| | Drago - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461 | |
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Kelso Les chochottes ducales
Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010
| Sujet: Drago - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461 Dim 22 Déc - 15:45 | |
| Faits : Drago - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461
Chef d'inculpation : Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal Ville : Reims Enquêteur : Klouska, Premier lieutenant de Prévoté Victime(s) : Le Duché et les habitants de la Champagne Suspect(s) : Drago Témoin(s) : Atlas, Annarebelle Lieu : Reims Observations complémentaires : l'accusé se trouve actuellement à Sainte-Ménéhould Preuves : Rapport de Douane du Prévôt de Champagne, 19 novembre 1461 - Citation :
- Groupes présents ici :
Armées présentes ici :
Armée "Fatum" commandée par Tugaluso L'armée est aux portes de la ville
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus L'armée est dans l'enceinte de la ville
Groupes présents ici : Corps d'armes de Edelpock_barbara Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Mayouche Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Red.ide, Alex_84 Admission libre Adhérer Corps d'armes de Mertin, Deva.. Admission libre Adhérer Corps d'armes de Guillemmette, Jamesonedin Sur autorisation Demander à adhérer Groupe de Meek051179, Tiju Admission libre Adhérer Lance de Sextant, Tass_., Gaulois, Sylvak, Mayteou, Oriance, Catharina... Admission libre Adhérer Lance de Lila.missan, Jade55, 666phoenix666, Silphael, Traps, _la_fauve, Morgance, Kama Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Italiendu30, Wenek, Tevan, Larti, Malyka Admission libre Adhérer Lance de Ignace., Stronghold, Tywin.lannister Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Xevinael Admission libre Adhérer Corps d'armes de Elenea, Lena., Hida, Sabo Admission libre Adhérer Corps d'armes de Vinvella, Neelia, Lagon_bleue, Durer Admission libre Adhérer Corps d'armes de Pointbarre Admission libre Adhérer Lance de Ludwig2, Troubi, Rossignol, Guiryan Admission libre Adhérer Lance de Lanwenn, Heimnis, Nathan_alexander, Arshy_bal Admission libre Adhérer Contrôle de la zone L'armée Fatum II, dirigée par Jerominus, est maîtresse du statu quo sur ce noeud.
- Citation :
Annonce Etat intérieur et Frontières
Reims le vingt et unième jour du moy d’octobre mil quatre cent soixante et un.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Cet automne est marqué par les instabilités diplomatiques aux marches Nord du Duché ainsi que les brigands qui continuent de sillonner nos routes.
C’est pourquoi le Duché tient à rappeler à ses villageois d’ouvrir l’œil et de rester prudent.
Notons par ailleurs que les brigands repérés à Argonne ne représentent pas une menace pour le moment. Ces pourceaux sont connus et les mesures sont mises en place pour faire face à leurs révoltes répétées.
Rappelons à tous que la frontière Nord vers l’Artois est fermée. Et que leurs armées n'hésiteront pas à poutrer tout ceux qui tenteront de passer.
Enfin, ces évènements poussent à maintenir les portes de la capitale closes. Les portes ne seront ouvertes qu’aux personnes munies d’un laissez-passer à demander auprès de notre Connétable, Méphistophélès.
Kelso Declervaux, Duc de Champagne
Témoignages : Témoignage d'Annarebelle - Citation :
Expéditeur : Annarebelle Date d'envoi : 18/11/1461 - 15:44:41 Titre : Re: urgent bonjour
voici ceux qui c'est passé cette nuit
8/11/1461 04:09 : Votre arme a été détruite. 18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé 666phoenix666. Ce coup ne l'a pas blessé. 18/11/1461 04:09 : Vous avez frappé Woodseb. Ce coup ne l'a pas blessé. 18/11/1461 04:09 : Drago vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé. 18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus et l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso.
Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Veruska et de Sassicaia, l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso, l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus, les défenseurs de Reims, et Yen_vang. Témoignage d'Atlas - Citation :
- Fait à Reims le 14 décembre 1461
Je suis Atlas, prévôt de Champagne depuis un mois. J’ai été dans l’Armée qui a été détruite le premier jour des combats sur Reims. J’ai tenu à jours les registres des douanes de la bonne ville de Reims. J’ai aussi recueilli les témoignages de soldats blessés lors des jours de combats. Durant l’occupation il nous a été donné de voir dans la ville sous occupation des groupes de brigands se balader… boire en taverne… occupé la mairie… occupé les postes au conseil. Au fils des jours ils à été donné aux services de la prévôté de tenir un registre des brigands Fatum qui sont arrivée en armée ou en renfort durant les jours qui ont suivi. Je peux donc certifié et confirmé que le suspect a été identifié comme se nommant Drago et faisant partie du groupe de brigands Fatum qui ont pillé le château et la ville de Reims.
Atlas Prévôt de Champagne Suspects : Lien dossier : Dame Klouska, Premier Lieutenant de Prévôté | |
| | | jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Drago - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461 Ven 8 Aoû - 18:58 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 22/12/1461 - procès opposant Drago au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Drago est accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation:
Votre honneur, Nous sommes ici concernant une lance illégale, un port d'arme illégal et un séjour illégal dans notre Capital ainsi que coups et blessures sur la personne d’Annarebelle Le 19 Novembre 1461, les douanes ont pu voir une lance non autorisée roder dans notre bonne capitale et l’accusé ici présent, Drago a été reconnu par la victime ainsi que par les douanes. Je rappel que : Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes Art. 4 Du port d'arme illégal Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11). Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive. Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. Livre 4 : Du Droit Pénal Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché Art. 1 Du trouble à l'ordre public « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 » §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime. §2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex. §3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal « Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. » Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. https://institutionchampagne.forumactif.com/t9043-drago-coups-et-blessures-lance-illegale-port-d-arme-sejour-illegal-18-11-1461#231640Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430] S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. *Se tut, laissant la place à la défense.*
- L'accusation a appelé Annarebelle:
* Annarebelle qui avez était convoquez pour témoignez contre sont agresseur ce rendit au tribunal du duché pour que sont agresseur sois juger pour ceux qu'il a fait *
Bonjour Votre Honneur
Le soir des fait je fessez partie de l'armée Hypérion dirigée par Poppa et nous avions pour but la protection de notre belle Capitale Reims ce soir la nous nous somme fait attaquez part 2 armées fatum nous avons fait de notre mieux pour protéger notre capitale mais nous avons perdu durent la bataille j'ai était blessez part un homme qui ma portez un coup d'épée suite a ceux coup d'épée je suis tomber au sol et avant de perdre connaissance j'ai entendu une personne appeler mon agresseur Drago
* Et Annarebelle ce tourna vers son agresseur le regarda du pied a la tête ce retourna vers le juge et dit *
Votre Honneur l'homme qui et sur le banc des accusé et bien mon agresseur et je vous confirme votre honneur qu'il fessez partis des personnes qui ont attaquez notre capitale
- Première plaidoirie:
**Drago arriva au tribunal. Il avait été appelé à comparaître pour troubles à l'ordre public. Il pensait savoir pourquoi. Mais, après avoir écouté patiemment, il s'interrogeait. Il prit finalement la parole.**
Votre honneur,
Sachez tout d'abord que je ne nierai pas.
Du moins pas complètement : J'ai effectivement porté une arme, et séjourné quelques jours dans votre capitale. J'ai effectivement dirigé une lance aux abords de la ville, sur ordre de mon commandant. Et j'ai effectivement fait parti des armées Fatum. Cela, je ne peut le nier.
Cependant, bien que j'ai participé à la prises de nombreuses villes en Normandie, entre autres, je n'ai pas participé aux révoltes de Reims.
Et, de plus, je n'ais pas attaqué Annarebelle ici présente. Ou tout du moins, je n'en ais pas souvenir. Voyez vous, j'inscris dans mon journal de bord le nom des gens à qui j'ai... "causé du tort".
**Drago marque une pause et jette un coup d'oeil sur la femme.**
Le sien n'y figure pas.
De plus, je pense que j'ai déjà payé ma dette. En effet peut après mon arrivée à St-Menehould en tant qu'éclaireur, j'ai été attaqué par l'ex ( à l'époque ) Duc de Champagne, Aimelin et toute son armée "Toujours Bleu". Ces derniers m'ont pris par surprise, ont détruit mon épée, et m'ont laissé pour mort au milieu du chemin.
