Zantor - tentative de révolte - Argonne - nuit du 12 au 13 avril 1461

Messages : 15681 Date d'inscription : 17/10/2010

Faits :Zantor - tentative de révolte - Argonne - nuit du 12 au 13 avril 1461

Chef d'inculpation : tentative de révolte
Ville : Argonne
Enquêteur : Hersent, prévôt des maréchaux
Victime(s) : Argonne
Suspect(s) : Zantor
Témoin(s) : All007, maire adjoint d'Argonne et maréchal de service
Lieu : Argonne
Obervations complémentaires : A Argonne ce jour

Preuves :

all007 a écrit:: 13/04/1461 04:09 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Zantor parmi les assaillants.

Témoignages :

all007 a écrit:: Moi, All007, sergent douanier d'Argonne, étant de garde dans la nuit du 12 avril 1461 au 13 avril 1461, me trouvant sur les remparts avec mon fidèle destrier, je vis et j'entendis la milicienne Kallana qui hurlait vers la mairie.

Sur ceux, mon sang ne fit qu'un tour, en l'espace de quelques secondes, je me trouvais devant la mairie où là je vis le meneur de la révolte, je descendis de cheval et je commençais a mater cette petite révolte, où cela me rappeler de bon souvenir de guerre, je sortis mon épée et quel ne fut pas ma surprise en voyant Sir Zantor essayant de m'agresser.
Le combat fut engagé et je réussit a mater ce Sir en me disant "je ne sais pas ce qui peut lui passer par la tête car c'est la deuxième révolte qui fait contre la mairie en peut de temps".

Sur ceux, je lui ai dit :
"mon cher, la première fois ne t'a pas servi de leçon, j'espère que cette fois le procureur et le juge ne seront pas aussi indulgent envers toi que la fois d'avant"

Copie courrier adressé :

Citation :: Castel de Reims le 13 avril 1461

Messire Zantor,

Une tentative de révolte a eu lieu et vous étiez l'un des assaillants..
Je vous rappelle la loi en Champagne..

Article IV.1 : Hiérarchisation des délits

Article IV.1.1 : "Basse Justice"

Article IV.1.1.1 : Esclavagisme

Tout emploi d'un travailleur pour un salaire inférieur ou pour compétences inférieures au minimum fixé par le Duché ou par la Mairie sera considéré comme acte d'esclavagisme.

Article IV.1.1.2 : Escroquerie

Fait de tromper un individu & de la déterminer, à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge, par l‘abus d’une qualité vraie ou l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité.

Article IV.1.2 : "Moyenne Justice"

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité & à la tranquillité publique.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public :
i. Propos injurieux, calomnieux, diffamatoire ou appelant à la révolte.
ii. Non restitution abusive de mandat. Sauf en cas de mention contraire, un mandat n'est valable que pendant le mandat municipal ou ducal de la personne octroyant le mandat.
iii. Non paiement des impôts municipaux.
iv. Brigandage & vol.
v. Abus de titres, charges, contrefaçon & utilisation de faux. La gravité du délit augmente suivant les charges, qualités & titres de l’individu concerné.
vi. Si, au cours d’un procès, la Justice reconnait un témoignage, une preuve, une déclaration d'identité comme étant faux, l'accusé peut être condamné à une peine conséquente.
vii. Meurtre, coups & blessures.
viii. Non respect du statut de la Noblesse & du Conseil Ducal.
ix. Désobéissance & insubordination hiérarchique.
x. Démission abusive & non autorisée.

Article IV.1.3 : "Haute Justice"

Article IV.1.3.1 : Trouble à l'ordre public aggravé

Tout acte portant gravement préjudice à l'économie &/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles à l’ordre public aggravé :
i. Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal légitime.
ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime.
iii. Le non paiement des impôts répétés et volontaire qu'ils soient ducaux ou municipaux.

