Aimelin Jouteur ébouriffé
Messages : 7108 Date d'inscription : 15/11/2011 Age : 103
| Sujet: Faits : Ariste - Brigandage - entre Conflans et Troyes - nuit du 19 au 20 mai 1462 Mar 20 Mai - 16:08 | |
| Faits : Ariste - Brigandage - entre Conflans et Troyes - nuit du 19 au 20 mai 1462 Chef d'inculpation : brigandage Ville : Conflans Enquêteur : Jujoss, Prévôt de Champagne Victime(s) : Louisy Suspect(s) : Ariste Témoin(s) : Lieu : entre Conflans et Troyes Obervations complémentaires : non localisable Preuves : - Citation :
- Expéditeur : Louisy
Date d'envoi : 20/05/1462 - 07:59:45 Titre : Racket Bonjour,
Je vous écris afin de déposer plainte contre 3 personnes qui m'ont racketté cette nuit entre Conflans les Sens et Troyes. En effet, je peux vous citer leur noms puisqu'ils se sont nommés pendant qu'ils me volaient tous mes biens. Je disposais de:
23 miches de pains 14 maïs 2 morceaux de viandes 1 fleur de pavot blanc
20/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amarylliss de Sebaste et de Ariste .
Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignements.
Respectueusement,
Louise Témoignages : Témoignage de Louisy : - Citation :
- Bonjour,
Veuillez m'excuser, je n'ai pas été blessé mais reste toutefois un peu sonnée. J'ai donc croisé ces trois personnes au petit carrefour qui se trouve environ une lieue avant d'arriver à Troyes. J'ai tout d'abord croisé un couple composé d'une dame blonde vêtue tout de rouge, armée d'un bouclier et d'un bâton et d'un homme habillé en bordeaux avec un foulard sur la tête de la même couleur, lui aussi armée d'un bouclier et d'une épée. Comme vous vous en douterez, croiser des couples sur la route n'a rien de perturbant, ils ont passé leur chemin sans me porter attention, je ne me suis donc pas méfiée. Quelques pas plus tard, j'ai entendu un sifflement et à peine ai-je eu le temps de me retourner pour voir ce qui se passait qu'un homme en chemise jaune et braies noires, m'est tombé dessus, me tenant les bras derrière mon dos pour ne pas que je puisse me défendre. Le couple est revenu sur ses pas et en a profité pour me dérober tout ce que j'avais sur moi. Lorsqu'ils ont eu terminé, toujours en me débattant, j'ai pu apercevoir le visage de celui qui me tenait, il avait une moustache et une barbichette brune, comme ses cheveux. Comme je vous l'ai dit dans mon précédent courrier, ils se sont appelé par leur prénoms lors de mon agression, je ne suis pas prête de les oublier. Sebaste et Amarylliss pour le couple et Ariste pour le moustachu. Leur façon de parler prouve bien qu'ils se connaissaient et que leur méfait était bien prémédité.
J'espère vous avoir plus éclairé avec ces quelques détails. Je reste toutefois à votre disposition.
Bien à vous
Louise Suspects :AristeLien dossier :Jujoss, Prévôt des maréchaux | |
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Anne de Castelviray
Messages : 111 Date d'inscription : 17/06/2014
| Sujet: Re: Faits : Ariste - Brigandage - entre Conflans et Troyes - nuit du 19 au 20 mai 1462 Ven 4 Juil - 22:27 | |
| Minutes du Procès (mise à jour par édition pour avoir le procès regroupé en un post) - Citation :
- 20/05/1462 - procès opposant Ariste au Duché de Champagne (Domaine Royal)
Ariste est accusé de trouble à l'ordre public. Acte d'accusation- Acte d'accusation:
* Jamais deux sans trois, le troisième gredins allait lui aussi devoir rendre des comptes à la justice champenoise qui détestait les vilains. *
En ce jour du 20 mai de l'an 1462 s'ouvre le procès du dénommé Ariste. Le chef d'accusation en est trouble à l'ordre public, et l'individu est accusé de brigandage entre Conflans et Troyes dans la nuit du 19 au 20 mai 1462 sur la personne de Dame Louisy. Il a agit avec deux complices.
