Faits : Holly78 - non respect du verdict - Sainte - 16/05/1462

Jouteur ébouriffé Messages : 7108 Date d'inscription : 15/11/2011 Age : 103

Faits : Holly78 - non respect du verdict - Sainte - 16/05/1462

Chef d'inculpation : non respect du verdict
Ville : Sainte-Ménéhould
Enquêteur : Jujoss Prévot de Champagne
Victime(s) : le duché
Suspect(s) : Holly78
Témoin(s) :
Lieu : Sainte-Ménéhould
Obervations complémentaires :

Preuves :

Enoncé du verdict :

Spoiler:

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*** Retour au tribunal après une pause de 2 mois, et c'est un regard presque tendre que la petite blonde adressa à son maillet qui reprenait du service avec elle.
Pas trop longtemps cependant, une affaire attendait qu'elle en énonça le verdict. Le temps néanmoins de prendre connaissance des minutes, d'écouter l'ancien régnant appelé à la barre pour lire la plaidoirie de l'accusé, tirant à la jeune juge un imperceptible sourire.
Avant de prendre la parole pour rendre son jugement.***

Concernant l'accusation de non respect de l'arrêté ducal relatif à l'état de siège et à la fermeture des frontières champenoises aux personnes indésirables.
Que les personnes que l'accusé a croisées ne l'aient pas jugé indésirable est une chose, mais qu'un arrêté ducal le décrète en est une autre. Et étrangement, c'est ce dernier qui a force de loi.
Quelle que soit la raison de sa présence sur cette liste, et il n'appartient pas aujourd'hui à cette Cour d'en juger, rien ne l'empêchait de la contester auprès du Duc lors de la parution de l'arrêté. Ce qu'il n'a pas fait.
L'accusé est donc reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect d'un arrêté ducal, conformément à l'article IV.5.1 du Codex.

Concernant l'accusation de candidature illégale.
Quels qu'aient été ses motifs pour briguer le siège du maire, fait que l'accusé reconnait au demeurant, que ce soit pour lui fournir un toit, se faire entretenir aux frais des villageois, jouir du prestige de la fonction pour trousser les filles, qu'importe. Le prévenu n'est pas champenois, il n'avait aucune dérogation, sa candidature n'avait pas lieu d'être.
Et il ne peut se prévaloir de n'être pas au courant, ce n'est pas la première fois qu'il enfreint cette loi. Et dès fois qu'il l'ait quand même oubliée, une annonce ducale l'a rappelé, annonce qu'il n'a pas contestée non plus.
Et non, le fait de s'être autoproclamé prince de Varennes n'entrait pas dans le cadre des dérogations possible, il est d'ailleurs maintenant du ressort du héraut de Champagne d'engager ou non des poursuites pour usurpation de titre.
L'accusé est donc reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour candidature illégale avec récidive, conformément aux articles IV.5.1, I.1.3 et IV.2.2 du Codex.

En conséquence de quoi, nous, Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Juge de Champagne, condamnons l'accusé Holly78 à un séjour de trois (3) jours en geôles. Le condamnons en outre à prendre en charge les frais de justice à hauteur de cent (100) écus.

Qu'il soit précisé que cette sentence ne le dispense en aucune façon de se conformer à l'arrêté ducal du 7 mars 1462, et qu'il dispose donc de trois (3) jours à compter de sa sortie de geôles pour franchir les frontières champenoises dans le sens de la sortie, sous peine de se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire dans l'hypothèse où il se trouverait encore en Champagne à l'issue de ce délai.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s’il l'estime légitime.

Justice est rendue !

*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore la séance. ***

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 100 écus.

Citation :: Bonjour,

Je vous contacte car le 7 mai dernier vous avez été condamné à 3 jours de prison à l'issue desquels vous aviez 3 jours pour quitter le territoire champenois. Or nous sommes le 13 mai et vous êtes toujours sur Sainte-Ménéhould et le registre de la prison indique que vous êtes sorti le 10.

Je vous mets donc en demeure de quitter la Champagne conformément au jugement rendu sous peine d'un nouveau procès.

