Duca_bianco - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461

Faits : Duca_bianco - brigandage - entre Troyes et Sainte-Ménéhould - nuit du 7 au 8 avril 1461


Chef d'inculpation : brigandage
Ville : Troyes
Enquêteur : Hersent, Prévôt des Maréchaux de Champagne
Victime(s) : Dame Alienor_vastel
Suspect(s) : Duca_bianco
Témoin(s) :
Lieu : noeud entre Troyes et Sainte-Ménéhould
Obervations complémentaires : A Ste Ménéhould ce jour (11/04)

Preuves :

La preuve est dans le témoignage de la victime ci-dessous

Témoignages :

Alienor Vastel a écrit:

Et c'est un pigeon aussi affamé que sa maîtresse, qui vint se poser au bureau des plaintes pour que le message dont il était porteur soit donné à qui de droit.

Citation :

Bonjour, dame Hersent,

C'est au Prévôt de Champagne que je m'adresse ce jour, afin de lui signaler le brigandage dont je viens d'être victime. Les faits se sont déroulés cette nuit, à environ 10 lieues au nord de Troyes, un groupe de trois personnes, une femme et deux hommes, m'a menacée pour me prendre les biens que je transportais avec moi. Ils n'ont pas fait fortune ceci dit, je voyageais léger et mes pertes ne se portent qu'à quelques écus, la nourriture que j'avais prévu pour ce jour et un peu de bois que j'avais ramassé en vue d'un feu pour me réchauffer.

Pour information, la femme était vêtue d'une robe de bure noire, l'un des hommes portait une armure et l'autre était fort bien habillé, chapeau, plastron et hautes bottes beige avec une cape rouge portée sur le côté. Tous trois armés d'une épée et portant bouclier. Ils parlaient entre eux une langue étrangère, il me semble avoir reconnu certains mots italiens, mais je n'en suis pas certaine.

Dans leur grande bonté, ils m'ont cependant laissé mon matériel d'écriture ainsi que mon pigeon, ce qui me permet de vous faire parvenir mon récit. N'ayant plus de quoi le nourrir, je vous saurai gré de lui donner quelques graines ainsi que de l'eau, il l'a bien mérité.
Je vous joins également un portrait des trois personnes, que je viens de réaliser avant de reprendre la route en espérant gagner un village au plus tôt afin d'y retrouver des forces. En souhaitant que, dès lors qu'ils se montreront, ces malandrins puissent être saisis par la justice afin que pareille mésaventure ne survienne à d'autres.

Bien à vous.


Aliénor Vastel di Favara
Dame de Lesmont


PJ : portait desdits malandrins

Spoiler:

Copie courrier adressé :

Citation :

Castel de Reims le 11 /04/1461

Bonjour,

Je vous informe qu'une plainte a été déposée contre vous, auprès de mes services, pour brigandage, acte répréhensible s'il en est.
Vous pouvez consulter votre dossier en salle des procédures (accessible sans inscription sur le forum annexe) du castel de Reims. Je vous joins le plan afin de vous y rendre:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7762-duca_bianco-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461#191781

Cordialement

Hersent,

Prévôt des Maréchaux de Champagne

Suspects :

Duca_bianco



Lien dossier :

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7762-duca_bianco-brigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461#191781

Hersent, Prévôt des Maréchaux

Citation :

Gaspard, fidèle huissier du procureur, avec qui elle commençait à entretenir désormais des liens cordiaux, présenta l'ouverture de son troisième procès, à vie et de la journée.

Ce seizième jour d’avril de l'an MDCLXI, sous la régence de sa Grâce Maltea di Favara Fontanaz, Duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, Baronne de Beaufort, s'ouvre le procès à l'encontre de Donà duca_bianco, accusée de Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de l’agression et du vol, dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, de Maître Aliénor Vastel di Favara, Dame de Lesmont [Alienor_vastel].

L'accusation est représentée par Demoiselle Mayouche Cardofer, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Demoiselle Éloïse de Lucas, Juge de Champagne.

Le procureur remercie l'huissier, comme à son habitude, et poursuit, portant son regard un à un sur les personnes mentionnées.

En ma qualité de procureur, moi, Mayouche Cardofer, m’adresse à vous, assemblée ici présente, à vous, Ma Dame la Juge, ainsi qu’à vous, Messer Philotas.