* et de sortir un parchemin *
Voici la missive que nous a adressée la victime.
Accusé levez vous pendant lecture de l'acte.
Citation : // Bonjour,
Veuillez m'excuser, je n'ai pas été blessé mais reste toutefois un peu sonnée. J'ai donc croisé ces trois personnes au petit carrefour qui se trouve environ une lieue avant d'arriver à Troyes. J'ai tout d'abord croisé un couple composé d'une dame blonde vêtue tout de rouge, armée d'un bouclier et d'un bâton et d'un homme habillé en bordeaux avec un foulard sur la tête de la même couleur, lui aussi armée d'un bouclier et d'une épée. Comme vous vous en douterez, croiser des couples sur la route n'a rien de perturbant, ils ont passé leur chemin sans me porter attention, je ne me suis donc pas méfiée. Quelques pas plus tard, j'ai entendu un sifflement et à peine ai-je eu le temps de me retourner pour voir ce qui se passait qu'un homme en chemise jaune et braies noires, m'est tombé dessus, me tenant les bras derrière mon dos pour ne pas que je puisse me défendre. Le couple est revenu sur ses pas et en a profité pour me dérober tout ce que j'avais sur moi. Lorsqu'ils ont eu terminé, toujours en me débattant, j'ai pu apercevoir le visage de celui qui me tenait, il avait une moustache et une barbichette brune, comme ses cheveux. Comme je vous l'ai dit dans mon précédent courrier, ils se sont appelé par leur prénoms lors de mon agression, je ne suis pas prête de les oublier. Sebaste et Amarylliss pour le couple et Ariste pour le moustachu. Leur façon de parler prouve bien qu'ils se connaissaient et que leur méfait était bien prémédité.
J'espère vous avoir plus éclairé avec ces quelques détails. Je reste toutefois à votre disposition.
Bien à vous
Louise //
* Il remet le parchemin au Juge avant de poursuivre. *
un rappel de nos lois régies par le Codex champenois
Citation : Livre 2 : Du Droit Civil Op. 1 Le Droit des Personnes
Art. 2 Des Champenois et des Lois
Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché Champenois est tenue de connaître les Lois en vigueur et de s'y conformer.
rappel de l'accusation de trouble à l'ordre public
Citation : Livre 4. Du Droit Pénal Opus 5. De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
et enfin rappel de l'accusation de brigandage.
Citation : Livre 4. Du Droit Pénal Op. 3 De l'atteinte au Droit des Personnes
Art. 4 Du vol et du brigandage
Constitue un acte de vol, toute action visant à soustraire frauduleusement la chose d'autrui. Constitue un acte de vol aggravé, toute action de vol employant l'usage de la violence. Constitue un acte de tentative de racket, toute action visant à compromettre la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché et ayant échouée. Constitue un acte de racket, toute action de vol compromettant la libre circulation des hommes et/ou des biens sur le territoire du Duché.
Comme preuve les nombreuses affaires dérobées à la victime.
Citation : // Expéditeur : Louisy Date d'envoi : 20/05/1462 - 07:59:45 Titre : Racket Bonjour,
Je vous écris afin de déposer plainte contre 3 personnes qui m'ont racketté cette nuit entre Conflans les Sens et Troyes. En effet, je peux vous citer leur noms puisqu'ils se sont nommés pendant qu'ils me volaient tous mes biens. Je disposais de:
23 miches de pains 14 maïs 2 morceaux de viandes 1 fleur de pavot blanc
20/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amarylliss de Sebaste et de Ariste .
Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignements.