Bien à vous

Jujoss
Prévot de Champagne

Citation :

Rapport des douanes de Sainte Ménéhould du 16 mai 1462

Spoiler:

Liste des villageois :

Liste des villageois:

Groupes et armées présents en ville :

Groupes et armées présents en ville:

Mémoire et vision:

Mémoire et vision:

Arrivées :

Marcelus, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Yaa, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Abelita, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Alkor, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Fitzchevalerie8, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Hikaru, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Ittof, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Karristan, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Loicdu67, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Sophuss, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Nouveau
Paperogue, Massa. (Ducato di Modena)
Cyrielle_faucon, Argonne. (Duché de Champagne)

Départs :

Rosemonde, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)==>Mort
Seine, Sainte-Ménehould. (Duché de Champagne)
Zelha, Alençon. (Duché d'Alençon)

Etrangers au duché présents en ville :

Paperogue, Massa. (Ducato di Modena)
Faflo, Argentan. (Duché d'Alençon)
Come_alexandre, Limoges. (Comté du Limousin et de La Marche)
Barnaba, Savona. (Repubblica di Genova)
Sion81, Savona. (Repubblica di Genova)
Virnuska, Savona. (Repubblica di Genova)
Holly78, Péronne. (Comté d'Artois)
Toubo, La Teste-de-Buch. (Duché de Guyenne)
Jabiro, Mont-de-Marsan. (Duché de Gascogne)

Suivi des infractions : (pas de laissez-passer)

Témoignages :
Témoignage de Dame Lilouenn :

Citation :: En tant que maréchale je surveille les aller et venu dans le village et contrôle les personnes.
Je gardais un oeil tout spécialement sur Messire Holly78 qui s'était présenté à la mairie de Sainte alors qu'il n'en avait pas le droit et j'ai donc pu contaster qu'il était toujours présent en ville en ce jour du 16 mai 1462.

Suspects :
Holly78

Faits : Holly78 - non respect du verdict - Sainte - 16/05/1462 Holly710

Lien dossier :

Jujoss, Prévot de Champagne

Maniaque juridique Messages : 3351 Date d'inscription : 30/01/2011

Minutes du Procès

Citation :: 18/05/1462 - procès opposant Holly78 au Duché de Champagne (Domaine Royal)

Holly78 est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Acte d'accusation a écrit:: * Certains se pensaient au-dessus des lois, hélas, et il était bon d'effectuer des petits lattages réguliers pour ces manants qui se jouaient du binôme juridique et de la Champagne. Dossier sous le bras, le procureur s'avance et parle d'un ton sec. *

Aujourd'hui 18 mai 1462 , s'ouvre l'affaire opposant Holly78 contre le Duché pour trouble à l'ordre public pour non respect d'un verdict énoncé en date du 7 mai 1462,
Après avoir fait un petit tour dans nos geôles afin d'en apprécier le confort, comme énoncé dans le verdict l'accusé avait trois jours à compter de sa sortie de geôles, donc après le 10 mai 62, pour franchir les frontières champenoises dans le sens de la sortie, sous peine de se voir à nouveau traîné devant la justice pour insubordination judiciaire dans l'hypothèse où il se trouverait encore en Champagne à l'issue de ce délai.

Nous sommes le 18 mai, et l'individu est toujours sur le sol champenois ce que nous confirme la maréchale de Sainte, Dame Lilouenn, qui l'a aperçu lors de ses rondes le 16 mai comme en témoigne son rapport déposé :

Citation :
// En tant que maréchale je surveille les aller et venu dans le village et contrôle les personnes.
Je gardais un oeil tout spécialement sur Messire Holly78 qui s'était présenté à la mairie de Sainte alors qu'il n'en avait pas le droit et j'ai donc pu contaster qu'il était toujours présent en ville en ce jour du 16 mai 1462. //

Accusé levez vous pendant que je cite nos loys ça vous occupera.

*Et de faire signe au garde pour qu'il le fasse lever sans ménagement.*

Ainsi pour rappel des lois régies par notre Codex

Citation :
Livre 2 : Du Droit Civil
Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.

De la notion de trouble à l'ordre public.

Citation :
Livre 4: Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Et du refus de coopération avec la Justice de notre Duché.