Article IV.1.3.2 : Trahison

Constitue un acte de trahison, toute atteinte par un individu exercée à l'encontre des institutions champenoises, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l'affaiblissement du Duché de Champagne & de ses composantes locales.

Article IV.1.3.3 : Haute trahison

Tout individu se verra accusé de haute trahison en cas d’appel à la révolte &/ou de révolte contre le Duché (sauf cas légitime), en cas de participation à une guerre contre le Duché, mais aussi lors de la remise en cause de l’unicité & de l’indivisibilité du territoire Champenois.
De par leurs rangs, les douze Conseillers ducaux, les Hauts fonctionnaires & les Maires de Champagne s'exposent à des poursuites pour Haute Trahison, pour toute Trahison durant l'exercice de leur fonction.

Article VII.5 : Tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Faict à Reims, le 13 avril 1461.

Hersent
Prévôt des maréchaux de Champagne

Vous pouvez consulter votre dossier ici: https://institutionchampagne.forumactif.com/t7779-zantor-tentative-de-revolte-argonne-nuit-du-12-au-13-avril-1461#192117

Suspects :

Zantor - tentative de révolte - Argonne - nuit du 12 au 13 avril 1461 Zantor11

Zantor

Lien dossier:

https://institutionchampagne.forumactif.com/t7779-zantor-tentative-de-revolte-argonne-nuit-du-12-au-13-avril-1461#192117

Hersent, Prévôt des maréchaux

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: On l’avait présentée à l’huissier, Gaspard, qui lui servirait d’accompagnateur lors de ses procès et qui lui serait apparemment fidèle. Ainsi, elle le laissa présenter l'ouverture de son tout premier procès.

Ce seizième jour d’avril de l'an MDCLXI, sous la régence de sa Grâce Maltea di Favara Fontanaz, Duchesse de Brienne, de Rethel et de Joigny, Baronne de Beaufort, s'ouvre le procès à l'encontre de Messer Zantor, accusé de Trouble à l'Ordre Public Aggravé par le duché de Champagne, en raison de sa tentative de révolte de la mairie d’Argonne, dans la nuit du 12 au 13 avril 1461.

L'accusation est représentée par Demoiselle Mayouche Cardofer, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Demoiselle Éloïse de Lucas, Juge de Champagne.

Le procureur remercie l'huissier et poursuit, portant son regard un à un sur les personnes mentionnées. Un récidiviste.

En ma qualité de procureur, moi, Mayouche Cardofer, m’adresse à vous, assemblée ici présente, à vous, Ma Dame la Juge, ainsi qu’à vous, Messer Zantor.

Le procureur porte ensuite son regarde sur la Juge.

Votre Honneur, les faits reprochés à l’accusé se sont déroulés dans la nuit du 12 au 13 avril 1461 où il a été surpris et arrêté par la milice, alors qu’il tentait de se révolter contre la mairie d’Argonne. En effet, All007, maire adjoint et maréchal de service cette nuit-là nous a apporté un témoignage écrit où il certifie avoir reconnu l’accusé en tant qu’un des assaillants défaits. Le dosser de plainte monté contre l’accusé est disponible pour consultation en salle des procédures au guet de Champagne depuis l’instruction. [https://institutionchampagne.forumactif.com/t7779-zantor-tentative-de-revolte-argonne-nuit-du-12-au-13-avril-1461]

Nous aimerions porter à votre attention, Votre Honneur, que Messer Zantor a déjà été déclaré coupable de Trouble à l’ordre public aggravé, pour tentative de révolte à l’encontre de la mairie d’Argonne dans la nuit du 21 au 22 février 1461. Ainsi, nous sommes présents au procès d’un récidiviste.

Ceci dit, il est de notre devoir de rappeler les Loys fondamentales Champenoises en vigueur, qui s’appliquent à notre cas d’aujourd’hui.

