| | Durer - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461 | |
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Kelso Les chochottes ducales
Messages : 8676 Date d'inscription : 06/10/2010
| Sujet: Durer - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461 Dim 22 Déc - 15:42 | |
| Faits : Durer - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461
Chef d'inculpation : Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal Ville : Reims Enquêteur : Klouska, Premier lieutenant de Prévoté Victime(s) : Le Duché et les habitants de la Champagne Suspect(s) : Durer Témoin(s) : Atlas, Anthonin Lieu : Reims Observations complémentaires : l'accusé se trouve actuellement à Sainte-Ménéhould Preuves : Rapport de Douane du Prévôt de Champagne, 19 novembre 1461 - Citation :
- Groupes présents ici :
Armées présentes ici :
Armée "Fatum" commandée par Tugaluso L'armée est aux portes de la ville
Armée "Fatum II" commandée par Jerominus L'armée est dans l'enceinte de la ville
Groupes présents ici : Corps d'armes de Edelpock_barbara Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Mayouche Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Red.ide, Alex_84 Admission libre Adhérer Corps d'armes de Mertin, Deva.. Admission libre Adhérer Corps d'armes de Guillemmette, Jamesonedin Sur autorisation Demander à adhérer Groupe de Meek051179, Tiju Admission libre Adhérer Lance de Sextant, Tass_., Gaulois, Sylvak, Mayteou, Oriance, Catharina... Admission libre Adhérer Lance de Lila.missan, Jade55, 666phoenix666, Silphael, Traps, _la_fauve, Morgance, Kama Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Italiendu30, Wenek, Tevan, Larti, Malyka Admission libre Adhérer Lance de Ignace., Stronghold, Tywin.lannister Sur autorisation Demander à adhérer Corps d'armes de Xevinael Admission libre Adhérer Corps d'armes de Elenea, Lena., Hida, Sabo Admission libre Adhérer Corps d'armes de Vinvella, Neelia, Lagon_bleue, Durer Admission libre Adhérer Corps d'armes de Pointbarre Admission libre Adhérer Lance de Ludwig2, Troubi, Rossignol, Guiryan Admission libre Adhérer Lance de Lanwenn, Heimnis, Nathan_alexander, Arshy_bal Admission libre Adhérer Contrôle de la zone L'armée Fatum II, dirigée par Jerominus, est maîtresse du statu quo sur ce noeud.
- Citation :
Annonce Etat intérieur et Frontières
Reims le vingt et unième jour du moy d’octobre mil quatre cent soixante et un.
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Cet automne est marqué par les instabilités diplomatiques aux marches Nord du Duché ainsi que les brigands qui continuent de sillonner nos routes.
C’est pourquoi le Duché tient à rappeler à ses villageois d’ouvrir l’œil et de rester prudent.
Notons par ailleurs que les brigands repérés à Argonne ne représentent pas une menace pour le moment. Ces pourceaux sont connus et les mesures sont mises en place pour faire face à leurs révoltes répétées.
Rappelons à tous que la frontière Nord vers l’Artois est fermée. Et que leurs armées n'hésiteront pas à poutrer tout ceux qui tenteront de passer.
Enfin, ces évènements poussent à maintenir les portes de la capitale closes. Les portes ne seront ouvertes qu’aux personnes munies d’un laissez-passer à demander auprès de notre Connétable, Méphistophélès.
