hersent
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 | | Sujet: mimoune87 - esclavagisme - Sainte-Ménéhould- le 7/02/1461 Jeu 7 Fév - 10:09 | |
| Faits : mimoune87 - esclavagisme - Sainte-Ménéhould- le 7/02/1461
Chef d'inculpation : esclavagisme
Ville : Sainte Ménéhould
Enquêteur : Hersent, PLP
Victime(s) : alea
Suspect(s) : mimoune87
Témoin(s) : sieur Erkenbrand, maréchal de Sainte Ménéhould
Lieu : Sainte-Ménéhould
Obervations complémentaires : A Sainte-Ménéhould ce jour Preuves : c'est la deuxième fois que cette personne dépose des offres non conformes (voir rapport du 03 février 1461) https://institutionchampagne.forumactif.com/t7134p30-rapport-du-1er-trimestre-1461#182051 - Citation :
- 06/02 18:43 : Mimoune87 embauche Aela pour 17,00 écus
06/02 17:23 : Mimoune87 embauche Alphonse_tabouret pour 17,00 écus Témoignages : - erkenbrand a écrit:
- Sainte-Ménéhould, 06 février 1461,
le bon jour villageois Mimoune87,
Vous avez déposé à la mairie deux offres d’emploi non conformes aux règles en vigueur à Sainte-Ménéhould :
"Mimoune87 cherche un travailleur pour labourer et semer un champ de maïs. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.
Mimoune87 cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus."
Conformément à l’article IV.1.1.1 : Esclavagisme du Livre II des Loys Fondamentales de Champagne, vous pouvez être condamné pour ce délit.
Conformément à l'arrêté municipal 001 : de la grille des salaires :
Ouvrier :
Caractéristiques 0-5 : 15 écus
Caractéristiques 6-10 : 16 écus
Caractéristiques 11-15 : 17 écus
Caractéristiques 16-19: 18 écus
Je vous demande donc de bien vouloir retirer ces offres et en déposer qui respectent la loi et l'arrêté municipal.
Dans le cas contraire des poursuites pourront être engagée à votre encontre.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le panneau d'information de la mairie.
une bonne journée,
salutations,
Erkenbrand Louestfolde
Maréchal
Plaintes, réclamations, etc :
https://institutionchampagne.forumactif.com/
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur le panneau d’information de la mairie et allez en halle, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés - erkenbrand a écrit:
- Sainte-Ménéhould, 06 février 1461,
le bon jour villageois Mimoune87,
Suite à mon précédent courrier, vous n'avez pas retiré les offres non conformes aux règles en vigueur.
Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec vos employés et de réparer votre infraction en leur remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi, même pour un écu. Vos employés sont avertis du caractère illégal de vos offres.
une bonne journée,
salutations,
Erkenbrand Louestfolde
Maréchal
Plaintes, réclamations, etc :
https://institutionchampagne.forumactif.com/
PS: pour vous tenir informé lisez tous les jours le message du maire sur le panneau d’information de la mairie et allez en halle, vous pourrez poser des questions en cas de difficultés - erkenbrand a écrit:
- Sainte-Ménéhould, le 06 février 1461,
le bon jour villageoise Aela,
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Sainte-Ménéhould :
"Mimoune87 cherche un travailleur pour....Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 17,00 écus.
Conformément à l’article IV.1.1.1 : Esclavagisme du Livre II des Loys Fondamentales de Champagne, vous pouvez être condamné pour ce délit.
Conformément à l'arrêté municipal 001 : de la grille des salaires :
Ouvrier :
Caractéristiques 0-5 : 15 écus
Caractéristiques 6-10 : 16 écus
Caractéristiques 11-15 : 17 écus
Caractéristiques 16-19: 18 écus
Votre employeur à été averti du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi, même pour un écu.
Pour rappel, les salaires minimums instaurés sont visible sur le message de la mairie. Veillez à faire attention les prochaines fois où vous chercherez un offre d'emploi.
une bonne journée,
salutations,
Erkenbrand Louestfolde
Maréchal
Plaintes, réclamations, etc--->Esclavagisme:
http://caserne-champagne.forumactif.com/esclavagisme-f110/ Copie courrier adressé : - Citation :
- Castel de Reims le 7 février 1461
Bonjour sieur Mimoune87,
C'est avec regret que je vous informe qu'un dossier pour esclavagisme est en cours à votre encontre. En effet, le maréchal sieur Erkenbrand, vous a écrit plusieurs courriers vous informant de votre infraction à la grille des embauches déterminées par le duché.
Cependant, afin de vous laisser le bénéfice du doute, je vous propose de procéder par l'intermédiaire d'un don compensatoire de 1 écu à la mairie de Sainte Ménéhould qui le fera suivre à dame Alea.
Sans réponse de votre part pour me dire si cet arrangement à l'amiable vous convient, je me verrai dans l'obligation de déposer le dossier sur le bureau du procureur.
Vous pouvez consulter votre dossier dans nos bureaux (https://institutionchampagne.forumactif.com/t7355-mimoune87-esclavagisme-sainte-menehould-le-7-02-1461#182234)
Comptant sur votre compréhension, votre coopération mais aussi sur votre diligence,
Bien à vous
Hersent d'Ar Sparfel
Premier lieutenant de Prévôté de Champagne
Suspects : mimoune87Lien dossier :https://institutionchampagne.forumactif.com/t7355-mimoune87-esclavagisme-sainte-menehould-le-7-02-1461#182234Hersent, PLP | |
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hersent
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| | Sujet: Re: mimoune87 - esclavagisme - Sainte-Ménéhould- le 7/02/1461 Jeu 7 Fév - 10:13 | |
| Dossier en attente. Réponse du suspect attendue. | |
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