yunab
pinklady
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 | | Sujet: Holly78-Non-respect de verdict - Clermont le 04 septembre 1460 Mer 5 Sep - 10:58 | |
| Faits : Holly78 -à définir par le procureur- Clermont le 03/09/1460
Chef d'inculpation : non respect d'un jugement
Ville : Clermont
Enquêteur : Abeline Cardofer d'Asceline, prévôt des maréchaux
Victime(s): Duché
Suspect(s): Holly78
Témoin(s) :
Ville : Clermont
Observations complémentaires : Preuves: - Citation :
- *Le jeune homme allait devoir justifier son verdict, un peu plus que d’habitude.*
Nous, Flavien, Juge de Champagne rendons le verdict suivant concernant l’affaire qui nous réunit dans ces lieux :
Nous constatons que le prévenu n’a pas nié les faits qui lui sont reprochés.
Nous notons les témoignages qui ont été présenté dans cette cours et corroborant les faits.
Nous constatons que le prévenu n’était pas Champenois au moment des faits.
Nous constaterons donc que le prévenu s’est présenté illégalement à l’élection pour la mairie de Clermont entre le 3 et 4 Juin 1460 inclus. Cette présentation s’est soldé par l’élection du prévenu à la tête de la dite mairie le 6 Juin 1460.
Nous considérons comme circonstance aggravante le fait que les faits se sont passés durant l’état de guerre de notre Duché.
Nous n’accorderons aucune circonstance atténuante vu le passif judiciaire du prévenu.
Concernant le vice de procédure soulevé par le prévenu :
La liste pour les faits passible de trouble à l’ordre publique aggravé est une liste non exhaustive. Ce qui veut dire que certains faits peuvent être rajoutés. C’est un vide juridique que le juge peut remplir en faisant jurisprudence ou en se basant sur un autre procès pour les mêmes faits.
Nous rejetons donc la demande de vice de procédure.
La loi citée par le procureur est claire : « ii. Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal légitime. »
Selon les faits, vous vous êtes présenté peu avant les deux jours avant la fin de l’élection. Le temps qu’on s’en rende compte, aucune concurrence n’était donc plus possible. Vous saviez que c’était illégal mais vous l’avez fait de manière délibérée pour arriver à la tête de la mairie. Vous avez renversé le pouvoir communal légitime dans les faits. C’est donc un acte de Révolte ce qui tombe dans le point deux de l’article du Trouble à l’Ordre Publique aggravé. Votre élection est donc une révolte déguisée par les urnes.
En conclusion nous déclarons l’accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Nous rappelons qu'un appel de la sentence peut être déposé auprès de la Cour d'Appel.
(Forum principal, cour d'appel :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 )
En ce 17ème jour du mois de Juin 1460, le prévenu, Holly78, est condamné à trois (3) journées de prison. Il est également condamné à quitter le territoire Champenois endéans les trois (3) jours après sa sortie de prison. Le juge d’application des peines veillera à l’application de ce verdict.
*Un coup de maillet sur le lutrin vint clôturer la séance*
Justice fut rendue dans le procès opposant le Duché de Champagne à Holly78. L’affaire est close ! - Citation :
- Bien le bonjour
Je suis Kacem Boussefa, Juge d'application des peines de champagne.
Je vous signale que vous deviez quitter la champagne après vos 3 jours de prison, veuillez quitter dès Aujourd'hui la champagne sous peine d'un autre procès pour "non-exécution de votre peine"
Je vous ai laissé assez de temps pour faire appliquer le verdict du juge, vu que vous ne voulez pas coopérer je vous ordonne de quitter la champagne dès ce soir.
Cordialement
Kacem Boussefa
Juge d'application des peines de champagne - Citation :
- Rapport douane du 03 Septembre 1460
Etrangers province :
--------------------
Attia. (Semur) lvl2 58écus En retraite *Bourgogne*
Helia (Nevers) lvl2 175écus En retraite *Bourgogne*
Holly78 (Peronne) lvl1 72écus *Artois* Témoignages: - Citation :
- Le 4 septembre de l'an de grâce 1460.
Moi, Koroseth Valdôr, Seigneur de Ville-sur-Terre et Seigneur de Perthois déclare le présent témoignage comme officiel.
Les jours suivants la prise de la mairie, Holly78 s'est empressé de clamer haut et fort en gargotte qu'il se vengerait d'une façon ou d'une autre alors que, bien évidemment, sa candidature n'était pas légale. Suite au procès qui l'a condamné à quitter la Champagne à sa sortie de prison, force est de constater que malgré cela, il n'a jamais voulu quitter le duché malgré l'arrangement qui avait été trouvé avec l'armée située à Compiègne pour le laisser passer sans problème.
Demande a donc été faite il y a plusieurs semaines à l'ancien Juge d’Applications des Peines, puis au procureur afin qu'un nouveau procès soit intenté contre Holly78 pour non respect de la peine prononcée.
Récemment, il s'est rendu en halle de Clermont afin de dénigrer mon comportement en tant que maire afin de se faire élire, bien qu'une candidature de sa part soit illégale. Cela dit, les choses ont fonctionné puisqu'il ne s'est jamais présenté. Mais je ne doute pas qu'il prépare quelque chose, une fois encore. C'est une raison de plus pour qu'il quitte la ville au plus vite !
Koroseth Valdôr
Seigneur de Ville-sur-Terre
Seigneur de Perthois
Copie courrier adressé : - Citation :
- Reims, le 4 septembre 1460,
messire holly78, plainte a été porter a votre encontre,suite au non respect du jugement rendu le 17 juin 1460
je vous rappelle la loy en champagne...
- Citation :
- Article IV.2.6 : Non-respect de verdict
Constitue un acte d'insubordination judiciaire l'acte de ne pas appliquer le jugement rendu par le Juge dans les plus brefs délais. Dans ce cas, la peine encourue est additionnée à la peine exécutée.
Abeline Cardofer d'Asceline,
prévôt des maréchaux. suspect: Holly78lien dossier:https://institutionchampagne.forumactif.com/t6395-holly78-non-respect-de-verdict-clermont-le-04-septembre-1460Abeline Cardofer d'Asceline,
prévôt de smaréchaux | |
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