Citation :
Livre 4: Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 5 Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais.

Commentaire 1 :
Le droit de retrait est reconnu en particulier dans le domaine de la confession.
Le fossé entre le refus de témoignage et la complicité peut être mince et le Procureur peut décider d'entamer des poursuites pour complicité si le comportement d'un témoin la laisse supposer.

je vous fais lecture du courrier adressé par nos services de la prévoté à l'individu le 13 mai dernier le mettant en demeure de quitter la Champagne.

Citation :
// Bonjour,

Je vous contacte car le 7 mai dernier vous avez été condamné à 3 jours de prison à l'issue desquels vous aviez 3 jours pour quitter le territoire champenois. Or nous sommes le 13 mai et vous êtes toujours sur Sainte-Ménéhould et le registre de la prison indique que vous êtes sorti le 10.

Je vous mets donc en demeure de quitter la Champagne conformément au jugement rendu sous peine d'un nouveau procès.

Bien à vous

Jujoss
Prévot de Champagne //

Et pour conclure
Toujours selon le Codex

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.

Il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :

Citation :
Livre 4. Du Droit Pénal
Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.

Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à sa disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854).
Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)

Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.
https://institutionchampagne.forumactif.com/t9748-faits-holly78-non-respect-du-verdict-sainte-16-05-1462#253172

La parole est à la défense

Aimelin de Millelieues
Procureur de Champagne.
Le 18 mai 1462.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Holly est fatigué, les traits tirés après son séjour en geole. Il se fait tirer par le coude et se lève.*

Je n'ai rien fait de mal. Si cela vous chante renvoyez moi en prison. Continuez donc ainsi. Vous verrez ce que vous en obtiendrez.

*Petit sourire.*

Et vous vous demandez pourquoi les brigands adorent s'en prendre à la Champagne ? Mais mon cher auditoire, j'ai payé ma dette quant à mon horrible crime d'avoir osé me présenter à une Mairie. Me mettre en prison ne me fera pas partir plus vite. Au contraire, j'ai besoin de temps pour me requinquer après une épreuve comme cela.

*Se rassoit, et soupire. Encore une mascarade de procès. Qu'on en finisse.*

L'accusation a appelé Lilouenn à la barre
Voici son témoignage :

Témoignage accusation Lilouenn a écrit:: La jeune maréchale s'approcha timidement de la barre (c'est que c'était la première fois qu'elle venait témoigner dans un tribunal) et s'adressa aux personnes présentes :

"Le bonjour à tous,
Je viens par ma présence confirmer à l'oral l'exactitude des faits que j'ai rédigé dans mon rapport rédigé en date du 16 mai 1462 et remis à notre Prévôt le jour même comme quoi j'ai vu messire Holly78 toujours présent dans notre bonne ville de Sainte. "

Lorsqu'elle eu fini son témoignage elle retourna s'asseoir parmi l'assemblée.

Réquisitoire de l'accusation

réquisitoire a écrit:: *L’accusé était fatigué. Diantre.
Soupirant le jeune procureur se lève et fait face à l'auditoire. *

Ca n'est pas dieu possible cette vilaine justice champenoise qui ose punir les vilains !

* fait mine de prendre un air faussement coupable *

A croire que les autres duchés les laissent faire il faudra que je me renseigne.

* Haussement de sourcils parce qu'il adore ça et qu'il le vaut bien, tout en se grattant le menton. *

utiliser l’intimidation pour nous faire croire que les brigands viennent en Champagne parce que la justice est méchante avec eux est une insulte à notre Duché et notre justice.
Tout le monde sait aussi que les brigands choisissent toujours les endroits où ils ne risquent rien, du moins le pensent ils, car la Champagne n'est pas un vieux chiffon où ils peuvent essuyer leurs sales bottes sans subir notre colère.

* jette un regard sur l'accusé mollement assis *

J’espère que vous n’êtes pas en train de menacer le Duché ni les personnes ici présentes.

* Air perplexe.*

Quant aux Lois de la Champagne, si elles ne vous vont pas bien au teins, nous vous avons indiqué la sortie.

