| | Tass_. - Coups et blessures, lance illégale, port d'arme, séjour illégal 18/11/1461 | |
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Kelso Les chochottes ducales
Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010
| Sujet: Tass_. - Coups et blessures, lance illégale, port d'arme, séjour illégal 18/11/1461 Ven 3 Jan - 9:20 | |
| Faits : Tass_. - Coups et blessures, lance illégale, port d'arme, séjour illégal 18/11/1461
Chef d'inculpation : Coups et blessures, lance illégale-port d'arme-séjour illégale Ville : Reims Enquêteur : Klouska, PLP Victime(s) : Le Duché et les habitants de la Champagne Suspect(s) : Tass_. Témoin(s) : Atlas, Barzy, Nilia Lieu : Reims Observations complémentaires : l'accusé se trouve actuellement à ReimsPreuves :Rapport de Barzi, soldat de l'armée Hypérion - Citation :
Date d'envoi : 18/11/1461 - 10:31:20 Titre : Re: urgent Bonjour, Nous avons effectivement pris une bonne volée cette nuit... je vais devoir me reposer un bon moment, mais ça devrait aller. Voilà ce que j'ai pu voir cette nuit dans la mélée : En espérant que celà vous soit utile Bon courage pour la suite Vennec
18/11/1461 04:09 : Votre bouclier a été détruit.
18/11/1461 04:09 : Votre arme a été détruite.
18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Brigandesbois. Vous l'avez grièvement blessé.
18/11/1461 04:09 : Larti vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/11/1461 04:09 : Arshy_bal vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/11/1461 04:09 : Tass_. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/11/1461 04:09 : Ludwig2 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/11/1461 04:09 : Skuletor vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/11/1461 04:09 : Crakity vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
18/11/1461 04:09 : Crixus59 vous a frappé Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.
18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso et l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus.
18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Sat. Ce coup l'a probablement tué.
18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus et l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso
Rapport de Nilia, soldat de l'armée Hypérion - Citation :
- Expéditeur : Nilia
Date d'envoi : 18/11/1461 - 10:41:19 Titre : Re: urgent Merci pour votre lettre mais ce n'est pas elle qui va me soigner ni me ramener à la vie. Voici mes événements :
18/11/1461 04:09 : Lanwenn vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Tass_. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Filomene. vous a frappé Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé. 18/11/1461 04:09 : Mayteou vous a frappé Vous avez été légèrement blessé. 18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso et l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus. 18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus et l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Veruska et de Sassicaia, l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso, l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus, les défenseurs de Reims, et Yen_vang. Rapport de Douane du Prévôt de Champagne, 19 novembre 1461 - Citation :
- Groupes présents ici :
Armées présentes ici :
Armée "Fatum" commandée par Tugaluso L'armée est aux portes de la ville
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus L'armée est dans l'enceinte de la ville
Groupes présents ici : Corps d'armes de Edelpock_barbara Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Mayouche Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Red.ide, Alex_84 Admission libre Adhérer Corps d'armes de Mertin, Deva.. Admission libre Adhérer Corps d'armes de Guillemmette, Jamesonedin Sur autorisation Demander à adhérer Groupe de Meek051179, Tiju Admission libre Adhérer Lance de Sextant, Tass_., Gaulois, Sylvak, Mayteou, Oriance, Catharina... Admission libre Adhérer Lance de Lila.missan, Jade55, 666phoenix666, Silphael, Traps, _la_fauve, Morgance, Kama Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Italiendu30, Wenek, Tevan, Larti, Malyka Admission libre Adhérer Lance de Ignace., Stronghold, Tywin.lannister Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Xevinael Admission libre Adhérer Corps d'armes de Elenea, Lena., Hida, Sabo Admission libre Adhérer Corps d'armes de Vinvella, Neelia, Lagon_bleue, Durer Admission libre Adhérer Corps d'armes de Pointbarre Admission libre Adhérer Lance de Ludwig2, Troubi, Rossignol, Guiryan Admission libre Adhérer Lance de Lanwenn, Heimnis, Nathan_alexander, Arshy_bal Admission libre Adhérer Contrôle de la zone L'armée Fatum II, dirigée par Jerominus, est maîtresse du statu quo sur ce noeud.
- Citation :
Annonce Etat intérieur et Frontières
Reims le vingt et unième jour du moy d’octobre mil quatre cent soixante et un.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Cet automne est marqué par les instabilités diplomatiques aux marches Nord du Duché ainsi que les brigands qui continuent de sillonner nos routes.
C’est pourquoi le Duché tient à rappeler à ses villageois d’ouvrir l’œil et de rester prudent.
Notons par ailleurs que les brigands repérés à Argonne ne représentent pas une menace pour le moment. Ces pourceaux sont connus et les mesures sont mises en place pour faire face à leurs révoltes répétées.
Rappelons à tous que la frontière Nord vers l’Artois est fermée. Et que leurs armées n'hésiteront pas à poutrer tout ceux qui tenteront de passer.
Enfin, ces évènements poussent à maintenir les portes de la capitale closes. Les portes ne seront ouvertes qu’aux personnes munies d’un laissez-passer à demander auprès de notre Connétable, Méphistophélès.