Comme lors des précédents procès, le procureur porte ensuite son regarde sur la Juge. Ça en deviendrait presque une routine…

Votre Honneur, les faits reprochés à l’accusée se sont déroulés, comme l’a annoncé l’huissier, dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, à environ 10 lieues au nord de Troyes. Cette nuit-là, Donà duca_bianco aurait agressé Maître Aliénor Vastel di Favara pour ensuite lui voler le peu de biens qu’elle portait sur elle à ce moment-l; elle a brigandé. La victime a pu fournir à la prévôté un portait assez détaillé de l’accusée, sur lequel nous reconnaissons son habit noir, qui lui recouvre les cheveux. Après enquête de la prévôté, il ne fait aucun doute que nous avons devant nous la voleuse dessinée par la victime. Il n’est pas coutume de croiser dans les rues une femme habillée de la sorte, vous en conviendrez. D’ailleurs, le dossier de plainte monté contre l’accusée est disponible pour consultation en salle des procédures au guet de Champagne depuis l’instruction. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t7732-duca_bianco-brigandagebrigandage-entre-troyes-et-sainte-menehould-nuit-du-7-au-8-avril-1461#192677]

Nous aimerions porter à votre attention, Votre Honneur, que Donà duca_bianco n’a pas agit seule. Nous avons déjà lancé le procès de Messer Philotas et, suite à ce procès, suivra le procès de Messer duce_nero. Ce groupe aurait déjà agit auparavant mais aucune plainte officielle n’a été déposée.

Ceci dit, nous rappelons les Loys fondamentales Champenoises en vigueur qui s’appliquent à notre cas d’aujourd’hui.

Mayouche ne prit meme plus la peine de vérifier ses notes, elle avait prit l’habitude maintenant.

Premièrement, selon l’article VII.5, tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux, « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Aussi, selon l’article IV.1.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, est qualifié de « Trouble à l’ordre public» « toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique. » Toujours selon le même article, est, entres autres, qualifié de TOP : « brigandage & vol ».
Nous aimerions ajouter que selon l’article IV.2.2, tiré du Livre II intitulé De la justice, des circonstances atténuantes « laissées à la discrétion du Procureur ou du Juge » peuvent « aller de la diminution de la peine ou de l’amende à la relaxe. L’aveu constitue une circonstance atténuante.»

Mayouche insista sur cette dernière phrase, comme elle l’avait fait au procès de Messer Philotas.

Concernant les complices de Donà duca_bianco, nous rappelons l’article IV.2.4, tiré du Livre II intitulé De la justice, qui stipule que « la participation d’une tierce personne à un acte répréhensible par la loi, qu’elle soit directe ou indirecte, active ou passive, l’expose à des poursuites pour complicité de délit, de crime. Une modération de la peine pourra être envisagée si cette personne n’est pas l’instigateur, l’acteur principal du délit. »

Finalement, nous jugeons utile de rappeler qu’il y a circonstances aggravantes dans les cas de délit de fuite, comme l’indique l’article IV.2.8, tiré du Livre II intitulé De la Justice : « Constitue un délit de fuite le fait de fuir une ville ou un duché afin de se cacher des agents ducaux ou des armées ou alors qu’on y a été assigné. Lorsqu’il est associé à une procédure judiciaire devant aboutir à un procès, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article II.3.1, tiré du Livre II intitulé De la justice, la « non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense. » Selon l’article suivant, le II.3.2, « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat » et « la défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi. » Finalement, l’article II.4.1, toujours tiré du Livre II intitulé De la justice, stipule que « l’accusation représentant la victime peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi. »

Ainsi, nous encourageons Donà duca_bianco à se prévaloir d’un avocat. Nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre des Dragons [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. Comme mentionné lors du procès du complice de l’accusée, nous aurions suggéré Maître Aliénor Vastel di Favara, mais cette dernière est la victime dans ce procès... Les deux avocats de l'Ordre qui ont été suggéré à Messer Phiotas, sans savoir s'ils sont présents en Champagne ou dans les environs, sont: Maîtres Dyvina Caulfield ou Holden Caulfield.

Si Donà duca_bianco souhaite se défendre par ses propres moyens, nous lui rappelons qu’elle peut se renseigner concernant nos Loys sur la Grande Place [Gargote Champenoise].

Nous prévalant de notre droit mentionné précédemment, nous citerons à la barre Maître Aliénor Vastel di Favara, Dame de Lesmont.

Citation :

L'accusation a appelé Alienor_vastel à la barre

Voici son témoignage :
*Au deuxième maintenant. Ou plutôt, la deuxième, puisqu'il s'agissait du procès de la seule femme du groupe de trois personnes qui l'avait brigandée au début du mois.

A nouveau un salut respectueux aux juge et procureur, avant de prendre la parole.*

Dame le Juge, dame le Procureur, le bonjour.

Tout d'abord, je jure de dire la vérité, toute la vérité et rien que la vérité, quant aux faits que je vais rapporter.

