Elinnora, prise de mairie par révolte - Langres, nuit du 23 au 24 octobre 1461.

*Il ouvrit ces parchemins, se racla la gorge et commença*


7 Novembre 1461,
Accusé : Elinnora,

L'accusation est représentée par moi même, Kelso Declervaux, procureur de Champagne, et le procès sera présidé par Dame Aliénor Vastel Di Favara.

*Relève le nez*

Dame Juge,

C'est une affaire de prise de mairie illégalement qui nous amène ici. En effet, dans la nuit du 23 au 24 octobre 1461, l'accusé à été vu en train de foutre dehors le maire légitime de Langres.


Comme il est de notre devoir de le rappeler, en vertu du Codex Champenois :

Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 2 De la Révolte et de son incitation

Constitue un acte d'incitation à la Révolte, tout appel public ou privé visant à organiser un mouvement destiné à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.
Constitue un acte de Révolte, toute action visant à renverser le pouvoir communal ou Ducal légitime.

L'incitation à la révolte contre une mairie est un délit sérieux, l'incitation à la révolte contre le Duché est un délit grave. La révolte contre une mairie est un crime simple. La révolte contre le Duché est un crime grave. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 et l'Article. IV.2.4.

Il est important de mentionner aussi que selon l’article 10, de l'Opus 1 :Le pouvoir judiciaire du Duché, du Livre 4 : Du Droit Pénal « Tout témoignage est recevable et tout témoin doit prêter serment de dire la vérité et assister la Cour dans la mesure de ses possibilités physiques. », nous appellerons donc à témoigner Arnaud638 qui était de le maire en question cette nuit là.

Et selon l'article 5 de l'Opus 1 toujours tiré du Livre 4 : Du Droit Pénal, stipule que « Tout accusé est présumé coupable. Il doit apporter la preuve de son innocence. »


*Pause et reprend*


Livre 4 : Du Droit Pénal
Op. 5 De l'atteinte aux Institutions du Duché
Art. 1 Du trouble à l'ordre public

« Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. IV.2.3 »

Enfin, nous rappelons à l'accusé que selon l'article 9 de l'Opus 1 du Livre 4 : Du Doit Pénal
« Tout accusé peut se faire assister d'un avocat. »

Nous l'informons aussi que son dossier est disponible en salle des procédures, au Castel de Reims.

https://institutionchampagne.forumactif.com/t8775-elinnora-revolte-illegitime-langres-nuit-du-23-au-24-octobre-1461#226179

Si l'accusé choisi de se défendre par ses propres moyens, le codex est à disposition pour ce faire sur la Grande Place. [http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=85054430#85054430]

Si elle désire tenter une défense, nous suggérons les services d’un des avocats de l’Ordre du Dragon [http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831].

Qu'avez vous à dire pour vous défendre ?


*Se tut, laissant la place à la défense.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Encore elle !

Reconnu coupable pour la prise de Troyes il y a peu, connue de nos services de justice et sécurité, se pavanant ouvertement en se vantant de ces prises, je dois avouer que l'accusé n'est pas très intelligente et fine pour rester discrète.

Mais ce genre de personne a besoin de la gloire et besoin de se faire mousser pour exister car soyons honnête, tout le monde se fou éperdument de cette personne.

Les actes font la personne et en l'occurrence les actes de cette personne ne monte pas très haut. Encore une fois le silence ... le silence lorsqu'il faut s'expliquer et lorsqu'il faut assumer.

C'est tellement plus simple de jouer la grande en taverne ou devant une mairie gardée par quelques miliciens. Profiter de la détresse, de la pauvreté et du travail des Langrois n'est pas humain. Combien de fois allons nous devoir la regarder faire son petit numéro, il ne serait que de moi, vous seriez pendu sur la place publique afin que tout le monde puisse profiter du spectacle.

*Regarde la Juge*

Pour récidive de révolte, pour pillage, pour incitation à la révolte des autres habitants, pour son mutisme face à nous,

Je demande au moins 6 jours de geôles ferme.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*** Et hop, bis repetita, même motif, même punition, on prend les mêmes et on recommence. La jeune juge en aurait certainement eu d'autres, des lieux communs à énoncer, mais elle se contenta de son verdict. ***

Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que la présomption de culpabilité prévaut en Champagne
Attendu que l'accusée ne daigne se présenter par devers nous pour se défendre et qu'ainsi son absence vaut reconnaissance des faits reprochés

Nous, Aliénor Vastel di Favara, Juge de Champagne, en ce neuvième jour de décembre de l'an 1461,
déclarons l'accusée Elinnora coupable de Trouble à l'Ordre Public pour révolte et prise de la mairie de Langres, conformément aux articles IV.5.1 et IV.5.2 du Codex.

En raison de l'état de siège décrété en date du 14 mai 1461 et annoncé en gargote, et conformément à l'article I.5.1 du Codex et plus particulièrement le § 6. qui énonce que "La révolte et l'incitation à la révolte qui n'auraient pas été autorisées par le Conseil ou par le Duc sont passibles de la peine de mort. Le juge apprécie souverainement la peine à appliquer, sans s'en référer au droit commun."
Nous condamnons l'accusée à une peine de six (6) jours de prison, et une amende de trente (30) écus.

Nous rappelons enfin que la prévenue dispose du droit de faire appel de la présente décision endéans les 15 jours devant la Cour d'Appel du Royaume de France si elle l'estime légitime.

Justice est rendue !

*** Et ceci étant dit, le bruit du maillet vint clore l'audience ***
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 30 écus.