Kelso Declervaux, Duc de Champagne
Témoignages :Témoignage d'Atlas - Citation :
- Fait à Reims le 10 décembre 1461
Je suis Atlas, prévôt de Champagne depuis un mois. J’ai été dans l’Armée qui a été détruite le premier jour des combats sur Reims. J’ai tenu à jours les registres des douanes de la bonne ville de Reims. J’ai aussi recueilli les témoignages de soldats blessés lors des jours de combats. Durant l’occupation il nous a été donné de voir dans la ville sous occupation des groupes de brigands se balader… boire en taverne… occupé la mairie… occupé les postes au conseil. Au fils des jours ils à été donné aux services de la prévôté de tenir un registre des brigands Fatum qui sont arrivée en armée ou en renfort durant les jours qui ont suivi. Je peux donc certifié et confirmé que le suspect a été identifié comme se nommant Tass_. et faisant partie du groupe de brigands Fatum qui ont pillé le château et la ville de Reims.
Atlas Prévôt de Champagne Suspects : Lien dossier :Klouska d'Hauteroche, Premier Lieutenant Prevoté | |
| | | jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Tass_. - Coups et blessures, lance illégale, port d'arme, séjour illégal 18/11/1461 Ven 8 Aoû - 18:22 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 3/01/1462 - procès opposant Tass_. au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Tass_. est accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation:
Votre honneur, Nous sommes ici concernant une lance illégale, un port d'arme illégal et un séjour illégal dans notre Capital ainsi que coups et blessures sur la personne de Nilia, Barzy. Le 18 Novembre 1461, les douanes ont pu voir une lance non autorisée roder dans notre bonne capitale -alors que celle ci nécessité d'un Lp pour entrer- et l’accusé ici présent, Tass_ a été reconnu par la victime ainsi que par les douanes. Je rappel que : Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes Art. 4 Du port d'arme illégal Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11). Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive. Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. Livre 4 : Du Droit Pénal Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché Art. 1 Du trouble à l'ordre public « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 » §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime. §2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex. §3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal « Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. » Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. https://institutionchampagne.forumactif.com/t9088-_-coups-et-blessures-lance-illegale-port-d-arme-sejour-illegal-18-11-1461#232589Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430] S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. *Se tut, laissant la place à la défense.*
- Première plaidoirie:
Le jeune Tass se leva pour se présenter.
Bonjour votre honneur. J'avoue ne pas comprendre ce procès car pour moi je défendais la ville ! En effet, j'avais rencontré la veille le dénommé Sextant qui m'avait enrôlé pour défendre les remparts contre les hordes de brigands qui l'assiégeaient. Ce n'est que quelques jours après que j'ai compris ma méprise et qu'en fait je ne défendais pas la ville contre les brigands, mais contre ses propres villageois! Je ne récuse rien des blessés, et je plaide coupable. Encore une fois ma jeunesse m'a fait prendre la mauvaise décision. Si je puis rattraper mon erreur, je suis prêts à offrir un mois de dur labeur à la mine si cela peut aider.
Le jeune homme baissa la tête et attendit le verdict.
- Réquisitoire:
Votre honneur,
L'accusé a tout dit, Sextant étant bien listé dans la liste des fatums tout comme ce sieur. L'homme est donc coupable de ses méfaits, ainsi je demanderai une peine de un mois de mine comme ce qu'il demande.
*Il retourna s'asseoir.*
- L'accusation a appelé Atlas:
Vostre Honneur, je serais bref car mon dossier est complet, claire et précis. Je viens donc validé les faits . À l'époque des événements j'étais prévot de Champagne et nous avons pu par les rapports douanes, rapports de soldat, regroupement de personnes, listing établi validé l' identité de nomreuses personnes qui ont participé à la prise de Reims du mois de novembre 1461.
Donc je confirme que cette personne *pointe l'accusé* Tass_., est bien l'une des personnes qui ont envahit la capitale et doit être accusé des fait reproché suivant soit une lance illégale, un port d'arme illégal et un séjour illégal dans notre Capital ainsi que coups et blessures sur la personne de Nilia, Barzy.
Ce sera tout vostre honneur
- Dernière plaidoirie:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict:
*** L'accusé ne s'était pas présenté pour sa seconde plaidoirie, et lorsque le juge l'avait fait chercher, il était apparu qu'il avait quitté la Champagne. L'affaire était donc entendue. ***
Attendu les aveux de l'accusé qui reconnaît les faits qui lui sont reprochés Attendu le témoignage du Sieur Atlas, prévôt légitime au moment des faits
Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 13ème jour de janvier de l'an 1462, déclarons l'accusé Tass_. coupable de Trouble à l'Ordre Public pour séjour non autorisé à Reims, port d'armes non autorisé, lance non autorisée et coups et blessures conformément aux articles IV.5.1, IV.3.4, IV.5.4 et IV.3.6 du Codex.
Nous aurions été encline à tempérer sa peine compte tenu de ses aveux, s'il ne s'était moqué de cette Cour en se déclarant prêt à se rendre à la mine durant un mois alors même qu'il quittait le territoire champenois. En conséquence de quoi, nous le condamnons à un séjour de trois (3) jours en geôles, la justice saura le rattraper. Ajoutons à cela une interdiction de séjour en Champagne d'une durée de trois (3) mois à compter de ce jour. Qu'il soit précisé qu'en cas de non respect de cette peine, il pourra se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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| | | | Tass_. - Coups et blessures, lance illégale, port d'arme, séjour illégal 18/11/1461 | |
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