*Et on enchaîne, ou plutôt on redit la même chose*

Ainsi donc, comme je l'ai rapporté dans ma plainte adressée à Dame Hersent, prévôt de Champagne, après les faits qui se sont produits dans la nuit du 7 au 8 avril 1461, alors que je me rendais de Troyes à Sainte-Ménéhould, j'ai été approchée par un groupe de trois personnes, deux hommes et une femme, qui m'ont contrainte, sous la menace de leurs armes, à leur remettre les biens que je transportais.
S'ils parlaient une langue étrangère, j'ai d'ailleurs cru reconnaître quelques mots d'italien mais je n'en mettrais pas ma main à couper, j'ai cependant fort bien compris leurs intentions au vu de leur attitude.

*Un petit sourire et elle ajouta*

Ils n'ont cependant pas fait fortune cette nuit là, ayant dû se partager quelques écus, une miche de pain destinée à mon repas et un peu de bois avec lequel je projetait de faire un feu pour me réchauffer.

Evidemment, ils se sont bien gardés de me donner leurs noms, mais j'ai cependant pu en faire une description assez précise ainsi qu'un dessin que j'ai joint à ma plainte.
Ainsi, la femme était vêtue d'une robe de bure noire, habillement suffisamment caractéristique et inaccoutumé pour que je m'en souvienne.

Je tiens également à préciser, pour être tout à fait honnête, qu'ils ne m'ont en aucun cas molestée ni laissée dans le fossé, et que j'ai pu par suite reprendre ma route, affaiblie par le manque de nourriture, certes, mais intègre.

*Une pause à nouveau, et ne voyant rien d'autre à ajouter, la blondinette salua à nouveau avant de retourner s'asseoir*

Citation :

Mayouche écouta le témoignage de Maître Aliénor Vastel, l’avocate victime. Bah oui c’este en tant que « Maître » qu’elle l’interpellait, faut respecter les titres quand il y en a. Victime ou pas, elle était avocate. Ensuite, elle prit la parole.

Merci Maître.

Le procureur se tourne maintenant vers le juge.

Votre Honneur, nous remarquons que l’accusée n’a aucune intention de se défendre puisque muette comme une carpe. Nous rappelons que « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. » et qu’il « doit apporter la preuve de son innocence. », selon l’article VII.5 tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux. Ainsi, il ne fait aucun doute donc que l’accusée est coupable des actions qui lui sont reprochés, à savoir Trouble à l'Ordre Public par le duché de Champagne, en raison de son agression, dans la nuit du 7 au 8 avril sur les chemins entre Troyes et Sainte-Ménéhould, envers Maître Aliénor Vastel, ainsi que du vol, bien que maigre, de ses biens. Si l’accusée ne se défend pas, qu’elle n’apporte pas la preuve de son innocence, c’est qu’elle ne réfute pas les actions qui lui sont reprochés. Je n’ai donc rien d’autre à ajouter aux faits déjà exposés, corroborés par le témoignage de la victime.

Elle jeta un coup d’œil à ses notes pour ne pas se tromper dans la peine.

Puisque le TOP est un cas de moyenne justice et au vu de la non-défense de l’accusée, nous proposons 1 jour de prison en plus de payer une amende de 5 écus.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


***Après écoute attentive de la victime et du réquisitoire du procureur, Eloïse coucha quelques notes sur le papier avant d'enchaîner.***

Qui se ressemble s'assemble..... une fois de plus l'accusée ne s'est manifestée ni en personne, ni par l'entremise d'un avocat, ni même par missive pour tenter de prouver son innocence.
Il va sans dire que nous ne pouvons que croire la déclaration sur l'honneur de maÏtre Aliénor Vastel. Dans cette affaire comme dans celle de Philotas, c'est sa précision dans la description des suspects qui a permis de les confondre. Merci dame. Le réquisitoire de dame Mayouche nous a parfaitement exposé les faits.

Attendu que l'accusée a été clairement identifiée au terme de l'enquête
Attendu qu'elle est donc reconnu avoir, avec deux complices, dépouillé dame Aliénor Vastel
Attendu que la prévenue a été dûment avertie de sa mise en procès et qu'il lui a été laissé un temps plus que suffisant pour consulter son dossier et présenter sa défense devant la cour
Attendu qu'elle n'a pas même eu la courtoisie de nous répondre, que son silence ne fait que confirmer sa culpabilité et qu'elle ne bénéficie d'aucune circonstance atténuante

Moi, Eloïse de Lucas, actuelle juge de Champagne, déclare l'accusée Duca_Bianco coupable de vol en réunion, et la condamne à une amende de 30 écus et trois jours de prison, afin qu'elle puisse y méditer sur les conséquences de ses actes.

Qu'il soit su qu'on ne badine pas avec la justice champenoise, qui est maintenant rendue.

***Un coup de maillet sonore clôtura la séance***



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.