* Et de regarder à nouveau l’assistance *

Cet individu n’a que mépris pour la Champagne et les champenois. Un brigand prêt à tout pour un peu de reconnaissance. Il crache sur le Duché et n'a donc rien à y faire.

* secoue la tête *

Je demande 3 jours de geôles, vu son élévation dans le milieu social, afin de lui épargner les chaleurs de l’extérieur, et je demande que son nom soit confirmé à nouveau sur la liste des indésirables transmise aux armées. A partir de là, ses déplacements sur nos terres se feront à ses risques et périls.

Je demande également qu'il quitte la Champagne, ce qui lui donnera tout loisir d'aller visiter les autres contrées afin d'en comparer la justice et les geôles.

Je n'ai rien d’autre à ajouter Dame le Juge sauf que la prochaine fois, la peine augmentera.

* Et de s’asseoir nonchalamment, en pensant déjà au prochain vilain à latter parmi la pile de dossiers. *

Dernière plaidoirie de la défense

dernière plaidoirie a écrit:: * Mollement assis ? Ah oui, vautré même. A nouveau un long soupir. Bon dieu ce qu'il pouvait être idiot ce gars-là. Il se relève. *

Aimelin, je vais vous dire ce que je pense. Vous êtes un idiot. Rien à voir avec la jolie blonde qui vous précédez. Vous voulez me renvoyer en geole et me re-faire lister par vos belles armées. C'est bien. A part que je pars comment moi ? Vous pensez réellement que je vais mettre un orteil dehors si vous m'affirmez que je suis listé ? Vous avez quoi dans le crâne ? Vous arrivez juste à réfléchir 2 minutes avant de causer ?

Ohhh vous pensiez que les brigands venaient en Champagne parce qu'ils vous trouvent accueillants et chaleureux ? Noooon. Ils aiment aussi venger leurs frères. Remettez moi donc 3 jours en prison si cela vous fait plaisir.

Rien que votre intitulé de procès est bidonnés. Trouble à l'ordre public ? En quoi NE RIEN FAIRE trouble l'ordre public ? Vous avez inventé des lois qui vous donnent l'impression que ce que vous faites est légitime. Mais ça ne l'est pas. La justice ne marche pas comme ça. Vous ne pouvez pas obliger quelqu'un à faire ce que vous voulez. Vous avez le droit de m'enfermer, de me donner des amendes, c'est déjà assez lourd. Sinon à ce compte là, vous auriez toute légitimité à m'obliger à aller lécher toutes les latrines de champagne pour ne pas repartir en prison. Mais non, la "justice ça ne marche pas comme cela".

Vous connaissez la définition de ce mot ? Ohhh mais j'oubliais vous êtes Aimelin, Seigneur de machin dans le truc, Baron de noisette brisée dans la bourrasque, tout ça tout ça. Donc de par vos titres, parce que vous êtes ancien Duc, d'un piètre mandat d'ailleurs, vous pensez que vous avez le droit d'être méprisant envers les accusés ? Ne me regardez pas comme cela, si si vous avez été méprisant. C'est du donnant-donnant du coup.

Ah oui, c'est ça la "Justice" ? Ah mais non, c'est parce que je suis un brigand. Du coup ça change tout ! Hé oui, la justice n'est pas la même pour tous. On est tous égaux hein ? Certains plus que d'autres, oui oui je sais. Vous êtes un idiot Aimelin, et si cela doit passer pour un "outrage à la cour" alors refaites moi encore un procès puisque vous adorez ça. Hé oui, parce que vous avez le droit d'être méprisant envers moi, mais non. Il n'y a pas "d'outrage à l'accusé". Surtout pas "outrage au vilain brigand qui ose ne pas faire ce qu'on lui dit". Moi je croyais quand même que la justice reposait sur un principe philosophique, juridique et moral fondamental. Vous savez la "morale" ? Non non, j'insiste pas.

Bon enfin bref. Je parle, je parle, mais en geole ils donnent pas beaucoup d'eau, je vais donc économiser ma salive. Oui oui, je serai condamné coupable, le juge c'est votre femme ! Non pas que je puisse lui reprocher quoi que ce soit, mais Waaaw ! On peut vraiment parler d'indépendance de la justice. En Champagne on sait gérer les conflits d'intérêt, ça se voit.

