duce_nero à se prévaloir d’un avocat. Nous lui suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre des Dragons [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831], comme mentionné lors du procès des complices de l’accusé. Comme nous ne pouvons suggérer Maître Aliénor Vastel di Favara, car cette dernière est la victime dans ce procès, nous pensons à deux avocats de l'Ordre, sans savoir s'ils sont présents en Champagne ou dans les environs: Maîtres Dyvina Caulfield ou Holden Caulfield.

Si Messer duce_nero souhaite se défendre par ses propres moyens, nous lui rappelons qu’il peut se renseigner concernant nos Loys sur la Grande Place [Gargote Champenoise].

Nous prévalant de notre droit mentionné précédemment, nous citerons à la barre Maître Aliénor Vastel di Favara, Dame de Lesmont.

Citation :

L'accusation a appelé Alienor_vastel à la barre

Voici son témoignage :
*Et jamais deux sans trois, c'était maintenant au tour de son témoignage envers le troisième membre du trio.

A nouveau un salut respectueux aux juge et procureur, on ne change pas les bonnes habitudes, et elle prit la parole.*

Dame le Juge, dame le Procureur, le bonjour.

Tout d'abord, je jure de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité, quant aux faits que je vais rapporter.

*Et pour la troisième fois, elle raconta sa mésaventure*

Ainsi donc, comme je l'ai rapporté dans ma plainte adressée à Dame Hersent, prévôt de Champagne, après les faits qui se sont produits dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, alors que je me rendais de Troyes à Sainte-Ménéhould, j'ai été approchée par un groupe de trois personnes, deux hommes et une femme, qui m'ont contrainte, sous la menace de leurs armes, à leur remettre les biens que je transportais.
S'ils parlaient une langue étrangère, j'ai d'ailleurs cru reconnaître quelques mots d'italien mais je n'en mettrais pas ma main à couper, j'ai cependant fort bien compris leurs intentions au vu de leur attitude.

*Un petit sourire avant d'ajouter*

Quelques écus, une miche de pain destinée à mon repas et un peu de bois avec lequel je projetait de faire un feu pour me réchauffer, voila cependant ce qu'ils ont pu obtenir de moi.

Evidemment, ils se sont bien gardés de me donner leurs noms, mais j'ai cependant pu en faire une description assez précise ainsi qu'un dessin que j'ai joint à ma plainte.
Ainsi, le troisième membre du groupe, ou le second homme selon le point de vue que l'on choisit, portait une armure, chose qui contrastait avec les mise de ses deux compagnons.

Je tiens également à préciser, pour être tout à fait honnête, qu'ils ne m'ont en aucun cas molestée ni laissée dans le fossé, et que j'ai pu par suite reprendre ma route, affaiblie par le manque de nourriture, certes, mais intègre.

*Une pause à nouveau, et ne voyant rien d'autre à ajouter, la blondinette salua à nouveau avant de retourner s'asseoir*

Citation :

Mayouche écouta le témoignage de Maître Aliénor Vastel, l’avocate victime. Bah oui c’este en tant que « Maître » qu’elle l’interpellait, faut respecter les titres quand il y en a. Victime ou pas, elle était avocate. Ensuite, elle prit la parole.

Merci Maître.

Le procureur se tourne maintenant vers le juge.

Votre Honneur, nous remarquons que l’accusé n’a aucune intention de se défendre puisque muet comme une carpe. Nous rappelons que « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. » et qu’il « doit apporter la preuve de son innocence. », selon l’article VII.5 tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux. Ainsi, il ne fait aucun doute donc que l’accusé est coupable des actions qui lui sont reprochés, à savoir Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de son agression, dans la nuit du 7 au 8 avril sur les chemins entre Troyes et Sainte-Ménéhould, envers Maître Aliénor Vastel, ainsi que du vol, bien que maigre, de ses biens. Si l’accusé ne se défend pas, qu’il n’apporte pas la preuve de son innocence, c’est qu’il réfute pas les actions qui lui sont reprochés. Je n’ai donc rien d’autre à ajouter aux faits déjà exposés, corroborés par le témoignage de la victime.

Elle jeta un coup d’œil à ses notes pour ne pas se tromper dans la peine.

Puisque le TOP est un cas de moyenne justice et au vu de la non-défense de l’accusée, nous proposons 1 jour de prison en plus de payer une amende de 5 écus.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
***Troisième larron... troisième affaire pour cette attaque.

Et bien sur l'accusé ne s'était pas manifesté davantage que ses complices. Le juge s'adressa en souriant aimablement à la victime qui venait de raconter à nouveau toute l'histoire****

Merci une fois encore pour votre témoignage et votre patience dame.

Le patient travail d'enquête que la prévôté a pu réaliser grâce à vos esquisses a heureusement été payant.Il ne subsiste nul doute dans mon esprit que le sieur Duce_nero est le troisième voyou qui vous a délestée de vos biens. On pourrait se tromper sur l'identité d'une personne, mais trois individus correspondants à la description et voyageant en groupe En conséquence de quoi je déclare l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés et prononce la sentence suivante :

Attendu que l'accusé a été clairement identifié au terme de l'enquête
Attendu qu'il est donc reconnu avoir, avec ses complices, dépouillé dame Aliénor Vastel
Attendu que le prévenu a été dûment averti de sa mise en procès et qu'il lui a été laissé un temps plus que correct pour consulter son dossier et présenter sa défense devant la cour
Attendu qu'il n'a pas même eu la courtoisie de nous répondre, que son silence ne fait que confirmer sa culpabilité et qu'il ne bénéficie d'aucune circonstance atténuante


Moi, Eloïse de Lucas, actuelle juge de Champagne, déclare Duce_nero coupable et le condamne à une amende de 30 écus et trois jours de geôle, afin qu'il y puisse y réfléchir sur les conséquences de ses méfaits.

Qu'il soit dit qu'on ne badine pas avec la justice de Champagne, l'affaire est close.

***Un coup de maillet sonore clôtura la séance***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.