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 Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461

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hersent

hersent


Messages : 15681
Date d'inscription : 17/10/2010

Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461 Empty
MessageSujet: Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461   Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461 EmptyDim 17 Fév - 22:12

Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461


Chef d'inculpation : Candidature illégale aux élections Municipales d'Argonne
Ville :
Enquêteur : Philios, Prévôt
Victime(s) : Duché
Suspect(s) : Hansi
Témoin(s) : All007
Lieu :
Obervations complémentaires :


Preuves :

En date du 15/02, l'accusé est référencé comme étant de Vaudemont en Lorraine

Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461 Preuve12

Annonce de sa candidature:

Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461 Annonc11


Témoignages :

Citation :
Expéditeur : All007 de bourgogne
Date d'envoi : 15/02/1461 - 21:02:48
Titre : Re: Témoignage
"Moi All007, Maréchal,sergent douanier de la ville d'Argonne atteste avoir vu l'annonce que Hansi à déposé pour se présenter à la Mairie d'Argonne.

Bonjour à vous, chers concitoyens.

Dans cette période troublée que nous vivons, il est important de trouver la voie qui nous sortira des ténèbres.
Je ne vous promets pas la Lune, mais je souhaite remettre cette ville d'aplomb et la protéger des agressions extérieures, d'où qu'elles viennent.
Il est important aussi de relancer l'économie, même en période de guerre. Pour ce faire, j'ai des contacts dans tous les comtés et je saurai les utiliser.

Voter pour votre ville, Votez Hansi!

http://www.casimages.com/img.php?i=13021508544315065310870461.png


Fait à Argonne, le 15 fevrier 1461

all007

Copie courrier adressé à l'accusé : le 17/02/1461 à 23h10

Citation :
Castel de Reims, le 17 Février 1461,

Bonjour,

Je vous informe que vous n'avez pas le nombre de jours de résidence requis en Champagne pour pouvoir vous présenter aux élections Municipales à Argonne.
Il faut selon nos lois être Champenois depuis deux mois pour pouvoir se présenter.
En conséquence, vous avez 24 h pour retirer votre candidature, si au delà de ce délai vous n'avez pas retiré votre nom de la liste vous serez automatiquement mis en procès.

****
X : Des résidents & des non-résidents.

Article X.1 : Toute individu présent sur le territoire du Duché de Champagne est tenu de connaître les loys en vigueur & de s'y conformer. Nul n’est censé ignorer la loy.

Article X.2 : Est reconnut Champenois tout individu possédant une demeure en Champagne & y séjournant depuis soixante jours ou possédant un fief Nobiliaire Champenois.

Article X.3 : Seul un Champenois peut se porter candidat aux élections municipales & ducales.
****


Votre dossier est comme il se doit consultable en nos locaux.
(https://institutionchampagne.forumactif.com/t7497-hansi-candidature-illegale-aux-elections-municipales-argonne-15-fevrier-1461#184563 )

Philios
Prévôt des Maréchaux


Suspects :
Hansi - Candidature illégale aux élections Municipales Argonne - 15 février 1461 Hansi_11
Hansi


Lien dossier :
https://institutionchampagne.forumactif.com/t7497-hansi-candidature-illegale-aux-elections-municipales-argonne-15-fevrier-1461#184563

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