Respectueusement,
Louise //
ensuite, toujours selon le codex l'accusé a bien entendu la possibilité de prouver son innocence :
Citation : Livre 4. Du Droit Pénal Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 2 De la présomption de culpabilité
Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence.
comme la justice est notre mère à tous, ou devrait l'être, il peut toutefois, pour sa défense, faire appel à deux témoins, et se faire assister d'un avocat :
Citation : Livre 4. Du Droit Pénal Op. 1 Le pouvoir judiciaire du Duché
Art. 6 De l'avocat
Tout accusé peut se faire assister d'un avocat.
Si l'accusé choisit de se défendre par ses propres moyens, le Codex est à sa disposition, dans son intégralité, en gargote champenoise (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86561854#86561854). Il peut également s’adresser aux avocats de l'Ordre du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831)
Nous l'informons enfin que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims. (https://institutionchampagne.forumactif.com/t9765-faits-ariste-brigandage-entre-conflans-et-troyes-nuit-du-19-au-20-mai-1462#253510)
Aimelin de Millelieues Procureur de Champagne. Le 20 mai 1462.
La parole est à la défense - Citation :
- Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation) L'accusation a appelé Louisy à la barre Voici son témoignage- Témoignage Louisy:
*Louisy écouta l'acte d'accusation citant ces propres courriers envoyés au prévôt et s'avança à la barre quand on le lui demanda.*
Bonjour Votre Honneur, la cour...
je me prénomme Louisy, plus souvent appelée Louise par les personnes qui me connaissent. je confirme ce que j'ai écrit dans mes missives au prévôt de Champagne. Tous les bien cités m'ont été dérobé par ces trois personnes ici présentes.
Je tiens à vous préciser que je reviens de Touraine pour avoir défendu la Couronne durant de longues semaines. Ces trois individus m'ont attaqué à environ une lieue de Troyes alors que je venais de quitter la veille l'armée à laquelle j'ai appartenu pendant la mobilisation. Comme vous le savez ces périodes ne sont pas faciles, j'ai même été contaminé par mes compagnons d'armes, ce qui m'a énormément fatigué. Bien pour cela que je n'ai pas eu la force de me défendre. Comment voulez vous dans ces conditions que je puisse me défendre contre trois assaillants, tels qu'ils soient? Étant en nombre, ils n'ont pas eu de mal à me prendre au piège.
Comme vous le savez, étant en armée, il nous est impossible de travailler et de gagner de l'argent. N'ayant, après cette attaque plus aucune nourriture, j'ai du jeuner pendant deux jours, le temps de travailler à la mine afin de pouvoir m'acheter une simple miche de pain.
Je ne suis pas spécialement procédurière, mais à n'importe quel âge, nous devons respecter les gens.
Je vous remercie, de m'avoir écouter Votre Honneur.
*La jeune femme salua d'un petit geste de la tête et retourna s'assoir dans la salle, attendant la suite du procès.* Première plaidoirie de la défense- Première plaidoirie de la défense:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation- Réquisitoire:
* Et parce qu'il vaut mieux prévenir que guérir, le procureur se lève et prend la parole. Il avait décidé qu'il n'avait pas à faire à un gamin sur le banc des accusés, mais à un brigand. Il le considèrerait donc comme tel. *
conformément à l'acte d'accusation retranscrit par le greffier et qui précise entre autre que :
// " En ce jour du 20 mai de l'an 1462 s'ouvre le procès du dénommé Ariste. Le chef d'accusation en est trouble à l'ordre public, et l'individu est accusé de brigandage entre Conflans et Troyes dans la nuit du 19 au 20 mai 1462 sur la personne de Dame Louisy. Il a agit avec deux complices. " //
acte d'accusation, je le souligne à nouveau, daté et signé par le Procureur de Champagne que je suis.
Dame le Juge, à nouveau un gamin sur le banc des accusés, comme quoi certaines choses n'attendent pas le nombre des années pour fleurir.
Et que l'accusé soit aussi haut qu'un brin d'herbe folle ou qu'un chêne adulte, avec ou sans glands, n'empêche pas l'agression d'une autre personne, surtout aidée de complices.