Mayouche prit quelques instants pour rassembler ses idées, jeter un coup d’œil à ses notes, se ressaisir – car oui, étant son premier procès, elle était quelque peu nerveuse – et poursuivre.

Selon l’article VII.5 tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux, « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. Il doit apporter la preuve de son innocence. »

Un autre petit coup d’œil, qu’elle espère discret, vers ses notes.

Aussi, selon l’article IV.1.3.1 tiré du Livre II intitulé De la justice, est qualifié de « Trouble à l’ordre public aggravé » « tout acte portant gravement préjudice à l’économie et/ou au peuple Champenois de nature à en déstabiliser l’équilibre. » Toujours selon le même article, le TOP aggravé « constitue un acte de révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime. »

Finalement, selon l’article IV.2.5, tiré du Livre II intitulé De la justice, « toute récidive expose l’accusé à voir la gravité & les catégories de peines pour les délits & crimes qu’il a commis, s’accroître d’un rang. La peine ne peut excéder une durée de dix jours de prison. »

Il est important de mentionner aussi que selon l’article II.3.1, tiré du Livre II intitulé De la justice, la « non-présentation du prévenu au tribunal ne peut servir à priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense. » Selon l’article suivant, le II.3.2, « le prévenu a le droit de se faire représenter par un avocat » et « la défense peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité et de bonne foi. » Finalement, l’article II.4.1, toujours tiré du Livre II intitulé De la justice, stipule que « l’accusation représentant la victime peut faire appel à deux témoins qui devront prêter serment de vérité & de bonne foi. »

Ainsi, nous encourageons Messer Zantor à se prévaloir d’un avocat. Nous suggérons les services de Donà Alienor_vastel, avocate à l’Ordre des Dragons [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. Si Messer Zantor souhaite se défendre par ses propres moyens, nous lui rappelons qu’il peut se renseigner concernant nos Loys sur la Grande Place [Gargote Champenoise].

Nous prévalant de notre droit mentionné précédemment, nous citerons à la barre All007, adjoint à la mairie et maréchal de service la nuit de la tentative de révolte.

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Les MORTS de plaident pas. R.I.P Zantor.

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: L'accusation a appelé All007 à la barre

Voici son témoignage :
all se lève et avance a la bar tou en saluent 'l�assemble

madame la procureure et madame la juge voici se qui ses passer

Moi, All007, sergent douanier d'Argonne, étant de garde dans la nuit du 12 avril 1461 au 13 avril 1461, me trouvant sur les remparts avec mon fidèle destrier, je vis et j'entendis la milicienne Kallana qui hurlait vers la mairie.

Sur ceux, mon sang ne fit qu'un tour, en l'espace de quelques secondes, je me trouvais devant la mairie où là je vis le meneur de la révolte, je descendis de cheval et je commençais a mater cette petite révolte, où cela me rappeler de bon souvenir de guerre, je sortis mon épée et quel ne fut pas ma surprise en voyant Sir Zantor essayant de m'agresser.
Le combat fut engagé et je réussit a mater ce Sir en me disant "je ne sais pas ce qui peut lui passer par la tête car c'est la deuxième révolte qui fait contre la mairie en peut de temps".

voila rien a dire de plus

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: Mayouche leva un sourcil après les propos tenus par Messer Zantor. Puis, elle écouta le témoignage du maire adjoint et maréchal de service lors des évènements. Une fois terminé, elle prit la parole. Elle s’adressa premièrement à l’accusé.

Par cette déclaration incongrue, nous retenons donc que vous n’avez aucune intention de vous défendre et de contredire les faits qui vous sont reprochés.

Le procureur se tourne maintenant vers le juge.