Kelso Declervaux, Duc de Champagne
Témoignages : Témoignage d'Anthonin - Citation :
Rapport de Anthonin (45 jours):
Citation : 18/11/1461 04:09 : Votre arme a été détruite. 18/11/1461 04:09 : Durer vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat. 18/11/1461 04:09 : Filomene. vous a frappé Vous avez été grièvement blessé. 18/11/1461 04:09 : Vinvella vous a frappé Vous avez été sérieusement blessé. 18/11/1461 04:09 : Vous avez été attaqué par l'armée "Fatum" dirigée par Tugaluso et l'armée "Fatum II" dirigée par Jerominus. Témoignage d'Atlas - Citation :
- Fait à Reims le 14 décembre 1461
Je suis Atlas, prévôt de Champagne depuis un mois. J’ai été dans l’Armée qui a été détruite le premier jour des combats sur Reims. J’ai tenu à jours les registres des douanes de la bonne ville de Reims. J’ai aussi recueilli les témoignages de soldats blessés lors des jours de combats. Durant l’occupation il nous a été donné de voir dans la ville sous occupation des groupes de brigands se balader… boire en taverne… occupé la mairie… occupé les postes au conseil. Au fils des jours ils à été donné aux services de la prévôté de tenir un registre des brigands Fatum qui sont arrivée en armée ou en renfort durant les jours qui ont suivi. Je peux donc certifié et confirmé que le suspect a été identifié comme se nommant Durer et faisant partie du groupe de brigands Fatum qui ont pillé le château et la ville de Reims.
Atlas Prévôt de Champagne Suspects : Lien dossier : Dame Klouska, Premier Lieutenant de Prévôté | |
| | | jujoss sécurité
Messages : 2518 Date d'inscription : 02/10/2010 Localisation : Clermont
| Sujet: Re: Durer - Coups et blessures -lance illégale-port d'arme-séjour illégal 18/11/1461 Ven 8 Aoû - 19:04 | |
| Minutes du Procès - Citation :
- 22/12/1461 - procès opposant Durer au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Durer est accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation:
Votre honneur, Nous sommes ici concernant une lance illégale, un port d'arme illégal et un séjour illégal dans notre Capital ainsi que coups et blessures sur la personne d’Anthonin De Lucas. Le 19 Novembre 1461, les douanes ont pu voir une lance non autorisée roder dans notre bonne capitale et l’accusé ici présent, Durer a été reconnu par la victime ainsi que par les douanes. Je rappel que : Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes Art. 4 Du port d'arme illégal Constitue un délit sérieux, tout port d’arme de guerre détenue par un individu non expressément autorisé par la loi (Article. II.1.11). Le délit devient un crime simple si, en quelque lieu que ce soit, l'arme est manipulée de façon intempestive. Les peines associées à ces délits sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4. Livre 4 : Du Droit Pénal Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché Art. 1 Du trouble à l'ordre public « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public. Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 » §1 Sont considérés comme coups et blessures tout geste ayant entraîné une douleur physique à la victime. §2 Les coups et blessures sont à classifier dans les crimes. Les peines encourues sont donc à prescrire en fonction de la gravité de ceux-ci en suivant la graduation du codex. §3 Peuvent être acceptés comme atténuants les faits mentionnés dans les articles IV.2.7, IV.2.9, IV.2.10 et IV.2.11. Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal « Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. » Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. https://institutionchampagne.forumactif.com/t9042-durer-coups-et-blessures-lance-illegale-port-d-arme-sejour-illegal-18-11-1461#231638Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430] S'il désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]. *Se tut, laissant la place à la défense.*
- Première plaidoirie:
Votre honneur,
J'ai d'abords songé venir à vous en niant, je m'en confesse, mais je me suis rappeler que le Très Haut, dans Sa Miséricorde, pardonnait à ceux qui l'avait offensé si ceux-ci se repentaient sincèrement. Je viens donc, non pas nier, mais plaider coupable pour tous les chefs d'inculpation énoncés à mon encontre.
Je voudrais juste préciser une chose : la prise et l'occupation de Reims n'était pas une action de banditisme, mais une action militaire dans le cadre d'une guerre féroce entre l'Artois et le Domaine Royal. Les coups et blessures que j'ai donné, d'autres me les ont rendus en Normandie, en Artois et même ici, en Champagne, j'ai d'ailleurs été très sévèrement blessé il n'y a pas une semaine de cela, perdant même arme et bouclier, d'où mon immobilisation ici, à Sainte-Ménéhould.
Je ne demande pas votre pardon, seul le Très Haut pourra me l'accorder, mais juste, si possible, votre compréhension : dans une guerre, les morts et les blessés se font des deux côtés.