Voici la plainte déposée par la victime, preuve déposée dans le dossier prévoté et dans celui de la salle des procédure indiquée en bas de l'acte d'accusation.
* Lit à haute voix *
// Citation : Expéditeur : Louisy Date d'envoi : 20/05/1462 - 07:59:45 Titre : Racket Bonjour,
Je vous écris afin de déposer plainte contre 3 personnes qui m'ont racketté cette nuit entre Conflans les Sens et Troyes. En effet, je peux vous citer leur noms puisqu'ils se sont nommés pendant qu'ils me volaient tous mes biens. Je disposais de:
23 miches de pains 14 maïs 2 morceaux de viandes 1 fleur de pavot blanc
20/05/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Amarylliss de Sebaste et de Ariste .
Je me tiens à votre disposition pour plus de renseignements.
Respectueusement,
Louise //
Il s'agit bien de la même personne appelée Louisy, ou Louise. Lequel d'entre nous n'a pas de surnom ou diminutif ? Messire avocat a signé le courrier qu'il m'a adressé d'un J. Dois je en conclure que ça n'était pas lui qui m'écrivait ?
Il n'y a donc aucun doute sur le fait qu'il s'agit de la même personne, comme vous avez pu le constater dans son témoignage il y a quelques instants.
La victime est passée par des moments difficiles, comme toutes ces femmes et ces hommes qui défendent le Royaume. Et quoi de plus abject Votre Honneur que de voir des malfrats s'en prendre à elle pour la délester de ces biens. Comment ne pas trouver inadmissible et honteux que de tristes individus préfèrent se servir chez les autres plutôt que travailler pour gagner quelques écus et acheter nourritures et objets dont ils ont besoin.
Quiconque s'en prend à quelqu'un en l'agressant ou le volant n'est qu'un malfrat quelle que soit sa taille, son age et la langue qu'il parle.
Au vu des faits, je demande donc comme pour ses complices, une amende de 100 écus, et une peine de prison de six jours vu le délit de brigandage, sauf si l’accusé et ses complices, rendent ses biens à la victime et en apportent la preuve, bien évidemment.
Et je tiens à préciser à l'accusé, que toute nouvelle agression sur nos chemins me verra bien moins clément. j'en ai fini pour ce dossier Votre Honneur.
* Après un salut de la tête, retourne s'asseoir. * Dernière plaidoirie de la défense.- Dernière plaidoirie de la défense.:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict - Verdict:
*Encore la même affaire qui se répète.*
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi,
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne,
Attendu le témoignage de Dame Louisy, identifiant partiellement les trois agresseurs desquels fait partie l'accusé comme auteur du brigandage, dans la nuit du 19 au 20 mai 1462,
Attendu que l'avocat ayant défendu ses deux comparses a indiqué que la victime était sous l'emprise de drogues aux moment des faits, ce qui a pu altérer sa vision et faire paraître ses agresseurs plus grands qu'ils ne le sont réellement.
Attendu que la défense n'a pas daigné se présenter par devant nous et présenter des preuves de l'innocence de l'accusé.
Nous, Anne de Castelviray d'Asceline, par notre qualité de Juge de Champagne, en ce quatrième jour de juillet de l'an 1462, sous le règne de sa Majesté, Jean le Troisième, Roi de France, déclarons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage conformément aux articles IV.5.1 et IV.3.4 du Codex champenois.
En conséquence de quoi, et attendu qu'il serait cependant cruel d'infliger une trop lourde peine à des enfants, nous condamnons l'accusé à émettre des excuses à la plaignante, à se présenter à la mine durant trois jours ainsi qu'a payer une amende de 1 écu symbolique. Nous ordonnons aussi à ce que lui et ses comparses soit confiés à l'Orphelinat Sainte Clotilde le plus rapidement possible.
Mention de la présente condamnation sera faite au casier judiciaire de l'intéressé.
Nous rappelons enfin que le prévenu dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France s'il l'estime légitime.
*bruit du maillet qui annonce la fin du procès*
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