Votre Honneur, nous rappelons que « tout accusé est présumé coupable, s’il n’est pas conforme à l’article V.3. » et qu’il « doit apporter la preuve de son innocence. », selon l’article VII.5 tiré du livre I intitulé Des droits fondamentaux. Ainsi, il ne fait aucun doute donc que l’accusé est coupable des actions qui lui sont reprochés, à savoir Trouble à l'Ordre Public Aggravé par le duché de Champagne, en raison de sa tentative de révolte de la mairie d’Argonne, dans la nuit du 12 au 13 avril 1461. Si l’accusé ne se défend pas, qu’il n’apporte pas la preuve de son innocence, c’est qu’il ne réfute pas les actions qui lui sont reprochés.

J’ajouterai aussi, Votre Honneur que c’est un récidiviste qui avait aussi agit dans la nuit du 21 au 22 février 1461 pour exactement les mêmes faits, à savoir une tentative de révolte contre la mairie d’Argonne. Il avait été jugé coupable.

Puisque le TOP aggravé est un cas de haute justice et au vu de la non-défense de l’accusé, ainsi que du fait qu’il s’agit d’un récidiviste, nous proposons la peine maximale de prison pour un artisan tel que Zantor, c’est-à-dire 6 jours, selon l’article IV.2.1 du livre II intitulé De la justice. Et encore, je suis clémente car j’aurais la possibilité, puisque récidive, d’augmenter la peine à 10 jours de prison, selon l’article IV.2.5 du même livre. J’espère que ces jours en geôles Reimoises permettra à Messer Zantor de réfléchir avant d’agir de nouveau pour tenter de troubler la vie municipale d’Argonne. Une peine monétaire serait à votre discrétion, si vous en jugez la nécessité supplémentaire.

Messer Zantor, vous avez encore une chance de vous exprimer pour plaider votre cause.

En parlant, le procureur s’était tourné vers l’accusé.

Juristes Messages : 953 Date d'inscription : 10/01/2013

Citation :: Eloïse écouta attentivement l'exposé des faits et le témoignage de l'officier assermenté qui avait maté la révolte.

Elle haussa un sourcil à l'étrange déclaration de l'accusé, écouta le réquisitoire dûment argumenté du procureur, prenant quelques notes.

La séance ajournée pour laisser à l'accusé le temps de contacter un avocat ou de préparer sa plaidoirie reprit sans que ce dernier ne trouve rien à dire pour sa défense.

C'est donc d'une voix claire que le juge prononça le verdict.

Maître Zantor, il est inutile de tenter de vous faire passer pour mort, vous paraissez devant nous richement vêtu en fort bonne santé

Attendu que l'accusé est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés
Attendu que cette tentative de révolte n'est pas la première et qu'il est de ce fait récidiviste
Attendu que maître Zantor, artisan boulanger qui devrait pourtant montrer
l'exemple dans sa ville, ne manifeste aucun signe de regret par rapport à ses actes

Moi, Eloïse de Lucas, au nom de la Justice de Champagne, le déclare coupable et passible d'une peine de trois jours de prison ainsi que d'une amende de 100 écus à verser sous forme de don moitié pour la commune d'Argonne qu'il a voulu léser, moitié pour le duché, en sus d'une amende de 5 écus pour couvrant les frais de justice. S'il ne s'est pas acquitté de sa dette la semaine écoulée, c'est à dire le
2 mai prochain, qu'il sache qu'il encourt le risque d'un nouveau procès pour non respect de la sentence, procès dont l'issue pourrait lui être moins favorable et le maintenir plus longtemps dans les geôles.

Justice est maintenant rendue.

Un coup de maillet vint clôturer la séance.

» Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 08 au 09 mai 1461-
» Zantor - tentative de révolte - Argonne nuit du 21 au 22 février 1461
» Arthis[TOP]Révolte et tentative de révolte - Compiègne -nuit du 17 au 18 avril 1460
» Aldhuin[TOP]Révolte et tentative de révolte - Langres -nuit du 17 au 18 avril 1460
» amorous.[TOP aggravé]Révolte et tentative de révolte - Conflans les sens -nuit du 19 au 20 avril 1460