J'assumerai mes actes, quelque soit votre décision à mon sujet.
- Réquisitoire:
Si vous voulez vous confesser et vous faire pardonner aller donc à l'église où bien, vous savez, la cathédrale que vous avez du voir en venant piller, voler, tuer tout ce qui a eu le malheur de croiser votre armée de rat. C'est du banditisme mais vous êtes bien trop idiot pour vous en rendre compte.
Les querelles entre le DR et l'Artois datent de bien avant l'arrivée massive de ce que vous appelez "non banditisme". Quand on laisse des mines s'écrouler volontairement, quand on pillent un château et quand on tue, j'appel ca du banditisme.
Je suis certain que si je vous demandais les origines des tensions Champagne - Artois, vous seriez incapable de me répondre tout simplement car vous n'étiez pas né et que vous avez du écouter en remuant la tête comme un mouton tout ce qu'on a pu vous dire.
La justice divine n'entre pas en compte ici, Aristote vous pardonnera peut être mais jamais la Champagne ne pardonnera.
Pour tout le mal que vous avez causé, Pour tous les morts que vous avez tués, Pour tous les pillages,
Je demande un enfermement de 8 jours ainsi que l'interdiction à vie de poser le pied en terre de Champagne. Que les armées vous tue à vue si jamais vous avez l'audace de revenir.
Que justice soit faîte.
- L'accusation a appelé Anthonin_:
*Le jeune homme entra dans le tribunal avant le début de celui ci puis prit place. Il aperçut l'accusé et pas de doute possible*
Je le reconnais.
*Il baissa la tête*
Il m'a frappé tellement fort que j'en ai perdu conscience. Je reconnais ce visage qui se penchait au dessus de moi pour savoir si j'étais mort ou simplement blessé, qu'il rigolait quand je me suis mis à pleurer.
*Il le regarda*
Vous pouvez demander pardon, je ne vous le donnerai jamais. Vous êtes un assassin et une brute sans nom. Vous finirez en enfer avec tous vos amis.
- Dernière plaidoirie:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Verdict:
*** L'accusé n'avait pas daigné venir présenter sa seconde plaidoirie, et faire face à celui qu'il avait blessé. Sans doute était-ce plus facile de porter le fer entouré de ses compagnons, que de croiser seul le regard de sa victime. Aliénor remercia le jeune homme d'un signe de tête, fit de même avec le procureur, puis énonça le verdict après un moment de silence. ***
Le Très Haut vous jugera en temps et en heure pour vos actes, mais à l'instant présent, c'est à celle des hommes que vous êtes assigné.
Attendu que l'accusé reconnaît les faits qui lui sont reprochés de séjour illégal à Reims, lance illégale, port d'arme non autorisé et d'appartenance à une des armées Fatum qui ont tué et blessé les défenseurs champenois et participé au pillage notre Château, Attendu le témoignage d'Anthonin de Lucas, relatif aux coups et blessures dont il a été victime de la part de l'accusé lors du combat entre l'armée champenoise Hypérion et les armées illégales Fatum,
Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce 7ème jour de janvier de l'an 1462, déclarons l'accusé Durer coupable de Trouble à l'Ordre Public pour séjour non autorisé, port d'armes non autorisé, lance non autorisée et coups et blessures conformément aux articles IV.5.1, IV.3.4, IV.5.4 et IV.3.6 du Codex.
En conséquence de quoi, nous suivrons la procure en le condamnant à un séjour de huit (Cool jours en les geôles champenoises, sans nourriture, les finances ducales ne le permettant pas après le pillage du Duché par ses amis. Ajoutons à cela, une visite approfondie des mines champenoises durant les six (6) jours suivants la sortie de prison, afin d'occuper son temps de convalescence. Qu'il soit précisé qu'en cas de non respect de cette peine, il pourra se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé, et le dossier sera transmis au Juge d'Application des Peines pour suivi de la sentence.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
Justice est rendue !
*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.
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