**Le jeune homme désigne les bandages qui recouvre une bonne partie de son corps.**
Je suis d'ailleurs encore en train de me rétablir à St-Menehould. Et je compte bien quitter le Duché au plus vite dès que j'en aurai l'occasion.
**Il regarde son accusatrice, puis le juge.**
Je crois que je vous ais tout dit, Votre Honneur.
- Réquisitoire:
Votre honneur,
Nous sommes la devant un cas d'école si je puis dire ainsi. L'accusé reconnait directement ces dires, c'est quasiment si rare d'entendre de la vérité dans ces bouches malhonnêtes.
- Séjour illégal à Reims avec aveux, - Construction et intégration dans une lance illégale, - Appartenance aux armées qui ont tué, blessé et pillé notre Château,
Nous avons la chance si je puis dire d'avoir un témoin, une victime qui reconnait son agresseur si lâche. L'accusé nous dit n'avoir aucun souvenir mais c'est bien connu qu'on oublis pour se protéger ! Personnellement, je préfère croire à notre témoin, Annarabelle plutôt qu'une personne reconnaissant avoir pillé la Normandie.
L'armée Toujours Bleue aurait du vous tuer au lieu de simplement vous blesser. Cela prouve que vous êtes connu de nos services pour avoir été fauché comme un mécréant.
*Regardant l'accusé*
Je crois que vous êtes un simple pion de ce commandant dont vous parlez car je pariai que les têtes pensantes dont tranquillement installé loin des tribunaux pendant que leurs moutons assument les conséquences.
Je demande donc l'emprisonnement de cette personne pendant minimum 6 jours.
En plus, je demande qu'il aille casser des cailloux dans les mines que ces amis ont volontairement appauvrie pendant 6 jours de plus.
Que justice soit rendue.
- Dernière plaidoirie:
Votre honneur,
Le Duc et son armée ont déjà rendus justice seuls en me frappant à mort aux portes de St-Menehould.
*Drago rit*
Je ne vois pas bien comment je pourrai être puni plus sévèrement.
Néanmoins c'est, non sans amertume, que je vous donne raison. Nous avons étés envoyés à l'abattoir, pour servir d'occupation aux fonctionnaires tels que vous, pendant que d'autres partaient allègrement dépenser votre or.
C'est lorsqu'on nous promet monts et merveilles et que l'on finit par s'appercevoir que nous n'étions que des pions que l'on se rend compte que l'on n'a plus rien à perdre.
Je n'ai pas nié, et je ne le ferai pas. La violence aux mains du peuple n’est pas la violence, mais la justice.
Aussi je crois qu'un homme fait ce qu'il peut jusqu'a ce que son destin le rattrape. Je me soumet donc à votre sentence, Votre Honneur.
- Verdict:
*** Étonnant comme le ton avait changé entre la première et la seconde plaidoirie. Les faits, en revanches, étaient les mêmes, et c'était eux et eux seuls que la jeune juge devait considérer. Après la suspension de séance destinée à la réflexion quant au jugement, et une fois tous les protagonistes de retour dans la salle du tribunal, Aliénor put énoncer le verdict. ***
Attendu que l'accusé reconnaît les faits de séjour illégal à Reims, constitution et maintien d'une lance illégale, et d'appartenance à une des armées Fatum qui ont tué et blessé les défenseurs champenois et participé au pillage notre Château, Attendu le témoignage de Dame Annarebelle relatif aux coups et blessures dont elle a été victime de la part de l'accusé lors du combat entre l'armée champenoise Hypérion et les armées illégales Fatum, Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne et que, si l'accusé nie les faits de coups et blessures, il n'a pas pour autant apporté la preuve de son innocence,
Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 28ème jour de décembre de l'an 1461, déclarons l'accusé Drago coupable de Trouble à l'Ordre Public, port d'arme illégal et coups et blessures conformément aux articles IV.5.1, IV.3.4 et IV.3.6 du Codex.
En conséquence de quoi, nous suivrons la procure en le condamnant à un séjour de six (6) jours en les geôles champenoises, sans nourriture, les finances ducales ne le permettant pas après le pillage du Duché par ses amis. Ajoutons à cela, une visite approfondie des mines champenoises durant les six (6) jours suivants sa sortie de prison, afin d'occuper son temps de convalescence. Qu'il soit précisé qu'en cas de non respect de cette peine, il pourra se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
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