* Eclate de rire. *

Ce procès est une mascarade. Et pourtant je vais partir en prison. Hé bien soit. Que la "justice" rende son verdict. Qu'on rigole.

Enoncé du verdict

verdict a écrit:: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** Et ça baratinait, et ça pérorait, et ça palabrait... Et la petite blonde tentait tant bien que mal de garder un visage impassible devant le déroulement du présent procès.

Elle avait dû se mordre la lèvre pour ne pas éclater rire à la suite de la première plaidoirie de l'accusé. « Se requinquer après une épreuve comme ça », avait-il dit, alors qu'à peine sorti de prison, quelques jours avant l'ouverture du présent procès, il tapait tranquillement la discute en gargote avec la Duchesse sans manifester le moins du monde de séquelles de son séjour en geôles.

Et l'amusement était toujours là, face à la logorrhée à la limite de l'insulte, l'ultime recours des faibles lorsqu'ils n'ont aucun argument à opposer. A peine un imperceptible haussement de sourcils étonné devant les dons divinatoires de l'homme, et la mine redevint imperturbable, même lorsque sa neutralité fut mise en doute. L'échappatoire suprême de l'accusé, celle que pourtant nul n'avait pu mettre en défaut, et il en serait de même aujourd'hui.
Pour un peu, elle aurait applaudi... pour un peu seulement, fallait pas non plus pousser mémé dans les orties avec l'eau du bain et le bébé avec..

Quoiqu'au milieu de cette incontinence de paroles, une réflexion retint son attention, et elle griffonna quelques mots sur le vélin posé devant elle.
Et enfin, le silence. Un regard en direction du témoin, un autre à l'intention du procureur, et enfin, les pervenches s'attardèrent sur l'accusé. ***

Vous avez raté votre vocation, vous devriez postuler au sein de ces compagnies de saltimbanques qui parcourent les routes pour amuser le public, vous feriez un succès. Sisi !

Quoi qu'il en soit, là n'est pas le sujet. Le sujet, c'est votre présence devant cette Cour -présence dont je vous remercie d'ailleurs, vous n'imaginez pas le nombre d'accusés qui ne daignent même pas venir se présenter à la convocation qui leur est faite !

Bref, je ne vous ferai pas plus attendre, venons-en au fait.

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu le verdict énoncé le 7 mai 1462 à l'encontre de l'accusé et lui intimant de quitter la Champagne dans les 3 jours suivant la fin de sa peine de prison de 3 jours, soit pour le 13 mai au plus tard,
Attendu le témoignage de Dame Lilouenn, maréchale de Sainte-Ménéhould, attestant de la présence de l'accusé en la ville, le 16 mai,
Attendu que par conséquent, le jugement rendu par le juge n'a pas été appliqué, et que l'insubordination judiciaire est avérée,

Nous, Aliénor Vastel de Millelieues di Favara, Juge de Champagne, en ce vingt-deuxième jour de mai de l'an 1462, déclarons l'accusé Holly78 coupable de Trouble à l'Ordre Public pour refus de coopération avec la Justice, conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.5 du Codex champenois.

En conséquence de quoi, le condamnons à un séjour de trois (3) jours en geôles au pain sec et, dans notre grande bonté, avec un supplément d'eau, nous serions absolument navrée qu'il prive les gardiens de sa verve.

Qu'il soit également su qu'à sa sortie de prison, il dispose d'un délai de trois (3) jours pour quitter la Champagne. Et puisque seule la crainte d'être poutré en partant le retient ici, qu'il soit su que son nom sera oté des listes des armées jusqu'au 28 mai inclus. Il a ainsi la garantie de pouvoir prendre la direction de la sortie tout en conservant son intégrité physique.
Dans l'hypothèse cependant où il foulerait encore le sol champenois au terme de ce délai, soit à compter du 29 mai, il pourra être traîné à nouveau devant cette Cour pour insubordination judiciaire ; qu'il ne puisse plus se passer de notre personne et n'ait trouvé que ce moyen pour attirer notre attention n'étant en aucun cas une excuse acceptable.

Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.

Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.

Justice est rendue !

*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore la séance. ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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